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65o Houilleres de S.-Sautiu
et de Livinhac.
ORDONNANCES Stit LES MINES.
ORDONNANCE du 25 septembre 1 822, portant qu'il est fait concession au sieur Pierre-Jean-
Marie Miguel, des mines de houille dites
de St.-Santin et de Livinhac-le-Hant ( Aveyron) sur une étendue de quatre kilomètres carrés trente-neuf hectares , limitée suivant le plan joint à la présente ordonnance ; à la charge par l'impétrant de se conformer auxclauses et conditions du cahier des charges annexé à la présente ordonnance. Verrerie de
septembre 1822 , portant autorisation d'établir une verrerie dans la terre de Pepinville (Moselle).
URDONNANCE du 25
cieux prix proposés par la Société d' _Histoire naturelle de Paris,
I) LOGEA MME de
pour l'année 1824. Un anonyme ayant adressé à la Société d'Histoire naturelle de Paris une somme de huit cents francs, destinée à fonder deux prix égaux dont ila indiqué les sujets, et qui devront être décernés, s'il y a lieu, en 1824 : la Société, après avoir entendu le rapport de la Commission qu'elle a chargée d'examiner cette Proposition, a accepté la donation dont elle est l'ob-
jet , aux conditions mises par le donateur , et a admis le programme des prix tel qu'il l'a rédigé.
PREMIER SUJET DE PRIX.
oins, etc., etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur ; Vu , etc.; Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Le sieur Louis-François Duquesnoy est autorisé à établir une verrerie à verre noir dans la terre de Pepinville, qu'il possède commune de Richemont , département de la
« Il sera donné, en avril 1824, une médaille d'or de la valeur de quatre cents francs à l'auteur du meilleur Mémoire de Géologie organique sur une partie quelconque de la France. » On voit qu'il est nécessaire que ce soit un espace plus on moins étendu, dont le terrain renferme des débris organiques animaux ou végétaux, et qu'on devra faire connaître, nonseulemet les roches et minéraux qui le composent, leur ordre de superposition, etc. , mais encore donner la détermination précise et comparée des débris organiques renfermés dans ses
Moselle.
couches.
ART. II. Cette verrerie sera composée de deux fours de fusion , de six à huit pots , de quatre fours à recuire et des
SECOND SUJET DE PRIX.
« Une médaille d'or de la valeur de quatre cents francs sera remise, en avril 1824, à l'auteur du meilleur Mémoire sur le sujet suivant : Déterminer, par l'examen des corps organisés fossiles et par tous les moyens chimiques, les différences des houilles et des lignites, et celles des terrains
carcaises nécessaires pour chauffer les pots.
ART.'II L'impétrant ne pourra , soit pour la fusion, soit pour le travail et la recuisson du verre, employer que de la houille; l'usage de tout autre combustible lui est expressément défendu. Nota. Les articles suivans ont pour objet des mesures générales.
lers et des terrains de lignite, en faisant .connaitre avec
précision les lieux d'oit proviendront les substances analysées -
LS
pense que les personnes qui voudraient diriger es.pe)
ou décrites.déoccriitelté
))
leurs recherches sur ce sujet, pourraient le considérer de la manière suivante
Tt 2