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ORDONNANCES
Au nord, de ce clocher, une ligne droite tirée à l'angle A le plus au nord des maisons de la Josserandière, et terminé à son intersection avec l'axe du ruisseau de Dureize. A loues, de cette intersection, l'axe du ruisseau de Dureize jusqu'au pont du Sardou sur ledit ruisseau , point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de soixante-dix-neuf hectares.
ORDoNNANcli du 17 novembre 1824. AnT. Ier. 11 est fait, sous le nom de concession de la Cappe , aux sieurs Nayrand frères, Fran.çois Dumas, Teillard , Camille Crozet et consorts, désignés dans l'acte de conciliation du 26 mai 1824, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après .: Au sud, du milieu de la levée du moulin Cuzieu, l'axe du cours du Gier jusqu'à l'embouchure du ruisseau de Dureize, l'axe du cours de ce ruisseau jusqu'au milieu du pont de Dureize. Au nord et au nord-ouest, du milieu du pont de Dureize, une ligne droite tirée à l'angle sud de la maison la plus à
l'ouest du hameau de la Cappe , puis une droite tirée au milieu de la levée du moulin Cuzieu sur l'axe du cours du Gier, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie de quatrevingt-deux hectares.
ORDONNA.ZYCE du 17 novembre 1824. Aar. ler-Il est fait, sous te nom de concession de Corbeyre , aux sieurs Louis Finaz, Neyrand frères et consorts, désignés dans l'acte de conciliation du 26 mai 1824 , concession des mines de houille comprises dans les limites ciaprès, conformément au plan annexé à la présente :
Au sud, à partir de l'embouchure du Dorlay, le cours de la rivière de Gier jusqu'au milieu de la levée du moulin Cuzieu sur l'axe dudit cours du Gier. Au sud-est du milieu de la levée du moulin Cuzieu une ligne droite tirée à l'angle sud de la maison le phis à l'ouest du hameau de la Cappe , mais terminée à son juter,-
SUR LES, MINES.
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section avec la ligne séparative de deux terres, dont Pune
appartient à M. Neyrand, et l'autre à M. Fleury-Thevellut.nord-est, de cette intersection, marchant vers l'ouest, la ligne qui forme la limite nord-est de la terre précitée appartenant à M. Neyrand, jusqu'au carrefour formé par la jonction des chemins, tendant l'un du hameau du Mulet, et l'autre de celui de Collinon au moulin Cuzieu ; puis de ce carrefour, Paxe du chemin tendant audit hameau dti Mulet, jusqu'à son intersection avec une ligne droite tirée de l'angle ouest de la maison Mosnier au clocher de Sai ntGenis-Terre-Noire. Au nord, de cette intersection la même droite précédente jusqu'à l'angle ouest de la maison Mosnier. A l'ouest, de cet angle ouest de la maison Mosnier, une ligne droite tirée au milieu de l'embouchure du ruisseau de Dorlay, mais arrêtée au milieu de la rivière de Gier, point de départ.
Les limites ci-dessus renferment une superficie de trentesept hectares.
ORDONNANCE du 17 novembre 1824. ART . I... Il est fait, sous le nom de concession de Collenon, aux sieurs Chavanne, Claude Binnachon et consorts, désignés dans l'acte de conciliation du 26 mai 1824; Laurent Bechetoille, Oclon-Grange et consorts, désignés dans le même acte, concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après A l'est, du milieu du pont de Dureize, l'axe du cours de ce ruisseau jusqu'à son intersection avec la ligne droite tirée du clocher de Saint-Genis-Terre-Noire , à l'angle A le plus au nord des maisons ou bâtimens du hameau de la Josserandière. Au nord, dé cette intersection, marchant à Pues la dernière droite décrite jusqu'à la rencontre dit chemin qui forme la limite est de la commune de Chagnon. A. l'ouest, de cette rencontre , ce dernier chemin (limite est de la commune de Chagnon) jusqu'au ruisseau de Collenon ; puis l'axe de ce ruisseau jusqu'à son intersection avec la droite tirée de l'angle ouest dela maison Mosnier,