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ORDONNANCES
tendent du Martorey et du quartier Gaillard à Marendon', une ligne droite tirée à Zangle sud-est de l'usine des Mottetières , mais terminée à sa rencontre avec le cours du Eu re n s
A l'est, de ce point de rencontre, en remontant le cours du Furens jusqu'à son intersection avec une ligne droite tirée du centre de la place Rouannelle à l'obélisque de la place d'armes de Saint-Étienne. Au sud , cette dernière ligne et du centre de la place Bouannelle la rue des Capucins ; puis la route de SaintEtienne à Saint-Rambert , jusqu'à l'angle nord du clos du sieur Coron, chapelier ( au Coin ) ; de cet angle une ligne droite tirée à l'angle ouest de la maison Grangette à Bourdelle, mais terminée à son intersection avec les confins Est de la commune de Saint-Genest-PErpt. A l'ouest, de ce point d'intersection, les confins Est de ladite commune jusqu'au point de départ, au nord. Les limites ci-dessus renferment une étendue superficielle de trois kilomètres carrés soixante-douze hectares.
21. ORDONNANCE du 17 novembre 1824. ART. I". Il est fait au sieur Besqueut Du Cluzel , sous le nom de concession Du Cluzel , concession des mines de houille comprises dans les limites ci-après
A l'ouest, de l'angle ouest de la maison Grangette à
Dourdelle, une ligne droite tirée à l'angle ouest de la maison Lacroix à la Boutone, mais terminée à son intersection avec l'axe de la grande route de Saint-Étienne à Saint-Rambert.
Au nord, de cette intersection, une ligne droite tirée au point de jonction des deux chemins qui tendent de Martorey et du quartier Gaillard à Marendon. A l'est, de ce point de jonction, vers le sud, les confins Est de la commune de Saint-Genest-PErpt jusqu'à la rencontre de la ligne droite tirée de l'angle ouest de la maison Crangette à Dourdelle , à l'angle nord du. clos du sieur Coron, chapelier ( au Coin). 'Au sud, de ce point de rencontre, la ligne droite dirigée vers l'angle ouest de la maison Grangette à Dourdelle, point de départ. Les limites ci-dessus renferment une superficie d'un kilomètre carré soixante-six hectares.
SUR LES MINES.
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22. ORDONNANCE du I er.Fécembre 1824. ART. Ier. Il est fait aux sieurs Fournas, Estienne et compagnie, sous le nom de concession de la Grand'Croix, concession des mines de houille comprises dans les limites ciaprès
Au sud , une ligne droite partant de Pangle sud de la Grange-Merlin, passant par l'angle sud de la maison située le plus au midi du village de Savoye et prolongée jusqu'à son intersection avec le cours du ruisseau de Dorlay.
A l'est, de ce point d'intersection le cours du ruisseau de Dorlay, en descendant jusqu'à son confluent dans la rivière du Gier. Au nord , à partir de ce confluent, le cours du Gier, en remontant jusqu'au confluent du ruisseau de Richorier. A l'ouest, 'à partir de ce dernier confluent, le cours du ruisseau de Richorier, en remontant, jusqu'à larencontre du chemin vicinal le plus voisin de la Grange-Merlin ; puis ce chemin jusqu'à l'angle sud de cette grange, point de départ. Les limites ci-dessus,.conformément au plan annexé à la présente ordonnance, renferment une étendue superficielle de deux kilomètres carrés sept hectares.
ORDONNANCE du 4 novembre 1824, concernant
une verrerie établie en la commune d'Anicizes ( Nord. )
(Extrait.) CHARLES, etc., etc. , etc.;
ART. Ter. Le sieur Chartier est autorisé à ajouter à la Verrerie verrerie qu'il a établie à Aniches , département du Nord , d'Aniches. deux nouveaux fours composés de huit creusets chacun, avec les fourneaux à recuire et carcaises qui en dépendent: Aar. II. Ces deux fours, ainsi que leurs fourneaux et carcaises, ne pourront consommer que de la houille. ART. Ill. Il n'est rien changé aux autres dispositions de l'ordonnance royale de permission, du no février 1823.