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ORDONNANCES
à bras, pour le lavage dit nzinémi de er, sur une dérivation du ruisseau dit la Borine-Fontaine,
au lieu dit les Ernblains, commune de Rigny ( Haute-Saône), conformément au plan joint à la présente ordonnance. Mines de ORDONNANCE du 4 octobre 1826, portant concesfer de Balaitg.
sion des mines de fer de Balaitg situées dans le territoire de la commune de Tcturinya (Pyrénées-Orientales). ( Extrait. ) CHARLES, etc., etc., etc.
ART. Ter. Il est fait concession au sieur Raymond Riyals-
Gincla des milles de fer de Balaitg , existantes dans les hauts-vallons de Fillols et Taurinya département des Pyrénées-Orientales. ART. II. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de onze kilomètres carrés soixante-dix hectares, est limitée, conformément au plan joint à la présente or-
donnance, ainsi qu'il suit, savoir A l'ouest et au nord-ouest , à partir du clocher de Vernet, par des lignes droites dirigées sur les hauteurs de Balaitg et Elassère , lignes qui forment les limites sud-est de la concession des mines de Full ois et Taurinya Au nord et à. l'est , à partir de la hauteur d'Elassère (point N du plan), par la crête des montagnes qui séparent le territoire de Taurinya de ceux de Clara et de Vallestaria, jusqu'au point de concours des limites des communes de Taurinya, de Vallestaria et de Valman.ya Au sud , par une ligne droite tirée de ce dernier point à celui où se réunissent les limites des communes de Fillols, de Taurinya et de Vernet , désigné sur le plan , sous la dénomination de Font-Perdeau ou de Costeilles , et de ce dernier point par une seconde ligne droite aboutissant au clocher de Vernet , point de départ.
SUR LES MINES.
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ORDONNANCE du 4 octobre 1826, portant concession des mines de houille de Coreelle (Haute, S aône ). ( Extrait.)
Milles de
houille de
CHARLES, etc., etc., etc. ART. Ter. Il est fait aux sieurs Georges Noblot fils, Frédéric lvi équillet, Louis Méquillet, Edme-Francois-RobertPierre-Joseph Gaussin , Joseph Pourchot , Michel Saglio, Florent Saglio, Jean-Pierre Cari, Pierre Gast, Jean-Georges Humann. , François Viellard , Christophe Antonin, Petit Huguenin, Guéna.rd , à la dame veuve de Joseph Saglio et compagnie, sous le nom de concession de Corcelle , concession des mines de houille situées sur. le territoire des communes de Corcelle Saulnot Crevans, Villers-sur-
Saulnot, la Chapelle-les-Granges, Malval et Grange-leBourg, département de la Haute-Saône. ART. H. La concession, dont l'étendue superficielle est de quatorze kilomètres carrés quatre-vingt-cinq hectares, est limitée ainsi qu'il suit, conformément au pian annexéà la présente ordonnance : Au nord, par une suite de lignes droites passant par le,
centre du château ruiné de Grange-le-Bourg, le centre de la ferme dite Goutte-aux-Loups, les bornes dites des Champs -de- Saulnot , le pont situé sur le chemin de. Saulnot à Etobon et le pont du Ramier A l'est, à partir dudit pont du Ramier, par le ruisseau ,de.Rompré, la limite du territoire de la commune de Vernois jusqu'à la première borne, sise à l'est du bois Lassus, et depuis cette borne par une ligne droite dirigée sur la fontaine publique de Villars-sur-8'211111ot ;
Au sud, par une suite de lignes droites passant par ladite fontaine de Villars-sur-Saulnot , le point dit le Chatelot , ou le haut du champ de la Chau , situé sur la route de Villers-Sexel à Arcey , le point dit la Roche-la-Dent et le. Pavillon du capitaine Clerc, situé dans le village de la Chapelle-les-Granges A l'ouest , par deux lignes droites allant l'une dudit
Coreelle.