Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
168
ORDONNANCES
L'étendue superficielle de la concession est de vingt kilomètres carrés cinquante-six hectares, conformément au plan ci-joint. ART. II. La concession de Gémonval , située dans les dépailemens du Doubs,et de la Haute-Saône , est placée, pour l'action administrative, dans les attributions du préfet de là Haute-Saône.
SUR LES MINES.
169
auDoNN NcE du 17 octobre 1826, portant con- Mines d'ancession des mines d'anthracite de Rochasson thracite de Rochasson. Haute-Saône ). (Extrait. ) .
CHARLES, etc., etc., etc. 111
Forge de
ORDONNANCE du 8 octobre 1826 , portant que le Jumilhaelesieur Tenant-de-la-Tour est autorisé à conserGrand.
ver et tenir en activité lafOre .. b de Teindeix, située sut,la rive (rauche de la rivi'ere de Lisle, Commune dé Jumilliacle- Grand (Dordogne ), et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, conformément au plan de masse et de détails joint à la présente ordonnance, à deux foyers d'affinerie pour la conversion de la fonte en fer avec le charbon de bois. Forge de Paysac.
ORDONNANCE du 8 octobre 1826, portant que le
Combescot, propriétaire de la forge de
Aar. Ier. Il est fait concession au sieur Étienne Laurençon des mines d'anthracite de Rochasson , commune de Puy-Saint-Pierre, département des HautesAlpes, sur une étendue superficielle de trente-deux hectares. ART. 1I. Cette concession, de forme triangulaire, est et demeure limitée, conformément au plan joint à la présente ordonnance, par trois lignes droites passant par le clocher de Saint-Pierre le rocher de Serre-Servoir et la Chapelle Saint-Jean, hameau de Queyras.
ORDONNANCE du 17 octobre 1826, portant que le Lavoirs à sieur CharlesJean-Baptiste-Antoine Pagnelle bras de Na'17 de Larret est autorisé à établir, conformément au
planjoint à la présente ordonnance, six lavoirs à bras, pour le lavage du minérai de fer, dans la commune de Nantilly (Haute-Saône ).
est autorisé à conserver et tenir 'en acti(Até ladite forge , située Sur l'étang de ce nom alimenté par le ruisseau de Chazotte , commune
de Paysac (Dordogne) , et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, conforme'ment au plan joint à la présente ordonnance, à un foyer d'affinerie pour la conversion de la fonte en fer au moyen du charbon de bois..
ORDONNANCE du 25 octobre 1826, portant que le Verrerie de sieur de Poilly est autorisé à établir une 'verrerie Saint-Berain sur
destinée à la fabrication des bouteilles de verre noir, dans son domaine de Lamette , situé à Saint-Berain-sur-Dheune ( Saône-et-Loire ), et que dans cette verrerie, qui sera composée de deux fours de fusion, contenant chacun six sets, l'impétrant ne pourra employer que de la houille pour combustible.
Dheune.