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‘38 i Depuis 1875, le poids des minerais qu’on en 2,600 ouvriers. de 1 38,3 55 tonnes mines ces a principalement d’environ correspondante a la valeur et .Ï le monbre de extraits, néanmoins de 7; augmenté de ceux de fer, a diminué francs. 1,200,000 minières et les salines n’a pas dépassé les les mines, général pour de diminution et en 5 millions un de demi; tonnes, valant peu plus Le total {106,596 161,161 plus de tonnes et 49 l de 1,100,000 francs. écarté du principe de la loi orga— s’était des mines, produit de en décidant qu’à l’avenir le revenu brut s’établirait, non d’après le chill’re nique, mode de à l’ancien retour ventes. Le des celui mais procéder, l’extraction, d’après du Conseil à la des du Conseil mines, conforme à l’avis jurisprudence à l’évaluation du d’État, MINES. net consacré par et mettre à RED E VANCES DES l l’impôt une stock un général expérience d’un demi—siècle, a eu pour ell’et de sou— et encore ne l’avait considérable, qui supporté, pas assez de faire entrer ainsi dans les caisses du Trésor une somme que l’on peut évaluer, chiffres cause de l'anomaliedes estla francs.Telle de 500,000 l’ensemble, après pour de 1877. le celles sont de charbon mines En France, les qui présentent plus d’importance ou il en le lieu à considérable; Algérie, donnent naturellement et _ Aux termes de la loi du à payer l'État: 2 1 avril 810, les 1 redevance fixe 1° une réglée 2° dans la l’étendue de concession; compris net de l’extraction et calculée sur le taux du à propriétaires de mines sont centimes par hectare de superficie redevance proportionnée au produit 10 une vingtième de ce produit, plus un franc de fonds non-valeur. par pour à les bornée relever seulement l’Administration s’était Jusqu’en 1876, afférents à la France; à partir de cette époque, sorte un travail analogue a décimé Produits été fait pour ce les tableaux triennale considérée, Période français et algériens, le détail et l’ensemble la que pour qui l’Algérie, statistiques donnent, par départements .de ces divers impôts, dont les totaux ont en concerne de tenus , été les suivants plus l’impôt mines de fer. Le les ce sont non n’existe qu’une seule mine de lignite exploitée, nature des cences— la selou redevances des la tableau ci-après, contenant répartitiori mines de les suivant la de rendre laquelle proportion sions, permet de se compte qui charbon, celles de fer l’impôt les autres mines de et : E : 1 . DÉSIGNATION 131553115125. l ALGÉfilE. Fnauce. contribuent à l’assiette de toute nature 1876. ———u— fr. ’ w—r REDEVÀKCES DES MINES. 1876. 1877. w 1877. 1875. . ISÎS, Mines de charbon Mines de fer . . Mines diverses Ir. Redevance fixe Redevance 10 . . . . . . . . . proportionnelle centimes additionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . c. . 103,155 19 103,676 76 2,059,159 ’î'i 2,437,266 216,283 5’1 9511.0312 Îa'. c. 12 ll fr. c. ft. c. fr. c. . . . . . . . . . . . . . . . 2,379,120 0? 2.7959103512 1011.3119 37 4,120 07 51,120 07 4,51515 93 1,966,088 lfi 851.686 50 1611.0161 15 95578 96 207,0[13 63 8.830 64 16,813 C13 10,022 3’19 2,277,481 16 97,687 21 18.1.9119 85 110.2’47 38 .___—l l’impôt proportionnel observatiou préliminaire. Il a été la conséquence des instructions contenues dans la circulaire ministérielle, en date du 7 février 1877 prescrivant aux ingénieurs (les mines d’en revenir, pour l’établissement du revenu brut des exploitatious en 1876, à l’esprit de la loi du 2 1 avril 181 1 sanctionnée un décret du 6 mai de la même par année et par une circulaire ministérielle du 26 mai 1812 c’est—à—dire de prendre, pour éléments du calcul de la redevance proportiounelle, les quantités extraites dans et non plus les quantités vendues. En décembre 1860, le Gouverne— l’année, à d’introduire des dans les ment, ayant Jugé propos tempéraments règles applicables en 1877 nécessite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I2,17î,2 . . ‘ 1 ', . ' ' ' - 9E! 103 95 103 95 103 91') 68.3510 SÉI 94,066 09 153,891 18 3,517 lî 30,954 72 96,980 59 13,162 84 È,068,215 , ("15,6 . . ,‘ . ‘ ,‘ làûflîâ 28 > u i . et de nature concess1on, de des redevances SI l on compare le montant 1878, par on trouve que l’impôt en minerais extraites de les quantités correspondantes 18'17, fiscale dill’érente, à une est soumis sel du à des législation . est L’accroissement considérable de . . . . c h—I Tenu: . . . _ 1. mines, ressorti, qui l’exceptiOn tout compris, aux chiffres ci- dessous, par tonne : une :Ugerie, France. Charbon , . . . . . Minerai de fer . . . . . . . . . Substances diverses , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - . . . 0f 123 o 038 o" 255 0 3'72 1 , Cet impôt avait rendu Mines. Statistique. davantage en 18751, pour ce qui ai concerne la 127 métropole; il centimes à de 6 de charbou, près s’était alors élevé, en efi’et, à 15 centimes par diverses. substances de tonne à centimes et minerai de fer de 40 tonne par par — tonne