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SUÉ. LES MINES.
361 présumée de chacun de ces ouvrages , ainsi que l'inclinaison présumée des couches de houille. Dans une note qui sera jointe au plan, le concessionnaire indiquera les points où il lui paraîtra convenable d'ouvrir deux puits de reconnaissance à trois ou quatre cents mètres de distance Pun de l'autre. Le préfet, sur le rapport de l'ingénieur en chef des mines, autorisera , s'il y a lieu, l'ouverture des puits, qui seront commencés aussitôt et approfondis sans interruption jusqu'à la profondeur qui aura été déterminée dans l'autorisation. Ces puits seront mis en communication entre eux, et on percera des galeries d'allongement dans les diverses couches qu'ils traverseront, afin de reconnaître l'allure et la consistance de ces couches. ART. III. Lorsque les dispositions de l'article précédent
ORDONNANCES 36o précédente jusqu'au clocher de Beaupte, la lettre B, point
de départ. ART. Il II sera planté des bornes aux frais du concessionnaire à. tous les points des limites de sa concession où le préfet
jugera nécessaire d'en placer ; un procès-verbal de cette opération sera dressé en double expédition par l'ingénieur des mines du département, pour être déposé à la préfecture. ART. IV. Conformément à l'article 3 de l'ordonnance du 16 juillet 1823, il paiera aux anciens exploitans des mines
du Plessis une indemnité, qui sera calculée sur le degré d'utilité que présenteront, à l'époque de la reprise de l'exploitation, les travaux intérieurs qu'ils ont faits et la va leur des matériaux qui sont restés dans la mine, le tout de gré à gré ou à dire d'experts qui seront choisis par les parties ou nominés d'office.
auront été exécutées, et au plus tard deux ans après la notification de la concession , le concessionnaire adressera au préfet du département les 'plans et coupes de Pintérieur de ses mines, dressés sur l'échelle d'un millimètre par mètre et divisés en carreaux de dix en dix millimètres. Ces plans seront accompagnés d'un mémoire indiquant le mode
Cahier de charges pour la concession des mines de houille du Plessis. ( Extrait. )
circonstancié des travaux que le concessionnaire se proposera d'entreprendre pour Pexploitation des couches de
ART. ler. Dans les trois mois qui suivront la notification de l'ordonnance de concession, les concessionnaires feront exécuter des sondages sous la surveillance de l'ingénieur en chef du département, de manière à s'assurer si les cou-
houille. L'indication de ce mode de travaux sera aussi tracée sur les plans et coupes. ART. IV. Sur le vu de ces pièces et le rapport des ingénieurs des mines, le préfet autorisera l'exécution des projets de travaux, s'il n'en doit résulter aucun des inconvéniens ou dangers énoncés dans le titre 5 de la loi du 21 avril 181o, etc., etc.
ches du terrain houiller qui a été exploité par les fosses C, D, E du plan ( connues sous les noms de puits intermédiaire , puits Saint-Thomas et puits Sainte-Barbe) ne se relèvent pas au delà du chemin N. P. N. conduisant des forges à l'église du Plessis, afin de pouvoir déterminer, d'après ces sondages, les travaux qu'il conviendra d'entreprendre ultérieurement pour parvenir à la reprise et à l'exploitation desdites mines. ART. II. Dans le délai de six mois, à partir de la notification de la concession , le concessionnaire adressera au Préfet du département de la Manche un plan exact et détaillé de la surface de la partie de sa concession où sont situés les travaux, dressé sur l'échelle d'un millimètre pour mètre, et sur lequel les orifices de tous les anciens puits et galeries seront géométriquement indiqués. Ce plan sera accompagné de deux profils qui feront connaître le nivellement du sol, en deux sens perpendiculaires, le niveau exact .
ORDONNANCE du 20 mars 1828 , portant que
sieur Lecour est autorisé à remettre en activité la verrerie cl bouteilles de verre noir située sur la rive gauche du Lot, d Cahors, au fzuboulg de Cabessut ( Lot ) , laquelle verrerie, alimentée par la houille, consiste en deux fourneaux de
.
fusion et six fours de recuisson.
de l'orifice de chaque puits ou galerie et la profondeur
,
Verrerie de Cahors.