Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
156
ORDONN,INCES
îitoiiinets de ORDONNANCE du 12 octobre 1828, portant que les Delain.
sieurs Ardaillon, Bessy et compagnie sont autorisés d maintenir les modifications qu'ils ont faites aux dispositions de l'ordonnance du 3o
août 1826, qui les a autorisés a établir deux patouillets mus par une roue hydinulique, pour le lavage du min érai de fer, en remplacement du moulin de l'étang de la Bonde, et sur le cours d'eau de ce moulin, commune de Delain Saône ).
Patouillet de ORDONNANCE dit 12 octobre 1828, portant que Chevraule sieur Mion-Bouchard est autorisé à conserver court. et tenir en activité le patouillet possède sur
la rivière de Suize., au lieu dit Chevraucourt
(Haute-Marne), et que du ici% mai au ler. novembre de chaque année, il ne pourra être
épuré d ce patouillet que le minérai qui aura déjû subi un premier lavage. Haut-foin.- ORDONNANCE du 12 octobre I 823, portant que neau et boçard de Me-
nancourt.
sieur Paillot est autorisé ci construire, dans l'un des moulins de Menancourt dont il est proprié taire dans la commune de ce nom (Meuse ), un haut-fourneau dont les soufflets seront nias par une machine hydraulique, et un bocard 4 mine ci deux batteries , comprenant chacune quatre piliers; le tout conformément aux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance.
SUR LES MINES=
157
OBDoNNANcE du '12 octobre 1828, portant que Lavoiisà les sieurs Derosne et compagnie sont autorisés cheval de tenir en activité, conformément au plan qui Grand-Y elllé
restera annexé d la présente ordonnance, les deux lavoirs à cheval destinés au lavage du mi-
nérai de fer, qu'ils possèdent au lieu dit les Mouillères, territoire de Pernot, commune de Grand-frette (Haute-Saône). ORDONNANCE du 12 octobre 1828, portant que le Martinet à
sieur Guillaume est autorisé d établir un marti- fer de net à ilér sur le ruisseau de Brouette au territoire 13"'"" de .Brouenne (Meuse), à cinq cents métres en aval du chemin de Brouette aux carrières de Brouenne , sur un terrain appartenant au sieur Guillaume.
ORDONNANCE du 26 octobre 1828, portant que Haut-fourles sieurs Gignoux et compagnie sont autorisés neau de Cuajouter un haut-fourneau ti fondre le minérai de min. fer ci la forge de Cuzorn, située sur la Lemance, commune de Cuzorn( Lot-et-Garonne ), sous la condition que les impétrans ne pourront cippor.
ter aucun changement aux ouvrages hydrauliques dépendans de la forge. ORDONNANCE du 26 octobre 1828, qui, pour les Mines de houille de années 1828, 1.829, 183o, 1831 et 1832,
exe,
Mary..
sous Arme d'abonnement, la redevance propor- --------,----. nonnette des mines de houille de Litily (Calvados).