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ORDONNANCES 166 Bezenet , concession des mines de houille Situées dans la commune de Montvicq, département de PAllier, et comprises dans les limites ci-après, savoir Au nord-est, par la grande route de Limoges à Moulins, à partir de son intersection avec le ,chemin de Montvicq à Montmarault jusqu'air pont dé Bezenet , et de là par le chemin vicinal qui passe par le village de Bezenet , jusqu'à sa rencontré avec le chemin des Chauvais à Bezenet ; Au sudest par ledit chemin des Chauvais à Bezenet jusqu'au village des Chauvais et à l'angle nord de la maison Michard Au sud-ouest, par la ligne droite allant de ce dernier point à l'intersection des chemins de Montvicq à Montmarault et de Montvicq à Bezenet ; Au nord-ouest; par ledit chemin de Montvicq à Mont-
marault, jusqu'à la rencontre de la route royale de Limoges, point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superfi-
cielle de quatre-vingts hectares, conformément au plan qui est annexé à la présente ordonnance.
Lavoirs à bras ORDoNNANcE du 19 novembre 1828, portant que de Rosey.
les sieurs Hézard père et fils sont autorisés à
blir, conformément au plan joint à la présente ordonnance, six la voirs à bras pour le lavage du
minérai de fer dans le pré dit Roussel, dont ils sont propriétaires, commune de Rosey ( HauteSaône ). Patouillét et ORDONNANCE du 19 novembre 1828, portant qti lavoirs à bras de Yelle-le-
omtel et de B .ursières.
les sieurs Blum sont autorisés, 1°. à rétablir le patouillet à roue qui existait autrefbis prés du moulin qu'ils possèdent dans la commune de Boursières, sur 1(1 petite rivière de Baignotte 2°. à établir six lavoirs à bras, destinés également au lavage du minérai de fer, près dudit
SUR LES MINES.
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moulin, et sur une dérivation de ladite rivière dans le prédit Colombier; coin munes de Felle-leCluitel et de Boursières, arrondissement de Ve-
soul (Haute-Saône); le tout conformément au plan joint à la présente ordonnance. ORDONNANCE du 24 décembre 1828, concernant usine à fer
l'usine de la Brame (Dordogne). ( Extrait. )
de la Brame.
CHARLES) etc., etc., etc. à conserART. Ter. Le sieur Laulanié est autorisé , ver et tenir en activité l'usine de la Brame , dans la commune de Saint-Sernin.-de-Biron , arrondissement de Bergerac, département de la Dordogne ; 2°. à transférer et réunir le feu d'affinerie de la Vaisse à l'usine de la Brame. AnT. H. La consistance de cette usine , dont Peau mo-
trice est fournie par la rivière de Dropt, est et demeure fixée, conformément aux plans de masse et de détails annexés à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit Uri haut-fourneau pour fondre le minéral de fer, allant au charbon de bois; Une forge catalane pour la fusion du minerai, pouvant servir au besoin d'affinerie , pour la conversion de la fonte en fer forgé, allant également au charbon de bois. Ana.. III. La forge anciennement existante à la Vaisse, commune de Vergt, et transformée aujourd'hui en moulin à blé, demeure supprimée et ne pourra être rétablie sans permission.
ORDONNANCE du 31 décembre 1828, portant con-
cession de la mine de houille de Puech-la-Bastide, commune de Laissac (Aveyron). ( Extrait. ) CHARLES, etc., etc., etc. ART. ler. Il est fait aux sieurs Verdier père et fils con-
T. F11,
re
livr. 185o.
Miné de houille de Pucci,- laBastide.