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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
for, à la batterie, au martinet et à la fenderié dépendant des usines de Ben, situées dans la commune de ce nota, sur l'Armançon ( Côted'Or ), et dont elle est propriétaire.
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ORDONNANCE du 15 avril 1829, portant que le Lavoinàbral sieur Harpin est autorisé ci tenir et conserver en d'Autray. activité, con/brmément au plan qui restera an-
nexé à la présente ordonnance, deux lavoirs à
Fatouillet de ORDONNANCE Confracourt.
du 2 avril 1829, portant que le
prince de Bauffremont est autorisé à rétablir,. coermément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance le patouillet destiné au lavage du minérai de fer, qui existait autrefois prés du moulin dit du Patouillet, qu'il possède sur le ruisseau de Confracourt, commune de ce nom
( Haute-Saône ). tavoirsàhras Onpolv-NANcE du 15 avril 1829, portant que les
sieurs Derosne et compagnie sont autorisés à tenir et conserver en activité, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, les deux lavoirs à bras qu'ils ont établis pour le lavage du minérai de for dans leur propriété , au lieu dit les Mouillères , 'territoire du Pernot, dépendant de la commune de Grandvelte (Haute-Saône). Pato uille t et
lavoirs à bras et à cheval de Neuvellela-Charité.
ORDONNANCE da 15 avril 1829, portant que le sieur &luthier est autorisé à. tenir et conserver en activité, conformément au plan qui restera
annexé à la présente ordonnance, le patouillet à roue, les quatre lavoirs à bras et le lavoir à cheval, destinés ait lavage du minéi;ai de fer, a établis; dans sa propriété, sur
qu'il
lin, commune de Neuvelle-lés-la-Ckarité (Hte, 'Saône ).
bras pour le lavage du minérai de fer, qu'il a éta-
blis, dans sa propriété, au lieu dit le Bouquet, commune d' Autray ( Haute-Saône). O1Da7rN4NcE du 15 avril 1829, qui modifie celle Martinet àfer
du 12 octobre 1828, et qui autorise le
sieur de Brffilenne*
Guillaume ci établir un martinet ci fer, sur le ruisseau de Brouette , au -territoire de. .13rouenne
( Meuse ), à cent cinq métres (1) en aval du chemin de Brouette aux carrières de Brouenne , sur un terrain appartenant au sieur Guillaume.
ORDONN,INcE du 15 avri11829, portant conces- Mine de sion de la raine de houille clite de Quimper ( Fi- houille de Quimper nistère ).
(Extrait.) CHARLES, etc., etc., etc.
ART. Ier. Il est fait aux sieurs Emmanuel de Cossé de Brissac, Ganilh , Frédéric de Bruc et compagnie, concession de la mine de houille dite de Quimper, département du Finistère. ART. 11 . Cette concession, dont l'étendue superficielle est de deux cent vingt-trois hectares, conformément au plan qui
restera annexé à la présente , est limitée ainsi qu'il suit : Au midi, par le cours de l'Odet , depuis le moulin des Couleurs jusqu'au pont du Cluyon A l'est, par une ligne droite, allant du pont du Cluyon au bourg de Cuzon
(i) L'ordonnance du 12 octobre 1828 portait cinq cents mètres. Voyez cette ordonnance dans ce volume, lie. livraison, page 157.