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272 MINES A DOMAINE PRIVÉ DU DOMAINE L’ÉTAT DE TABLEAU [04 France B LA I0 al U5 DISPOSITION PRIVÉ MINES L’ÉTAT (i) DE DU DOMAINE Métropolitaine (Suite) (suite) A LA France DISPOSITION PRIVÉ L’ÉTAT (*) DE DOMAINE PRIVÉ Métropolitaine (Suite fin) et TABLEñU Nom de in mine Département Super— Substance Dates des décisions r ICI .c Nom de in mine Super- Substoncc Département Dates des àécisions fida —.—..—_.._-._ Manganèse métaux et RÉGION MASSIF CENTRAL DU D-XII. Plomb connexes RÉGION a.3_ Province minière: DÜRDOCNE TanAT [a]......... Dordogno..... 01angnnèso.... 117 l Auzettne.......... QUEBCY ET | C"“MUNEUF ÀUXILHAG.... .... Lozére. .. . . . PW'dE-Dômen taux: 1.675 Haute-Loin... PYRÉNÉES DES SAIST-SANTIK-CANTA- Cantal . . , . . . Piomb........ .. ‘V'IzussAN. . . . . . . ..| . Hérault RÉGION c. . . . . . ..| Manganèse. ALPES DES c-I. Province minière BOIS-nE—u-GARDE [Le]. Alpes-Marit.. D-Xl. Or . SLIIONY—EN-MOEYANI BER‘RY : | 2.027 31 . .| . ] 1.690 DU juillet 1882. LONGEFAY bd. Province minière BAL'BERTT. . . ESPELucI-Izs. Pomleu'x. RODIER. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , . . .. PuHe-dee. . Haute-Loin. . . Pnoriùnns 2.398 . Puy-de-Dûme. . Puy-de—Dôme. . suri—Ë Mispickel . . Mispickcl. . . . Or et argent. Mispicke!" 15-2. Province minière . . . . i i . NDNABDS.. . . . . . - CÉGILE . . Plomb . t . . . . . . . . . . Haute-Vienne" . Mispickol auri- .. Rhoiie .. . . mars . . . . . . . . . . Gard. 940 9 3 . . . GENnnE {LIS}. LÉOURAS. . i . . . . . ... . . . . . . Hautetvienne" Or Haute-Vienne. Mispickel . . . . . . . juillet [a]. . . . . 18m. . . .. . . . .. nuri- scpt.1903. Plomb Dordogne..... -’ l " Voir page 171 Nom. Mispickcl ÎÙIE— co n . . 315 12 w .TL'IJEN - DE - SA — 1 I i quelques commentaires relatifs à D-XIII. janvier 1921. c. QL‘ERCY .' ce . . . 1127 nu- 25 mai 1823. 3 août 1880. 25 juillet 1852. 2 mali 1955. métaux Zinc et métaux .. PËREIRE [LA] {la}. son ESPAaoN. 1-1 août 1825. l4 593 juin ET .. 732 26 .. Isèrc . . . . métaux et MASSIF CENTRAL DU Gai-d . . . . . . . PIc-MARTIN {T}. . . ‘I'ar .. . . . . . . . . . s octobre 1923, 22 décembre 1948. ALE ' [L‘L- . . . . . . . . . Horault . . MONTAGNE : . . . . . .. . Garni. ... . . . . . . . ALPES Hautes—Alpes. ET RÉGION GRANDE-VERNIS- Gond. . . . . . . I (LA) I0]. autres taux fifimûtiæü. RÉGION c. Bons): [c].......... 2‘! novembre 1861. . MWTTB-m-m-u ÜULLES...... . . . . .. Hautes—Alpes” PYRÉNËES DES Haute—Garenne. d. RÉGION CORBIÈRES : Hautes-MW: Isère . . . . . . . -- 4 octobre 1898. ET ' POYPB et 93 445 ' 13 juillet i . . . . PUIOI. {Le} con- et métaux PÏRÉNÉES ces connexes DÉPENDANGES ET PYEÉNÉES CENTRALES ; . . . . . . il Haute-Garonnm] . Voir minerai de fer [c]. . . I .| I Stade. . . . . . MONTAGNE . . . . .| {C 1V}. NOIRE ET CORBIÈEES Voir cuivre et métaux connexes E. SUBSTANCES ET [VL p.4}. {LA}........ Isère.. PRÈS ILss]........ Drôme . . . . . . . .. . . . .. . CENTRALES 32-1 b. RÉGION 4 sept. 192:1. 16 mars 1956. connexes DU ET ET Venmw {Le} 630 Zinc, plomb et' 1.1321 DAUPHINÉ [n]....| Rbone........ con- l 2-i avril 1893. Esschs PONT 1713213 [a]. ' . . . . . . . . . et métaux ET Aveyron. . . . . . : cuivre, plomb, DORDOGNE Voir Landes. . . . . . Bitume . . . . . . . 68 . 10 octobre 1839. DE - . . . .. Cemsson Haute—Savais Haute-Snvoie . . . . 2. : DÉPENDANGES ET SAvOIE Asphalte. Asphalte . ET . . . . . . . . . . DAUPHINE E12 13 37 23 mai 1810. 13 juillet 1345. janvier 1809. G. SEL GEMME ET SOURCES SALÉES LYONNAIS zinc et métaux connexes I. BASSIN ET cuivre, plomb, ALPES DES juillet 1958. connexes DÉPENOANCES ET - {LES}. [VII h. 2.} o-2. Province minière 2m et me 't au :connexes . d—l. Province minière lzlevrierifiës. I BEAUJOLAIS Voir . d. RÉGION DAUPHINE Zinc et plomb' sulfure. : . DÉPENIIANOES MASSIF CENTRAL a-l. Province minière LANDES : 15 D-XVI. Plomb, zinc, cuivre RÉGION Sun-OUEST DU 5-1. Province minière EcuALAssrirnE [I2] 1365. , BIT UÏI‘ŒŸEUSES con- SAVOIE : ASPHALTIQUES DÉPENDANCES ET N“ ' mmb’ {a}. con— nexee. DÉPENDANGES ET Fos 29 juin 1839. (w— 2 mai ldan. me— métaux | VË‘ÇËÊÏÎÊ’ 1931. urgent et con- plomb, ALPES DES DAUPHINE ET juin 1339. 2 moi 1955. PYRÉNËES Zinc, d-l. Province minière 213 décembre 1834. 15 janvier 1954. ‘ I 29 nexes. DÉPENDANGES SAVOIE : 270 nexes. c-2. Province minière 1:16 DBXBS. ALPES RÉGION c. de fer Pyrite 0-2. Province minière ar- Zinc, plomb .. ' cuivre et met;me DES marc D9185- QUERCY NOIRE ET Plomb ct autres métaux con- . D-XVII. c-3. Province minière: métaux DÉPENOANGES SAvOIE : 29 con- Zinc. plomb. . 1955. juillet 1323. 113m1955. 353 Plomb sulfure" .. DES Plomb, .. et Iné- argentet mé- ET 1.363 noxcsi CÊVENNES : connexes ESTÉEEL ET Plomb,zînc,cui- .. métaux DÉPENDANGES ET DAUPHINÉ ET MAL-SES : vrc, connexes Zinc, plomb .. 23 347 argenti- PYRÊNÉES DES Dates des décisions Voir enivre. plomb, zinc et métaux {V11 d. I.) . juin 1905. gent et autres CÊVENNES : fin) nÉPENIJANCES ET SAVOIE : c-2. Province minière nonnes. QUERCY zinc ct métaux IVII b. 3.] MÉRÉVILLE. . . . . . I .. Menthe—et.- Mov selle. connexes MOEHANOE . .. . . . . .. Mosclic....... DE LORRAINE Sol gemme.. . .. Sources Salées. . 720 199 8 Octobre 1923. 2 janvier 1897. .. ' tableau. Dans le tableau 104 B les noms suivis de {o}, [b], [:1 corrcSpondent : la) à des annulées cntrc 1936 et :959 [la date d‘annulation la dernière concessions _est_ date indiquée dans 1a coïannfi üDates des décisions v]; [b] a des concessions du domaine privé de l'Iitat au 1" janvier 1034 ct amodiécs ou rouléesàdes Partielùel's avant 1° 31 décembre 1959; (c) à des concessions amodiées ou appartenant à des partie uiiers :Iu 1" janvier 19541 ct mises à la disposition du domaine privé de l’Etat avant le 31 décembre 1959. Dans les deux derniers cas la concession figure également nu tableau 104 A—C. Voir page 171 NOTA. — — Fer, zincet .. taux 15 octobre 1920. 16 avri11923. 312 . LTONNAIS ET argenti— Plomb . cal. Province minière auI-i-: . {2-2. Province minière 23 août 1928. C05" [LAI [0]...... DORDOGNE : et - Plomb........ .. c-l. Province minière VINES. 476 ET . Aven-on. b. RÉGION G. 6-3. Province minière: DONDOGNE ILE] a u x fère. RÉGION c. ST 1ère. Tmoexx mé—' 2.365 et BEAUJOLAIS : .. . . . 11.2. Province minière 1837. 4 novembre 18-13. fère. . très S'r-JBAN-DU-BRUEL“ BOURBONNAIS ET ..J Corrèze.......| Plomb........| . s. RÉGION 4:10 500 . . taux RONGAE. I ALPES DES CÉVENNES : autres l DRDULY 1351. nexcs. Bbône. . n’nN-| - Donoc. LIMOUSIN : . O4. Province minière 24 1111111859. 4 décembre 1864. 15 432 . e-S. Province minière 51 . . 1ère. [a]. AUNEIIGNE : . DÉPENDANGES ET associes. SIÈRB DÉPENOANCES ET RÉGION c. 6mni1339. j 1ère et argen- liferc. . [a]. . connexes MASSIF CENTRAL . o-S. Province minière STE b. RÉGION . | CORBIÈRES ET Ries-ra | HAUTE-PnovENGE : métaux et 1' DÉPENOANGES ET Manganèse. . | .. mers Gard D-XV. Plomb, zinc c-2. Province minière NOIRE 31 ficIe (saine hccta l'es connexes MASSIF CENTILAL DU {Les} [b]. 17 mai 1893. DÉPENDANGES 5—3. Province minière: MONTAGNE RÉGION Deux—Junnanx 271mo 1835. 00s . I connexes. con- ET métaux et a-l. Province minière 16m1370_ 354 Super- Suhstonco Département c-l. Province minière a. 2.330 Plomb, argent... 118198. b. RÉGION D-XIV. Zinc AUVERGNE : i Nom de la mine DÉPENDANGES ET MSenti- fera. ALLIEII. mè- et autres ûcie hectares connexes argenti- Plomb Lise. Fer. manganèse . Ptînnh 1957. mare CÉVENNES miniers: MASSIF CENTRAL DU Puy-dszôme” MoNIsTnoL-eun- a4. Province Da tes des décisions A [D4 B -—___ el'E. 213epL1842. 13 métaux et G-I. Province minière DÉPENOANCES ET Super- Substance hcclares a. a. Département ‘———_____ hccln rcs D-X. Nom de la mine L’ÉTAT DE quelques commentaires relatifs n ce tableau. Dans le tableau 10:1 B les noms suivis de [a], [o], le} correspondent : [al à des concessions annulées cntre 1954 et 1059 {la dote d'annulation est la dernière date indiquée dans la colonne t Dates des décisions n]; lb] à dcs concessions du domaine privé de i’État ou 1" janvier 1054 cl. amodiées ou annulées àdes particuliers avant le 31 décembre 19.59; {cl a des concessions amodiées ou appartenant à des particuliers au 1“ janvier 1954 ct m iscs à la disposition du domaine privé de l'Étst avant le 31_ décembre 1959. Dans les deux dernich ces in concession figure également au tableau 10’1 A—C. [1] Ancien concessionnaim déchu par arrêté du 14 avril 1954. Amodietion à 1:1 Soci ou: Pcñnrroya du 18 mars 1050 au 18 mars 11'159. En fin 1959, une demande d' diation au profit- de SnIFI—Uon [société alors exploitants} était en cours d'instruction. Cette concession figure également au tableau IUä-AC. —- — ÿ ‘ w