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.272 Haut-fourneau et martinet de Pocé.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
OnnowN NoE du 15 octobre 1823, portant que le sieur Moisand est autorisé à Construire , conformément aux plans joints à la présente ordonnance , en la commune de Po cé ( Indre-et. Loire ), un haut-fburneau et un martinet, sous les clauses et conditions comprises au cahier des charges: souscrit par lui, le 20 mars 1823.
Nota. La désignation du patouillet et du bocard primitivement demandés par l'impétrant, et auxquels noncé depuis, sera rayée dudit cahier des charges.il a re-
sente ordonnance, connue
légitime par l'administration.
articles suivans , que nous n'insérons pas
Nota. Les générales. ont pour objet des mesures
du 22 octobre 1823, concernant la Mi de la Croix (Vosges), et celle de Sainte- Croix x ruine de la
ORDoicisrAiv-cE
Marie-aux-Mines ( Haut-Rhin).
OliDONNANCE du 22 octobre 1823,portaflt
risation d'établir un martinet en la d' Orquevaux ( Haute-Marne ).
autocommune
Louis, etc., etc. , etc ; Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur ; Notre Conseil d'État entendu Nous avons ordonné et ordonnons ce qui Suit: ARTICLE ler. Le sieur Caroillon. de Vandeuil est autorisé à établir dans la commune d'Orqu.evaux , département de la Haute-Marne, sur le ruisseau de la Manoise , dit le Cul-dut-Cerf, à l'emplacement de la chaussée du Contant .
un martinet destiné à étirer les barres de fer
,
en petits
Mines.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État des Nous
- Conseil d'État entendu ,
avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
ARTICLE Ier. La mine de
la Croix, département des
Vosges, sera exempte du paiement de la redevance proportionnelle pendant quinze années , à. partir du ler. janvieriT8. An I23.
La mine de Sainte-Marie-aux-Mines, départe-
nient du Haut-Blin , sera exempte du paiement de la redevance proportionnelle, pendant dix ans , à partir du ler. janvier 1823.
ART. III. Notre ministrébZécrétaire d'état des finances
est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
ORDONNANCE du 29 octobre 1825, portant régie- Machines à
ment sur les machines à vapeur a haute pres-
vapeur.
Sion.
échantillons. Ce martinet sera composé d'un seul feu de chaufferie et d'un marteau. ART. II. Le sieur Caroillon de Vandeuil est également autorisé à tenir en activité le martinet qui était affecté au service de Pancienne filerie dite de la Mouillère, sur ledit ruisseau de la Manoise, et de donner à ce martinet la même destination qu'à celui désigné en l'article précédent: le tout conformément
Voyez plus haut , page 255 et suivantes, cette Ordonnance , ainsi que l'Instruction et la Circulaire qui s'y rap-
ART. III. La première de ces usines devra être mise en
et de détails joints àia présente ordonnance.
aux plans joints à la demande, et qui resteront annexés à la présente ordonnance.
rie- aux -
Louis, etc. , etc. , etc. fi na nceirse
d'Orquevaux.
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activité un an au plus tard après la notification de la préet elle ne pourra chômer sans cause re-
portent.
ORDONNANCE du 12 novembre 1823, portant que Taillanderie
le sieur Laforge est autorisé à conserver et tenir des Adrets.
en activité la taillanderie qu'il possède dans la' comnutne des Adrets Isère ) , et dont la consistance est déterminée par les plans de situation Tome 1X, 2e. hvr.