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MACHINES-
Ordonnance du Roi portant réglement sur les machines à vapeur à haute pression. CriAnLEs , etc. , etc. , etc.
Surie rapport de notre Ministre Secrétaire d'État au département de l'intérieur; "Vu l'ordonnance du 29 octobre 1823, relative aux machines à vapeur à haute pression
Notre Conseil 4, entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Laeitsion d'épreuve, qui a été prescrite par l'ordonnance' dû i2re 'Octobre .18'23 est réduite, pour les chaudière en cuivre ou en fer battu, au triple de la pression qui doit faire agir habituellement les machines auxquelles elles s2,nt.4estinées, Toutefois les fahricans donneront aitx` dites .chaudières des épaisseurs suffisantes, pour qu'elles puissent toujours subir la pression d'épreuve, sans que la force de résistance du métal en soit altérée. II. Les tubes bouilleurs qui doivent être adaptés aux chaudières des machines à 'haute pression sont assujettis au même régime d'épreuve et de surveillance que les chaudières. ,,,4seie ces tubes seront dénature à être soumis à une pression d'épreuve différente de celle qui est exigée pour la clAlisài'eelà4Uelle ils doivent être adaptés , ils seront éprouvés séparément.
D'es le cas contraire, ils seront éprouvés faisant corps aveClchaudière ou séparément',. àu choix du fabricant ou
duPi,iéte, de la machine.
'Dé"eèleWmanière que l'épreuve ait été faite , chaque tube,hWtifillie'Sera marqué d'un timbre indiquant le degré de pregitin qui doit faire agir habituellement la machine à laquelle il est destiné. Ill)Lèàllndres en fonte des machines à'Vapeur à haute pression et lés enveloppes en fonte de ces cylindres seront éprouvés à l'aide d'une pression quintuple de celle que la vapeur doit avoir dans l'exercice habituel de là machine. AprèS' Pépreuve, les cylindres et les enveloppes seront
A VAPEUR
marqués d'un timbre indiquant le degré de pression habituel de la vapeur. La force de pression à prendre, comme terme de départ, pour les épreuves doit être égale à celle qui, dans l'exercice habituel de la machine , .tend à faire rompre les parois des chaudières tubes bouilleurs, cylindres et enveloppes, c'est-à-dire à la force de tension que la vapeur doit avoir habituellement, diminuée de la pression extérieure de Patmosphère. Notre Ministre Secrétaire d'état au département de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au Bulletin des lois. Donnée en notre château des Tuileries, le 7 mai de l'an de grâce 1828, et de notre règne le quatrième. Signé CHARLES.
Par le Roi : Le Ministre Secrétaire d'état au département de l'intérieur, Signé DE MARTIGNAC.
Circulaire du ter. août 1828, à MM. les Préfets des départemens, relative aux ordonnances royales des 2 avril 1823 et 25 mai 1828 , conedfiant les machines à vapeur employées sur les bateaux. Monsieur le, Préfet, vous connaissez Pordormance du Roi du 25 mai dernier (Bulletin des lois, 233.p. 497),relative aux machines à vapeur employées sur les bateaux. Déjà une ordonnance du 2 avril 1823 ( Bull,ctin des lois, 6o1 , p. 3o6 ) avait prescrit quelques disïinsiions réglementaires relatives à ces bateaux; mais il importait de s'occuper plus particulièrement du Moteur. Afin de garantir encore davantage la sûreté de l'équipage et des passagers et la conservation des marchandises , on a reconnu qu'il était indispensable d'assujettir les dandières des machines à vapeur à basse pression, employées sur les bateaux, et leurs tubes bouilleurs, aux conditions