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A VAPEUR.
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Ordonnance du Bai relative aux bateaux à vapeur. Loess, etc., etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'état an département de Pintérieur .Vu la loi du 29 floréal an Io ( 19 mai 1802); Vu les arrêtés du Préfet du département de la Gironde , des, 5 noventbreet. et 27 mars 1823, pour la police deS bateau3
v avenir eapIisi ,su r la Garonne
Vu lesobservations et avis de notre Ministre de la maacet18,e., sUrlesditsi arrêtés rine, du Ccy4tseit'générd dés ponts et chaussées, du Yu
.507 Aucun bateau à vapeur ne pourra entrer en navigation qu'après que la Commission aura constaté la solidité de construction et le bon état de la machine, et que te Préfet aura notifié aux propriétaires qu'il a reçu et approuvé le procès-verbal de la Commission. La Commission fera, chaque trimestre, une visite des bateaux à vapeur, et en adressera au Préfet le procèsverbal , où seront consignées ses propositions sur les mesures à prendre dans le cas où l'état de l'appareil présenterait des dangers probables. Indépendamment de cette visite trimestrielle, la Commission devra en faire d'autres toutes les fois qu'elle en recevra l'ordre du Préfet. Les bateaux à vapeur sont aSStijettis , pour ce qui concerne le nombre des passagers, les heures du 'départ , la composition de l'équipage et l'état des bfitimens';au'3.i" !Ms
Jel-sstl4Y,P114 .1M9 j0.4, et rég4n..eM existans qués'auk'bate.aii.e,A vapeur, ne garantissent pas d'une manière suffisante la sûreté de l'équipage et des passagers, et ciy;einmii,Ly a nécesSité de recourir à des dispositions spé...Ç',4
onsidérant qu'il importe d'établir, pour la police de ce ,,enre,.de,,navigation déjà introduit sur plusieurs fleuves cl.mures, générales et uniformes, en laissant à l'autorité loCafie'l'e Soin de faire des régleme,ns particuliers qui en derivent NotnatCouseit d'état entendu; Nouslateonstordonné et ordonnons ce qui suit ART. Ier.: Dans les départemens où il existe des fleuves, rivières ou côtes sur lesquels seront on pourront être établis ellà 'bàeaux à vapeur, le Préfet formera une ou plusieurs Commissions composées de personnes expérimentées,
et présidées soit par un Ingénieur en chef des ponts et chaussées et des mines , soit, à son défaut , par un Ingénieur ordinaire. Cette Commission sera:. chargée , sous la direction da Préfet, de s'assurer que les bateaux à vapeur sont construits avec solidité , particulièrement en ce qui concerne Pappa.reit moteur ; que cet appareil est soigneusement entretenu dans toutes ses parties , et ne présente aucune probabilité d'efframio:i , ni aucune détérioration dangereuse.
et réglemens pour la navigation , qui sont en vigneut:),soit sur les côtes, soit sur les fleuves et rivièresEnseratfele leeas conséquence, quand les bateaux
de naviguer dans la circonscription deSarrondiAéiii'diferri*Iritimes , les capitaines. devront être munis d'uniftetil_b-ile
navigation ou d'un iêile d'équipage ; et lors'efinbMiee-
ront seulement dans Pintérieuiy.ils seront aSsyekila surveillance des officiers de port', ainsi qu'.apie 4g4-ens
particuliers du Préfet pour tout ce quià.'l'a police des départs et à la sûreté des embarcations. Notre Ministre Secrétaire.d'état,atndépartement de l'intérieur est chargé de l'exécution dejapOsomtenordonnance: '
Donnée en notre château des Tuileries avril , de grâce 1823, et de notre règne le vinebultième. Sigfié1101Jej'E-'1,,,
Par le Roi : Le Ministre Secrétaire d'état au départe, ment de l'intérieur, Signé COItBIiKE.
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