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l'ordonnance royale du 28 8bre 1823.
Considérant qu'il est d'ailleurs établis par l'enquête précitée que l'ouvrier préposé au chauffage de la pompe à feu, et qui a été victime de l'explosion, commettait habituellement l'imprudence de mettre obstacle au libre jeu des soupapes de dureté afin d'augmenter la force élastique de la vapeur ; qu'il importe d'autant plus de prévenir le renouvellement d'une manoeuvre aussi importante qu'elle est en quelque sorte conseillée par l’intérêt combiné