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1 J2 Usine de Fauverney.
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Mines de fer
ORDoNNANerr du 8 (unit 18275 portant concession spLhiqw, ORDONIV-211V.CE du 8 août 1827,
portant autorisa-. ,tion d'établir une usine pour la fusion et le la-
de mines de fer spathique situées dans la coinin,une d' Allevard ( Isère ).
1,.y page de nzinérai de fer en la commune de Fauver.
ney (Côte-d'Or ).
.
CHARLES,
( Extrait. ) etc., etc., etc. ART. Pr. Le sieur Muteau est autorisé à établir sur la rivrere Ouche, dans la commune de Fauverney, département de la Côte-d'Or, conformément aux trois plans qui resteront joints à la présente ordonnance : 10. Un haut-fourneau pour la fusion du minéral de fer ; 20. Deux patouillets pour le lavage du minerai de fer. ART. H., Le haut-fourneau autorisé par l'article précédent, ne pourra être chauffé qu'avec de la houille, conformément à l'engagement que le, sieur Muteau a prisdans sa demande. Aar. IV. L'impétrant est tenu d'établir itla suite de ses paCHARLES
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touillets un bassin horizontal pour épurer les eaux de lavage,
qui ne pourra avoir moins de deux cent cinquante mètres de longueur, quatre mètres de largeur et un mètre et demi de profondeur ; les eaux qui auront servi à laver les minerais traverseront ledit bassin dans le sens de la longueur, et Wen sortiront pour retourner à leur lieu primitif que par un déverSoir de superficie, élevé d'au moins un mètre et demi sur le fond. ART. V. Le bassin prescrit par Pàrticle précédent, sera curé toutes les fois que les dépôts s'élèveront aux deux tiers de la hauteur, l'exécution de cette disposition sera sous la surveillance -des autorltés lôcales.
(Extrait.)
etc. , etc. , etc.
ART. ler. 11 est fait concession aux sieurs Louis-Buisson Protoz, Claude Cava gnat , et Hugues-Buisson Cha vat , des. mines de fer spathique situées aux lieux dits des Plagues et
de l'Auxiput , dans la commune d'Allevard , arrondissement de Grenoble, département de l'Isère. ART. II. Ladite concession , contenant une étendue superficielle de soixante-seize hectares quatre-vingts ares et dont le plan restera annexé à la présente ordonnance est limitée ainsi qu'il suit Au nord, par une ligne droite partant du lac du Collet, suivant la ligne séparative des communes d'Allevard et do la Chapelle du Bard, jusqu'à la sommité des montagnes dites du Clapier et d'Orgeval , appartenant au domaine dé la Couronne ; A reit par la crête CIES' rochers qui séparent encore les deux Mêmes communes jusqu'à une grosse pierre,. sur la-
Carre;.
quelle est gravée une croix , pour servir de limites entre les deux montagnes dites du Compas et de la pierre du Au sud, par une ligne séparative des deux montagnes citées ci-dessus, tendant à la crête de la montagne du
Compas , jusqu'au sentier qui va du Habert du Compas à celui de la pierre du Carre , suivant ce sentier jusqu'à ce dernier Habert 5
A l'ouest par le sentier qui part du Habert de la pierre du Carre jusqu'à son intersection avec le ruisseau qui des-
cend de PAuxiput , continuant par une ligne droite jus-qu'au point X, pris sur le bord du lac du Collet ; enfin, le bord occidental de ce lac jusqu'au point de départ. ART. VI. A Pinstar de ce qui est ordonné par Part. r du cahier des charges annexé à l'ordonnance du 15 jan-