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48 ORDONNA NCES cinquante-six centiares. Elle est limitée , ainsi qu'il suit, conformément an plan qui restera annexé à la présente ordonnance Au nord-est, à partir du poin t A de l'ancien polygone réservé, parle côté sud-ouest du chemin de Fleury, sur lequel est ce point A, jusqu'à l'entrée de-Ce chemin sur la place publique à l'angle sud-est de la maison de Guionarais-Be noist; Au nord, à partir de cet angle, traversant le chemin de Fleury, joignant l'angle sud-ouest de la maison de la veuve
Delord, et suivant le mur sud de cette maison et autres bordant au nord la place publique , jusqu'à l'angle sud-est de la maison de Paul-Robert, sur le chemin de la rivière, coupant ce chemin suivant la même direction et aboutissant à la maison du sieur Mazoyer; A l'est, partant de ce dernier point, suivant la façade de ladite maison sur la place et celles des maisons adjacentes jusqu'à l'angle saillant que forme celle du sieur Joesnin sur le chemin de la Maison-Blanche, traversant ledit chemin en biais, et aboutissant à Pangte.nord-est de la maison dite Fieille-Care ;
Au sud, à partir de ce dernier point, suivant le mur
nord de cette maison , et les autres maisons et clôturés
qui bordent au sud la place publique
,
jusqu'à l'angle
nord-ouest de la maison Meunier, à l'entrée du chemin de Laucié; Au sud-est, à partir de cet angle de maison, en suivant le côté est de ce dernier chemin jusqu'au point E du polygone réservé; Enfin, à l'ouest, à partir de ce dernier point, par la ligne FA du polygone réservé, joignant le point A, point de départ. Il est accordé, dès ce moment, à la commune de Roma-
nèche une permission provisoire, pour exploiter à ciel ouvert les gîtes de Manganèse existant dans le terrain délimité ci-dessus et vendre les minérais extraits de son exploitation. Le mode des travaux de l'exploitation communale , sa durée et l'affectation de ses produits seront ultérieurement déterminés par le préfet, sur le, rapport des ingénieurs dei mines et sous l'approbation de notre Ministre de l'intérieur. Les ingénieurs des mines exerceront une surveillance
SUR LES MINES.
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particulière sur la conduite de cette exploitation rendroot compte au préfet.
,
et en
ART. PI. La partie du polygone ABCD E, située
nu nord de la Réserve de l'Église, est concédée aux sieurs Joesnin, Mazoyer et Cadot , sous lenom de concssion da grand filon. c-
Cette concession, dont l'étendue superficielle est de quatre hectares vingt-deux ares quatre-vingt-neuf.centiares, est limitée ainsi qu'il suit Au sud-ouest, à partir du point A du polygone réservé, par le côté sud-ouest du chemin de Fleury, sur lequel est ce point A , jusqu'à l'entrée de ce 'chemin sur la place pu-
blique, à l'angle sud-est de la maison Guionarais-Benois
Au sud, à partir de ce point, traversant le chemin de
Fleury, joignant l'angle sudouest de la maison de la Neuve Delord , suivant le mur sud de cette maison et autres bordant au nord la place publique jusqu'à l'angle sud-est de la maison de Paul-Robert sur le chemin de la rivière, coupant ce chemin en angle droit et aboutissant à la maison du sieur Mazoyer A l'ouest, à partir de ce point, suivant la façade de ladite maison et autres adjacentes sur la place, jusqu'à l'angle saillant que forme celle du sieur Joesnin à l'entrée du chemin de la Maison-Blanche , traversant en biais ledit
chemin et joignant l'angle nord-est de - la maison dite Vieille-Cure; De nouveau au sud , à partir de cet angle, par une ligne dirigée vers un point X, située sur une droite CD du polygone, à la séparation entre la propriété de Jean Sambin et
celle de Claude Mizia , auquel point il sera planté une borne
A l'est, par une ligne droite allant de ce point X au Point C du polygone ;
Enfin, au nord-est et au nord, par les deux lignes C B et BA du polygone, cette dernière aboutissant au point A, point de départ.
ART. IV. La partie du polygone A BCD E, au sud des deux divisions précédentes, est concédée aux sieurs Racle et Lachaume, sous le nom de concession de la Cure.
Cette concession , dont l'étendue superficielle est de