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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
chée, aux frais des concessionnaires, dans la commune de Homanèche , sur laquelle s'étend le polygone AB C réservé par l'ordonnance du 27 août 183o. ART. XIII. Nos ministres secrétaires d'État aux départemens de l'intérie,ur et des finances sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée , par extrait, au Bulletin des Lois.
masse et de détails qui resteront joints à là présente ordonnance.
Usine à' fer& ORDONNANCE du 6 décembre 1829, portant que les Corbancon.
sieur et clame Michel sont autorisés, sous toutes réserves des droits des tiers, à maintenir en activité l'usine dl& de Corbancon, qu'ils possèdent sur le ruisseau de Lyoson , d'ans la commune de Mézières (Indre), et que la consistance de cette
usine est et demeure fixée, coeimément aux deux plans de masse et de détails joints à la présente ordonnance, à un. hautiburneau, trois féux
d'enerie et un féu,de fenderie.
Lavoirsiibras ORDONNANCE du 6 décembre 1829, portant que de Magny-
sur-Tille.
les sieurs Philippon rères et Magnin sont autorisés à établir, con, °nuement au plan qui restera annexé à la présente ordonnance, trois lavoirs à bras pour le lavage du minérai de fer, sui- !es bords de la rivière de Norge, au territoire de la commune de Magny - sur-Tille (Côte-d' Or).
Usine à fer
de PourruSaint-Remy. ,
ORDONNANCE du 13 décembre 1829,portant que le
sieur Plenard.Maissin est autorisé à construire, en l'emplacement du moulin de la commune de Pourra Saint- R emy ( Ardennes), situé sur le ruisseau 'venant d'Escombre , une usine à fer, composée de deux fours de chaufferie et d'un feu d'affinerie, conformément aux deux plans de,
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ORDONNANCE du i3 décembre 1829, portant ail-
'Usine à fer
torisation de transformer en une usine à fer une
des Chapelles.
fonderie située en la commune de Saint-Paul (Loire ). (Extrait.) CHARLEs, etc., etc., etc. ART. Pr. Le sieur de Charrin est autorisé. à transformer
la fenderie qu'il possède au lieu dit des Chapelles, commune de Saint-Pal-en-Jarret , département de la Loue, en une usine à affiner le fer. ART. II. Cette usine sera coxnposée de quatre fourneaux à réverbère , dont trois à puddler, et un à chauffer, quatre paires de cylindres et un gros marteau. ART. 111. Les cylindres sont mis en mouvement par les eaux de la rivière de Giers , au moyen d'une roue hydraulique; le tout conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance.
1(;
I
ART. 6. Il ne pourra être employé dans l'usine d'autre combustible que la houille.
ORDONNANCE du 23 décembre [829, portant que
"Lavoirs à
la dame Jeanne Derose, 'veuve du sieur Vezy, bras d, Fré7
est autorisée, conjointement avec le sieur Masson, à conserve,' et tenir en activité, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, un lavoir
et bras établi pour le lavage du minerai de fer dans un fossé dont elle est propriétaire, et qui sert de canal de décharge au moulin que possède ledit sieur Masson sur la rivière de la Romaine, commune de F rétigney ( Haute-Saône).
tigney,