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ORDONNANCES 290. concession des mines de houille dites du Valat-de-Rieusset , situées dans le même arrondissement. AIIT. Il. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de 'quatre-vingt-dix hectares , est limitée ainsi qu'il suit , .conformément au plan ci-dessus , savoir Au nord -ouest, à partir do Periès , par la prolongation jusqu'à son de la ligne .droite tirée de Vaugrand à Periès la ligne tirée de l'église Saintintersection au point P avec André à Soustelle Au nord est, depuis ce point d'intersection en suivantà jusqu'au hameau de l'Olivier la ligne menée de Soustelle Saint-André Enfin, au sud, par la ligne droite menée du hameau de l'Olivier à Periès, point de départ.
sera et demeurera ART. HI. La présente concession pour ne pouvoir en d'Olympie , réunie à la concession deman-
être séparée qu'en vertu d'une permission spéciale, Par, dée et obtenue dans les formes qui sont prescrites pars'agit licie 7 de la loi du 21 avril 18to , pour le cas où il. de diviser en plusieurs lots une concession -unique.
CHAPITRE III. ART. I'. Il est fait aux sieurs Jean-Baptiste Chambon Joseph-Paul-François-A suédée de Ju lière de Mons, AlexisHippolyte Deveze et aux héritiers de feu Charles-Philippede houille dites Marie de Brossard , concession des minesdépartement du de Soustelle Gard.
arrordissernent 'd'Alais ,
ART. II. Cette concession , renfermant une étendue superficielle de deux kilomètres carrés soixante - dix hecainsi qu'il suit, conformément au plan
tares , est limitée ci-dessus, savoir des A l'est, par deux lignes droites formant une partie la preet allant , Tubceuf, , limites ouest de la concession mière, de la Favède à Soustelle, et la seconde deP,Soustelle où elle au hameau de l'Olivier, mais terminée au point qui passe prolongement de la ligne est rencontrée par le par Vaugrand.et Perlés; 'Au sud-est , -par la ligue droite allant du point P ci-des-
SUR LES MINES.
T pris sur la ligne allant de Rutière, à la Favéde distance de huit cents métres de la Favt,,,de
291 ,
à une
Au nord, par la portion de la ligne droite allant de
Rufière à la Favède la Favède.
,
depuis le point T ci-dessus jusqu'à
ORDONN,LNCE du I 2 mai 183o, portant concession
des mines de houi/le de Combes, situées dans ta conzmune d'Aubin (Aveyron). ( Ex trait. )
1
CHARLES,
etc., etc., etc.
Aar. ler. Il est fait au sieur Brassat-Saint-Parthem concession des mines de houille de Combes, situées dans la commune d'Aubin. , département de l'Aveyron. ART. Il. Cette concession, qui embrasse une étendue superficielle d'un kilomètre carré cinquante - deux hectares , est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente ordonnance : A l'ouest, à partir de l'angle nord-est de la maison appelée Le Mas, par une ligne droite tirée à Pintenection des chemins qui se croisent sur la sommité de la Peyrade,
et par une autre ligne dirigée de cette sommité sur le
château du Poux, mais seulement jusqu'à la rencontre de cette dernière ligne avec le ruisseau de Poux Au nord, à partir de cette rencontre par le ruisseau de Poux, en le remontant jusqu'à son confluent avec le ruisseau de la Buègne; A Pest, par le ruisseau de la Bnègne, en le remontant à partir de son confluent avec le ruisseau de Poux , jusqu'à son intersection avec une ligne droite tirée de l'angle le plus au sud des maisons de la Martinie à l'angle le plus au sud-est des maisons de Montel Au sud , à partir de cette intersection par ladite ligne droite , jusqu'à l'angle sud-est des maisons de Montel , et par une autre ligne droite tirée de ce dernier point à l'angle nord-est du Mas, point de départ.
Sus à Periès ;
A l'ouest, par la ligne droite allant de Perles à un point I 9.
Mines de houille de Combes.