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naira , seront garnis seit.. d'un boisage permanent soit boisage volant té. de nier sera suffisant quand les 'ÉaVatix devrunt être- éVaedés dans l'année. Les déblais provenant des fouilles intérieures seront replacés succcs-
SiVement- 'dans les utivrages excavés , de -manière à pet,. 'Mettre l'enlève-Ment die la plus grande partie du minerai; , lorsque les puits an'ront été jugés merles, le conces. sionnaire sera tenu de les faire combler. Art. 4. Lorsque l'épaisseur du gîte sera eensidérable et excédera la hauteur d'une galerie ou chambre, on formera plusieurs étages d'exploitation en s'élevant successivement de bas en haut, après avoir remblayé solidement les vides inférieurs.
Art. 5. Les travaux seront coordonnés entre eux, de telle sorte que deux puits voisins se servent mutuellement de puits d'aérage, et que les champs d'exploitation aient -toute la latitude que comportent les gîtes de minerai à extraire. Art. 6. Tant qu'il n'aura pas été reconnu que des machines plus puissantes sont nécessaires, on se servira pour l'exploitation et l'épuisement, de treuils garnis d'un axe en fer et portés sur des montans avec jambages et semelles solidement établis.
Ordonnance du io mars 1833 , portant concession de la mine de fer de rilla-franca , située dans le départenient des Pyrénées-Orientales. ( Extrait). Mines de fer de Art. 1er. est fait concession â Madame AurfustineVilla-Franea. Marie-Joséphine-Célestine de Favières, de la mine de fer
dite de. Villa-Fra/Ica, située dans la commune de Yel-
manya , arrondissement de Prades, département deS
Art. 2. Cette concession, renfermant une étendue superficielle de 45 hectares, est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan joint à la présente ordonnance Ah nord, par une ligne droite partant du point dit Roea-Gelera , et aboutissant au point A sur un col où
SUR LÉs mfrits. 555' A. l'est, par une ligne droite tirée du point A au sommet dit Puig-cle-l'Estela Au sud, par une ligne droite 'tirée de Pifig-tréltStela aux rochers dits Rocas-de-1)er; A l'ouest, par une die& drerite tiré des Rocas-de-Pey au rocher dit Rocat-Gelera , point de départ. -
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Ordonnance du 22 lfletY'i 1833, portant que M. Pierre à fer à MAYENCE est. autori s'é à établir,: en remplacement de Usine Vaux.
l'huilerie et du foulon qu'il possède sur la rivière de Biaise, commune de Faux , arrondissement de Passy, départenient de la liante-Marne, un ,haut-fourneau un bocard et un patouillet.
Ordonnance du 22 mars I 833, ponant que M.MAlraEusines à fer de est autorisé à conserver les usines qu'il possède surYill°tte-sur-
le :territoire de Fillote-sur-Ource , département de la Côte-d'Or,: consistant en un haut-fourneau
Ouree.
et en déti x feux de forge.
Ordennance du 4 avril t833 pOrtant que M. au Bou- Patouillet de est autorisé ét conseri3O1;éf tenu éri activité le Crépan. pâtouillet qu'il 'possède à trépan, sur la rivière d'Ource , commune cle Prusly (Côte-d'Or). 'Ordo' nance du 4 avril 18313, portant que M. Fran...,çois-Xavier-Anatole .Perrr4iAx-- DUPLESSY est au- elL,e7iliriislàa. torisé à substituer deux lavoirs à cheval, aux.troisCbapelle-Saint-
iaVoirs à bras qu'il a établis pour le lavage du ininerai'cle fer, en vertu de deux ordonnances royau les. ries I 2 janvier 1825 et 3 r Janvier 1827, citiW
le pré dit des Quatre-Fauh, dépendant dit
doniaine-de la Tuilerie qu'il possède dans la COliiininié 'de lei Chapelle - Saint - Quitiain ( HauteSaône ).
passe le chemin des mines de Labastide ;
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