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SUR LES' MINES. .ORDONNANCES
Mines de
Ordonnance du 23 avril 1832, portant concession
Theurée-
situées dans le département de Saône-et-Loire.
houille de la
des mines de houille de la THEURÉE.-.MAILLOT, (Ex trait .)
Art. 1". Il est fait concession à MM. Versand , Ferrand-Versand et compagnie, de mines de houille situées dans les communes de Sanvignes et autres, arrondissement de Charolles, département de Saône-et-Loire.
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de la Theurée-Maillot , renferme une étendue superficielle de
6 kilomètres carrés, 97 hectares. Elle est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan joint à notre ordonnance de ce jour, relative à la concession des Porrots ; Au nord, par une ligne droite tirée de l'angle nord-est la maison de la veuve .Charollais dite Souson , située 4u hameau de Dornand , au clocher de Sanvignes;
A l'est, par une ligne droite tirée du clocher de San,
vignes à un point A, située à 2,500 mètres de ce clocher, sur. une ligne menée dudit clocher à l'angle nord-ouest de la maison François Germain, située aux Badeaux
Au sud, par une ligne droite tirée de ce point A , à lin point B placé à 2,5oo mètres de .Dornand , sur une ligne menée de Dornaiteà nord-test du domaine du Devant ;
A Fou,ese, par une ligne droite tirée du point e
Doruand, point de départ.
Ordonnance du 22 avril 1833, portant concession des mines de houille des BADEA:UX (Saône-et-Loire).
( Extrait ). Art. er. Il (3.5; fait concession , à M. Jean-Baptiste Mines de houille des François Mayneaud de Paricemont, de mines de houille 13adeaux. situées dans Les communes Sanvignes et autres, 'arrondissement de Charolles, département de Saône-et-Loire. Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom des _&ideaux, renferme une étendue superficielle de 5 kilomètres oarrés, 91 hectares. Elle est limitée ainsi qu'il suit, con-
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formément au plan joint à notre ordonnance de ce jour relative à la concession des Porrots Au nord, par une ligne droite tirée d'an point ..A.à1llit point B, le premier étant placé à 2,500 mètres du clocher de Sanvignes , sur une ligne menée dudit clocher à l'angle nord-ouest de la maison François Germain, située aux Badeaux, le second étant placé à 2,500 mètres de l'angle nord-est de la maison de la veuve Charollais, dite Souson située à Dornand , et sur une ligne menée de cet angle àl'angle nord-ouest du domaine du Devant ; A. l'ouest, par une ligne droite tirée du point B au point V , intersection de deux lignes droites, 'l'une tirée de l'angle sud du domaine de Montbouton à l'angle nordouest de la maison François Germain, située aux Badeaux ,
l'autre tirée de l'angle nord-est de la maison de la veuve Charollais, dite Souson , située à Dornand , audit angle nord-ouest du domaine du Devant ; -Ais sud-est, par deux lignes droites, l'une tirée du point V audit angle nord-ouest de ladite maison FrançoisGermain, -située aux Badeaux , l'autre tirée- de ce dernier point au point A, point de départ.
Cahier de charges relatif à la concession des BADEAnx.
(Extrait.) Art. I". Dans le délai de trois mois, à partir de la notification de l'acte de concession, le concessionnaire sera tenu d'exécuter, conformément aux instructions qui seront données par l'ingénieur des mines, des recherches par puits ou par sondage 10. Vers l'est de la concession , et à 600 mètres environ 44 puits de la Theurée-Maillot 20. Vers l'ouest de la concession, 3oo mètres-environ de la limite et à la hauteur du puits des Porrots. Art. 2. Les couches que /es recherches feront reconnaître jusqu'à ioo mètres au moins de profondeur, seront explorées au moyen de puits iét.de galeries d'allongement poussées dans les couches itisqu'à ioo mètres au moins e,cliàque,côté des puits.