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CIRCULAIRES.
Paris , le a septembre 1833.
Monsieur le préfet, la 6'. livraison, T. fi, de la Hfr . Accidens arrivés dans Série des Annales des min es , renferme une notice sur les les mines, accidens arrivés dans les mines du département de la
Loire, depuis 1892, depuis 1817 jusqu'à 1831. Il serait intéressant d'avoir un jusqu'en 1832. travail semblable pour l'ensemble des mines de chaque département , et d'être ainsi à même de pouvoir comparer d'une année à l'autre, pour une même localité , puis d'un
département à un autre, pendant un certain nombre
d'années, les aceidens qui ont eu lieu. On y verrait, j'en
ai la confiance, que par l'introduction de bonnes méthodes, par une surveillance assidue et des soins multipliés, le nombre de ces accidens diminue de jour en jour, et que l'exploitation des mines a, sous ce rapport, fait de notables progrès. De tels résultats, si heureux pour l'humanité, sont dus en grande partie au zèle des administrations locales, et au dévoûment de MM. les ingénieurs. Il me paraît utile de les constater. Je vous prie, monsieur le préfet, de demander à M. l'ingénieur en chefdes mines, chargé du service de votre département, et de m'a dresser le plus tôt possible, avec vos observations, un travail analogue à celui qui concerne le dépar-
tement de la Loire, et dans la même forme. Ce travail devra comprendre l'intervalle de 5822 à 1832 inclusivement. Si on peut le faire remonter à des époques anté rieures , je le verrai avec plaisir. Il serait fort important, par exemple, de comparer l'état des choses avant 18ro , et depuis ; mais de pareils rapprochemens occasioneraient des recherches longues et multipliées, que MM. les ingénieurs, déjà surchargés de travaux , n'auraient pas le temps de faire d'une manière complète aujourd'hui. Je ne leur demande donc que ce qui leur sera possible, m'en rapportant d'ailleurs au soin qu'ils mettront à remplir mes intentions. Je saisirai cette occasion pour recommander, de nouveau l'exécution des dispositions du décret du 3 janvier 1813 ,
et je vous invite à y tenir la main dans votre
département.
Je vous prie de m'accuser réception de la présente cir-
CIRCULAIRES. 609 culaire , dont j'adresse une ampliation à MM. les ingénieurs des mines. Recevez, nionsieur le préfet , l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Le conseiller d'état, chargé de l'administration des ponts-et-chaussées et des mines, Signé LEGA A.IS
Calais, le 5 septembre 1833.
Monsieur le préfet, les art. 15 et 16 du décret du 3
Secours
janvier 1813 , ont prescrit des dispositions qui tendent à intx ouvriers assurer aux ouvriers mineurs tous les secours nécessaires, nblienses lorsqu'ils sont victimes des accidens auxquels ils sont si souvent exposés. Aux termes de ces articles, les exploitans doivent entretenir sur leurs établissemens des mé-
dicamens et des moyens de secours. Ils doivent aussi entretenir à leurs frais un chirurgien, lorsque leur entreprise a de l'importance et qu'ils occupent un nombre notable d'ouvriers. Un seul chirurgien peut être attaché à plusieurs établissemens à la fois , si ces établissemens se trouvent rapprochés. Son traitement est alors à la
charge des propriétaires dans la proportion de leur
intérêt. Je vous invite à vous faire rendre compte par M. l'ingénieur en chef des mines de la manière dont ces dispositions importantes ont été et sont exécutées dans votre département, et à m'adresser, avec le rapport de cet ingénieur , vos observations particulières. Je désire recevoir votre réponse le plus tôt possible. Je
vous prie, en attendant, de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse une ampliation à MM. les ingénieurs des mines. Recevez, monsieur le préfet , l'assurance de considération la plus distinguée. n Le conseiller d'état, chargé de l'administration des ponts-et-chaussées et des mines, Signé LEGIUND -1113..1111.-