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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
A l'ouest , par la rive gauche du ruisseau de la Mère, depuis le point ci-dessus, indiqué jusqu'au moulin à eau de Vouvant ; Au sud, par deux lignes droites, l'une tirée du moulin à eau de Vouvant aux Rochettes , l'autre des Rochettes à la Jolivière , mais s'arrêtant en N à neuf' cents mètres des Rochettes A l'est, par une ligne tirée du point N à la Nouère point de départ. La présente concession, qui prendra le nom de Puimisant, renferme une étendue superficielle de deux kilomètres carrés, quatre-vingt-dix-neuf hectares.
Croisinière dans la Vendée, par deux lignes droites tirées, l'une de ce confluent à la Lainière, l'autre de la Laurière au bâtiment le plus septentrional de Bonneray, et s'arrêtant en M, point où elle est coupée par le prolongement d'une ligne tirée de la Jolivière à l'Ulinière A l'ouest, par la ligne ci-dessus, depuis le point M jusqu'à la Jolivière ;
Cahier de charges relatif à la concession des mines de houille de PUIRUISANT.
( Extrait. )
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Au sud, par une ligne tirée de la Jolivière au moulin du bois du Barrot, sur la Vendée ;
A l'est, par la rive droite de la Vendée, depuis le
moulin du bois du Barrot jusqu'à l'embouchure du ruisseau de la Croisinière , point de départ. Lesdites limites comprennent une étendue superficielle de trois kilomètres carrés soixante-et-un hectares.
Art. 2. La distraction des terrains compris dans la
première concession, est faite sous toutes réserves des droits
des tiers.
Art. ier Dans le délai d'un an, à rartir de la notifica-
tion de l'ordonnance de concession les concessionnaires exécuteront, sous la surveillance de l'ingénieur des mines du département , divers travaux de recherches sur les
points où des affleuremens de houille ont été déjà observés.
Ces recherches auront lieu , suivant les localités, à. l'aide de tranchées à ciel ouvert , de petites galeries ou de puits d'une faible profondeur.
Ordonnance du ler octobre 1833 ,po/'tant modification du périmètre de la concession des mines de houille de la BOUFFERIE, situées dans le département de la Vendée. ,( Extrait. ) Art. ier. L'étendue et les limites de la concession des
Mines mines de houille de la Boufferie , département de la de houille de Vendée, accordée le ler. février 183i. à MM. de Cressac, la l3oufferie. de la Fontenelle, Aimé Laurence et Legentil-Laurence ,
sont et demeureront modifiées ainsi qu'il suit , conformément au plan joint à la présente ordonnance Au nord, à partir de l'embouchure du ruisseau de la
Ordonnance du ler. octobre i833, portant concession des mines de plomb argentifère de SAINT SÉBASTIEN D'AIGREFEUILLE , situées dans le départe-.
ment du Gard. ( Extrait. ) Art. 1er. Il est fait à MM. Crozet, Doyat, Gardies et
Mines
Meynadier et consorts, concession des mines de plomb ar- de plomb arg entifère de gentifère de Carnoulés , communes de St.-Sébastien d'Ai- St. 7 Sébastien
grefeuille , Générargues et St.-Jean-du-Pin, arrondisse- d'Ai grefeuille. ment d'Alais, département du Gard. Art. 2. Cette concession, qui sera désignée sous le nom de concession des mines de plomb argentifère de St.-Sébastien d'Aigrefeuille , renferme une étendue superficielle de 14 kilomètres carrés 12 hectares ; elle est , conformément au plan qui restera joint à la présente ordonnance , limitée ainsi qu'il suit , savoir : Au nord-est, par deux lignes tirées, l'une de la maisonMalabouisse à l'angle le plus au sud du hameau de Mayelles , l'autre de ce dernier point à l'angle le plus à l'ouest du hameau de Carrevielle; Au sud-est , par trois lignes tirées, la première de l'angle le plus à l'ouest du hameau de Carrevielle à l'angle