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DICTIONNAIRE
DES TRAVAUX PUBLICS.
M. Tarbé s'est surtout attaché, comme il l'annonce dans son avant-propos , à indiquer parmi les nombreuses dispositions réglementaires qui
dans un' oovrage qui embrasse des sujets si nom-
ont été successivement prescrites, celles qu'il convient d'appliquer à chaque cas particulier. Souvent. la législation se modifie , mais les lois nouvelles
n'abrogent pas toujours en entier les lois antérieures-, elles y laissent subsister certaines dispositions auxquelles on est obligé de recourir , et il est quelquefois difficile de saisir dans une question
le principe encore en vigueurl d'où la solution doit résulter. L'ouvrage de M. Tarbé facilitera les recherches, et sera un guide sûr dans la pratique c'est , en quelque sorte, un répertoire abrégé de tou tesles matières qui ressortissent de l'administration , ou dans lesquelles le pouvoir administratif et le pouvoir judiciaire peuvent se trouver, chacun dans la sphère de leurs attributions, appelés it intervenir. Cet ouvrage est terminé par une table générale,
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dans laquelle sont groupés, par ordre et sous les titres qui leur sont propres, les principaux articles. développés dans le corps de l'ouvrage , ce qui per-
met d'embrasser d'un coup d'oeil, et de suivre dans leur enchaînement tous les objets qui y sont traités.
Une autre table, dressée dans l'ordre chronologique, donne l'indication et la date des lois, des principaux arrêts , décrets, ordonnances et autres actes réglementaires cités dans le cours du volume, et offre ainsi un ensemble de la législation et de là jurisprudence sur tout ce qui se rattache aux travaux publics. Ces deux tables sont à elles seules des documens fort instructifs.
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Dire que M. Tarbé n'a absolument rien omis
breux et si variés, ce serait sans doute irop absolu. Nous nous bornerons à remarquer ici qu'a l'article mines et minières, il n'a point cité l'arrêt si important de la cour de cassation, du 8 septembre 1832 , qui a fixé le sens de l'article 2 de la loi du 21 avril 1810 , en décidant que cet article n'est point limitatif, mais seulement énonciatif , et qu'ainsi une mine de sel gemme, quoi-
que cette substance ne fut pas dénommée dans
ladite loi, a pu devenir régulièrement l'objet d'une concession.
Sans doute des ouvrages tels que celui de
M. Tarbé , sont destinés à éprouver des change-
mens, des variations. C'est le sort de tous les livres dans lesquels on parle de doctrines qui vont ellesmêmes se modifiant selon les progrès, les besoins,
les intérêts nouveaux de la société. Mais si cela est rigoureusement vrai, nous sommes bien loin d'en conclure, avec l'auteur, que le sien ne conviendra qu'a l'époque de sa publication. Il ne s'agit point uniquement ici de compilations de textes, de recueils chronologiques, d'actes épars; un livre qui se distingue par une saine critique, par des discussions judicieuses et savantes , n'a. rien à craindre de la mobilité de la jurisprudence. On le consulterait toujours avec fruit, lors même que ces textes , que ces actes n'existeraient plus. M. Tarbé s'est trouvé, par sa position même, à portée d'accomplir une tâche laborieuse et difficile. Ingénieur, il a pu éclairer les questions qui exigeaient le secours de la science. Membre du
conseil d'état, il a porté dans l'examen de
ces
questions le tribut d'une grande érudition et d'une
Tome rm-, 1835.