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ORDONNANCES
Une étamerie à douze creusets ;
Un four à réverbère et -deux fourneaux à la
Wilkinson, pour la fonte en seconde fUsion;
Six feux de maréchalerie ; Les tours, cisailles et autres artifices acces-
soires; Lesdits propriétaires sont également autorisés à construire, clans leur établissement, un nouveau feu d'affinerie au charbon de bois avec un gros marteau. Le tout conformément aux plans de masse et de détails annexés à ladite ordonnance.
Mines
de houille de Château-
Ordonnance du 17 août i836, portant concession des mines de houille de C H ATEAUL'ABBAYE (Nord).
l'Abba-ye4
( Extrait. ) Art. I er. Il est fait à la compagnie propriétaire des
mines de houille de Bruine, département du Nord, en vertu de l'ordonnance royale du 6 octobre. 1832 , concession des mines (le houille comprises dans les limites ci-après définies, arrondissement de Valenciennes:Art. 2. Cette concession , qui prendra le nom de concession de Chateau-l'Abbaye , est limitée conformément
au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit , savoir
A l'ouest, par une ligne droite partant du clocher de Nivelles et se dirigeant au point ID, au confluent des rivières, de la Scarpe et de l'Escaut
Au nord, à partir de ce point, par la rive gauche de l'Escaut jusqu'au point E situé en face du confluent de la Calonne avec cette rivière De ce dernier point, par une ligne droite menée jusqu'au point F, intersection de la limite des royaumes de France et de Belgique, avec le chemin vicinal passant par les communes de Vergnes, Logiès et l'Homoi
SUR LES MINES.
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A l'est, à partir de ce point, par les limites des deux royaumes et par la portion de la ligne de démarcation des territoires d'Hergnies et de Fisnes , comprise entre ces limites et le point H situé sur la rive droite de l'Escaut De ce dernier point, par cette rivière jusqu'au point B,
extrémité nord de la limite ouest de la concession de Bruille
De ce point B, jusqu'au point C, intersection de cette limite avec la chaussée Brunehaut Au sud, à partir de ce dernier point, par une ligne
droite se dirigeant sur le clocher de Nivelles, point de
départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de neuf kilomètres carrés , seize hectares.
Ordonnance du 25 (lotît i836, portant concession Mines des mines d'antimoine sulfuré de LUBILHAC d'antimoine
de Lubilhaè.
(Haute-Loire).
( Extrait. ) Art. I', Il est fait concession à M. Pierre Boudon, des mines d'antimoine sulfuré comprises dans les limites ciaprès définies, commune de Lubilhac, arrondissement de Brioude (Haute-Loire ). Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Lubilhac , est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir : Au sud-est, par une ligne droite menée du village de Lubilhac ( au milieu du faîte de la maison Amiral ) à Garnigoul ( milieu de la maison Bouchet) Au sud-ouest, par une ligne droite partant de Garnigoul, et se terminant en un point du chemin de Brousse à Prune, distant de i ,o4o mètres de l'intersection de ce chemin avec celui de Vernière à Massiac ; A l'ouest, par ledit chemin de Brousse à Prune jusqu'à sa rencontre avec celui de Vernière à Massiac, puis par une droite menée du point de rencontre à Brousse ( milieu du faîte de la maison Orfeuil ) Au nord-est, par une droite allant de ce dernier point au sommet du mamelon de Taille-de-Vèze.