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622 ORDONNANCES et de Banne, en remontant le ruisseau de Bastrasse , traversant les rochers de l'Oursine et le faîte de Mon tgros , et descendant le ruisseau de Champ-Cheyron, jusqu'à son confluent avec le ruisseau de la Grand-Thine lesdites limites communes à la concession de Doulovy et à celle de Montgros
A l'est, à partir du confluent des ruisseaux de ChampCheyron et de la Grand-Thine , par le chemin de Banne à Saint-Paul-le Jeune, jusqu'au hameau des Ayres ; Au sud, par trois lignes droites tirées du hameau des Ayres , au centre du hameau des Sagnes , à l'extrémité nord du hameau du Frijolet , et au confluent des ruisseaux de Doulovy et de Sallefermouse ; A l'ouest, par le ruisseau de Sallefermouse , en le remontant jusqu'au point M, lequel est situé à 9oo mètres au-dessous de la carrière de Nadal ; cette limite ouest commune à la présente concession de Doulovy et à la concession de Sallefermouse
Utf
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle. de 4 kilomètres carrés , i3 hectares. Art. 8. Conformément à l'engagement qu'ils ont pris dans les pièces produites à l'appui de leur demande, les concessionnaires livreront au public , à toutes les sorties: de leurs mines, la houille en mottes au prix maximum de i fr. les sou kilogrammes. Ce prix ne pourra être élevé dans la suite, s'il y a lieu, que par une décision spéciale de notre ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce , prise sur
le l'apport du préfet et sur l'avis de l'administration des mines.
SUR LES MINES.
623 chaleur perdue ; 20 un système de cylindres de tirerie.
Ordonnance du 6 octobre
1836
portant que M. COUR-
à cheBET est autorisé à établir deux lavoirs à cheval Lavoirs val à Choye. pour le lavage du minerai de fer, l'un au lieu dit
LE CHAMP DU VERNOIS , en remplacement de quatre
des huit lavoirs autorisés par l'ordonnance du Io avril 183i, et l'autre au lieu dit LE CHAMP DE VAUJOULOT , dans sa propriété, commune de CHOYE,
arrondissement de GRAY (Haute-Saône)
Le tout conformément au plan annexé à ladite ordonnance, qui prescrit l'établissement de bassins pour l'épuration des eaux bourbeuses provenant du lavage du minerai.
Ordonnance du 24 octobre 1836, portant concession des mines de cuivre, plomb et argent de la MON- deMines cuivre, TAGNE DE L'HOMME (Hautes-Alpes).
(Extrait. ) Art. ier. Il est fait concession à M. Hermenégilde-Joseph-Guillaume Gaignarre de Joursauvault , et Auguste Poulet-Denuys , des mines de cuivre, plomb et ai-gent de la Montagne de l'Homme, sur les communes dé la Grave et du Villard d'Arène, département des HautesAlpes.
Usine à fer de la Rixouse.
Ordonnance du 6 octobre
i836,
portant que la
dame veuve et les héritiers - BOUDON , propriétaires de l'usine à fer de LA RIXOUSE (Jura) ) , établie en vertu de l'ordonnance du 4 mai 1823, sont autorisés à ajouter à cette usine, conlbrmément au
plan joint : i° un foyer d'affinage au charbon de bois avec soufflerie, gros marteau et fburs à
plomb
et argent de la
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de la Montagne de l'Homme, est limitée conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord et à l'est, par la rivière de la Romanche, depuis son intersection C avec le torrent du Puy-Vachier, jusqu'à sa l'encontre A avec le rif de Tabuchet Au sud, par une ligne droite partant dudit point A passant par le sommet 1 du pic de la Montagne de l'Homme,
Montagne de l'Homme.