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011DONNANCES
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1er. MM. Tourrangin et compagnie sont autorisés à faire, conjointement avec MM. Luzarche et Gyenouil:et, des recherches de Mines de plomb sur les terrains communaux d'UreierS , département de l'Indre. Art. 2. Les portions de terrains sur lesquelles chacune des deux compagnies devra circonscrire ses exploitations, seront déterminées par le préfet sur le rapport des ingé-
suit LES MINES.
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Ordonnance du 12 décembre 1837, portant que M. Bazile POUSSY est autorisé à conserver en ac_ tivité la forge composée d'un foyer d' affinerie et d'un marteau, qu'il possède sur la rivière de tAn.BETTE, dans la commune de LIGNEROLLES arron-7;.
Forge, Lignerolles.
sement de CHATILLON ( Côte-d'Or ).
nieurs des mines, après un examen circonstancié des lieux. Le rapport indiquera les diverses circonstanbes relatives an gisement du minerai dans le sein de la terre ; - il sera accompagné d'un plan sur leqnel seront tracés les points où des recherches ont déjà eu lieu, et la délimitation de chacune des portions dans laquelle chaque compagnie sera tenue de se renfermer. Art. 3. Les indemnités qui seront dues à la commune, à raison de la surface du terrain fouillé .seront évaluées, quant au mode, suivant les règles établies par la loi du 16 septembre 1807, en se conformant à ce qui est prescrit par l'art. 43 de la loi du 21 avril 1810.
Art. 4. Il est expressément défendu aux deux compagnies de se livrer à des travaux, d'exploitation.
Art. 5. Conformément à l'art. 11 de la loi du 21
avril 1810, elles ne pourront, sans le consentement des propriétaires, faire des sondes établir des machines ou magasins, à moins de 100 mètres des habitations ou des
Ordonnance du 12 décembre 1837, portant que MM. LAUGÈRE frères sont autorisés à établir une
Usine à fer, à Angoulême.
usine à fer à ÀNGOULÊME, faubourg de LHo!inirAu ( Charente), sur le ruisseau de la VIMIÈRE, alimenté par la femtaine de SAINT-ROCH. Cette usine est composée 1° D'un haut-fourneau à fondre le minerai de fer,. 20 De trois cubilots ou fourneaux à la Wilkinson ; 3° D'une machine soufflante ; 4° D'un lavoir à minerai ; 5' D'un bocard à mine et à laitier ; 6° Des fourneaux à coke et des ateliers nécessaires à la fonderie.
Ordonnance du 15 décembre 1831, portant que Haut-fourneau,
clôtures murées. Art. 6. Elles se conformeront aux instructions qui pourront leur être données par l'administration pour la direction des travaux et la sûreté des ouvriers.
MM. CAPITAIN et PYONNIER sont autorisés à établir
Art. 7. En cas 'd'inexécution des conditions ci-dessus prescrites, les recherches seront interdites à celle des deux compagnies qui aura commis les contraventions. Art. 8. La durée des recherches est fixée , pour l'une et l'autre compagnie, à une année, à compter du jour de la notification qui lni aura été >faite de la présente ordonnance, sauf prorogation, s'il y a lieu. Art 9. Notre ministre secrétaire d'état des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, est çhargé de l'exééntion de la présente ordonnance.
neau destiné à la réduction du minerai de fer.
Veequeville.
dans l'enceinte de l'usine qu'ils possèdent sur la
MARNE, au lieu dit BUSSY, dans la commune de VECQUEVILLE ( Haute-Marne) , un second haut-four-
Ordonnance du 12 décembre 1837, portant que MM. PILLION DESTOMBES et compagnie sont au-
torisés à établir dans la commune de REMY-MAL-BATI (Nord )
SAINT-
une usine à fer qui sera
Composée: 10 De deux hauts-fourneaux'
,etf
Usine à fer, à Sain t-RemyMal-Bàti.