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propriété, au lieu dit
LA PIÈCE DU BREUIL , 7111111e de SoMmERMONT (Haute-Marne).
com-
Les articles 9 et suivants prescrivent l'établissement d'un bassin d'épuration.
Bocard et patouillet, à Louvemont.
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stie...44s uptes
ORDONNA NUS
Ordonnance du De décembre 1837, portant que M GEOFFROY DE ',AIGLE est autorise à établir un bocard à huit pilons et un patouillet à deux huches , pour la préparation du minerai de fer, sur le ruisseau de HAUBERT, dans sa propriété, si-
la rernade., est limitée, conformément au plan annexé à suit, savoir, la présente ordonnance , ainsi qu'il Au sud-est , par une ligne menée du confluent d.e nordBoubre et du ruisseau de l'étang Nique à l'angle Wiezprincipal du domaine ouest du bâtiment Roche ; -du sud-ouest, par une ligne menée du dernier point
e;
ci-dessus au point de cmisement çles chemins de Montaigut anx Tuileries , mais prolongée Ebreuille, et des ligne me, jusqu'à sa rencontre au point X iiyee une autre du yillage de maison 14 plus orientale née du miieq de d'exploitation du doSucharet au milieu. du Bâtiment
commune de
maine de la Vade d'en haut ; la limité nord-est de la Ladite limite sud-ouest forme
Les articles 7 et bassin d'épuration.suivantspreseeent l'établissement d'un
du A l'ouest, par la ligne el-dessus indiquée, menéejusSucharet à la Yernade d'en haut, depus le point ladite qu'au point de rencontre E dn. prolongement de
tuée au lieu dit le
CHAMP-GERBEAu
LOUVEMoNT (Haute-Marne).
concession de la Roche ;
ligne avec le ruisseau de l'étang Nique ;
Au nord, enfin, par nue ligne menée du point E au
Bocard et
patouillet, à Chevillon.
Ordonnance du 26 décembre 1837, portant que MM. FRERSON-PLIQuE
et CullEL sont autorisés à éta-
blir un bocard à dix pilons et un patouille à deux huches,
pour lapreparation du minerai de fer , en remplacement d'un des tournants du moulin qu'ils possèdent sur le ruisseau -de CHEVIG4ON , commune de ce nom, arrondissement de V .4.se (Haute-Marne).
Les articles 6 et suivants contiennent les dispositions relatives au bassin d'épuration, etc.
,
Mines de houille Ordonnance du 27 décembre 1837, portant qu'il de la Vernade.
est fait concession . à M. Paul RAMBOURG , à Madaine veuve RAmBOURG, sa mère, à MM. Louis et Charles RAMBOURG, ses frères , des mines de houille
comprises dans les limites ci-après définies, canton, de MONT4GtjT (PuydePÔMC). Cette eonefflion efni prendra le nom d'dilee$Sien de
confluent de la Eottbre et du ruisseau de l'étang Nique, point de départ ; de Lesdites limites renfermant une étendue superfiçielle 1 kilomètre 54 hectares. L'article 7 porte que M. Blaise Brun est notamment pour renvoyé à se pourvoir devant le conseil de préfecture Jugele règlement, s'il y a lien, de l'indemnité à laquefie qu'il a rait devoir prétendre, relativement aux travaux exécutés sur la mine de Laero4, comprise dans la présente concession de la Yernade.
Ordonnance du 27 décembre 1837 , portant qu'il est fait concession Madame Ripou, son épouse, et à MM. Claude'
Mines de bouilli
à M. Antoineà de la Roche..
toine-Phili ppe,fleini TIdyENIN, leurs lifils , des mines de houille comprises dans les de MONTAIT mites ci- après définies, -canton
Antoine et
(Puy-de-Dôme). de Cette concession , psi prendra le fflra de coneesion