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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
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leurs frais , suivant le mode qui sera prescrit par le préfet , sur la proposition des ingénieurs des mines et a la diligence des maires des communes sur le territoire desquelles ces travaux ont eu lieu. -
779 à établir deux nouveaux hauts-fourneaux, pour la fusion du minerai de ,fer, dans leur usine de Da NAIN , arrondissement de VALENCIENNES (Nord'.,y;
Extrait. ) Ltorard et Pa-
touilla , Cl n tonrupt.
Ordïn.nance du 11 février 1838
portant que
10f. Cowx est autorisé à établir un bocard et un
patouillet pour la préparation du minerai
de
fer, clans sa propriété, sur la rive droite du ruisseau de SOMMERMONT
conimune de CHATONRUPT,
Art. 2. Les permissionnaires se conformeront, en ce qui concerne la pose et la mise en mouvement des machines à Vapeur qui 'doivent activer les soufflets des deux hautsfourneaux, aux dispositions des ordonnances et règlements (lui sont relatifs à l'établissement des machines à vapeur.
arrondissement de VASSY ( Haute-Marne ).
Ordonnance du 11 février 1838 ,
portant que Haut-fourneau,_ à MM. COUSTURIER, père et fils, sont autorisés à éta-
Lavoirs,
la Chapelle Saint-Quillain.
Ordonnance du 11 février 1838, portant
que
MM. JEANM AIRE et BOUCHOT frères sont autorisés
1° à établir un lavoir à chevalpour le lavage du mi-
nerai de fer, près du moulin appelé
le HARLiir,
possèdent sur une dérivation de la rivière de
MORTHE, au lieudit le PRÉ DÉ LA MO RTHE ET DU CHÊNE,
dans la commune de la CHAPELLE SAINTQUILLAIN,
arrondissement de GRAY (Haut Saône)'; 2 à trans-
férer à une cinquantaine de mètres en aval de ce lavoir à cheval, les quatre lavoirs à bras permissionnés par l'ordonnance du 3 janvier 1827
Lavoirs à
BT.Ye-leLoup
Ordonnance du 11 février 1838 , portant
que
M. DUCHON est autorisé à établir deux lavoirs à cheval et huit lavoirs à bras pour le lavage du minerai de fer, dans le bois dit NOEL, qu'il possède _dans la commune de BROYE-LESLOUP, arrondissement de GRAY (Haute-Sa6ne).
Usine i f de Denain,
Ordonnance du il. février 1838 , portant que MM. SERRET, LELIÈVRE et compagnie sont autorisés
blir un second haut-fourneau pour la fusion du AmPillY-le's"' minerai de fer, contre la tour de celui qu'ils possèdent sur le cours de la SEINE, dans la commune d'Ammuy-LE-SEC (Côte-d'Or) ; et que ce haut-four-
neau sera construit en remplacement de deux foyers d'affinerie, qui ont été maintenus par ordonnance royale du 24 août 1833 et qui- seront supprimés.
Ordonnance du 12 février. 1838, portant. que
à mainM. Louis AGARD-MazIÈREs est autorisé : tenir la forge qu'il possède sur le riti sseau de ThIEUX, dans la commune de BussEnoLEs (Dordogne) ; 20 à établir un hautfourn eau et autres accessoires dans la même usine, de manière que l'ensemble de la consistance de l'établissement comprenne Un haut-fourneau pour la fusion du minerai dé fer; Un bocard pour les laitiers, Un lavoir à bras pour le minerai, Deux feux d'affinerie et deux marteaux.
Usine à fer de Busserolles.