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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Mines de houille Ordonnance du 11
janvier 1.839, qui apporte des
changements aux limites& la concession houillère
de Cublae.
de CUBLAC (Corrèze) ,
instituée par l'ordonnance
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blir, dans la commune de VANDOEUVRE., arrondissement de BAR-SUR-AUBE (Aube), un haut-fourneau
avec bocard, patouillet et bassins d'épuration.
du 16 juin 1830. ( Extrai t. ) Art. 1or. La renonciation de la société formée pour l'exploitation des mines de houille de Cublac, et actuellement représentée par M. Alexandre Chevallon , son, gérant, à une portion de 41 hectares de concession résultant de l'ordonnance royale du 16 juin 1830, est acceptée. Il est accordé à la même compagnie une extension de concession à l'est et au nord, d'une contenance de 4 kilomètres 78 hectares. Ces nouveaux terrains demeureront réunis à l'ancienne concession et ne formeront désormais avec elle qu'une seule et même concession. Art. 2. Au moyen du retranchement et de l'addition qui précèdent, les limites de la concession de Cublac sont fixées définitivement ainsi qu'il suit Au sud-ouest, par une ligne droite menée du clocher de Cublac à l'angle oriental de la maison des héritiers de feu Donat dit Vinson, au village de Fondanger; Au nord-ouest, par une ligne droite menée du point
précédent à l'angle sud-est de la métairie du sieur La Pradelle, au village de Vergues; Au nord-est, par une ligne droite menée du point précédent à l'angle sud-ouest de la maison du sieur Loubignac , au village de la Géronée Au sud-est, par une ligne droite menée du point précédent au clocher de Cublac, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue totale de 7 kilomètres carrés, 91 hectares.
Art. 3. Il n'est rien dérogé aux autres dispositions de l'ordonnance royale du 16 juin 1830 et du cahier des charges qui y est annexé, lesquelles continueront à recevoir leur exécution dans toute l'étendue de la concession délimitée, ainsi qu'il est dit ci-dessus.
Haut-fourneau, boeard et. pa-
touillq.
Ordonnance du 22 janvier 1839, portant que madame veuve LECHANOINE-DUMANOIR, et M. GABRIEL-
ROGER LECHANOINE, son fils, sont autorisés
à éta-
,s,tveiM1
Ordonnance du 30 janV ier 1839 , portant que madame veuve BATELOT, aux noms qu'elle procède,
Forge, à Abresebwiller.
à reconstruire , dans le nouvel
est autorisée ,
emplacement désigné sur le plan de situation an-
nexé à ladite ordonnance, la forge qu'elle possède à ABRESCHWILLER , commune de ce nom , ar-
rondissement de SARREBOURG ( Meurthe), et qui sera composée d'un foyer d'affinerie , d'un foyer
de martinet et des appareils qui en dépendent; 20 à dériver, pour le service de cette Usine, les eaux de la Sarrerouge ou Rouge-Eau, et à les
emmagasiner clans un réservoir pour en disposez. et user à son gré, sauf les conditions insérées clans ladite ordonnance.
Ordonnance du 30 janvier 1839, portant qu'il est permis à MM. BAILLE et ROBERT, propriétaires de
Usine à fer de Perreuil,
l'usine à fer de PERREtm. (Saône-et-Loire), d'ali-
menter au charbon de bois les deux hauts-fourneaux de cette usine , autorisés par l'ordonnance du 29 novembre 1831. comme devant marcher à la houille.
Ordonnance du 30 janvier 1839, portant que M. nE homesà fer BuyER est autorisé à établir un foyer d' affinerie , de la Chaude.' surmonté d'un four à réverbère , lequel sera alimenté par la flamme de ce foyer, et en outre les machines de compression nécessaires au roulement de
- le tout situé près du laminoir faisant partie des usines de LA CHAUDEAU , commune
d'AILLEviLLERs
Saône ).
,
arrondissement de Lula; ( Haute-
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