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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
portant Itie
Lavoirs à cheval Ordonnance du 28 février et à bras, àÉtrelMM. FRIAND et MONNOT sont autorisés à établit' un 181o.0 ,
Lu:Le:a Mont-
lavoir à cheval et deux lavoirs à bras pour le lavage du minerai de fer, dans un terrain qu'ils
tiennent à bail de M. BA LLOUHEY , au lieu dit LE PRÉ, BRETENOUX , commune D'ETBELLES et la MON T-
BLEUSE , arrondissement de GRAY ( Haute-Saône ).
( Extrait. ) Art. 10. Conformément aux conditions du bail consenti par M. Ballouhey, , le bénéfice de la présente lui est réservé à l'expiration de ce bail, à charge par lui de remplir toutes les obligations qui sont imposées à M.M. Friand et Monnot.
i...vois, à. cheval
et à bras, à Bigpy.
à la mai/r0 rdonnance du 28 février 18O, relative à r établisseinent tenue de quatre 'lavoir s à bras et
de trois nouveaux ateliers de lavage, dans la commune de RIGNY ( Haute-Saône)..
Extrait.) Art, 1'. M. Joseph Falatieu , propriétaire de quatre
lavoirs à bras établis par M. Lansard , en vertu de l'ordonnance royale du 4 octobre 1826, qui les a autorisés pendant quinze années sur une dérivation du ruisseau de la Belle-Fontaine au lieu dit les Emblaises , commune de pendant Rigivy'( Haute-Saône jottia-a de cette peenssion le teuaps indiqué ci.-..après;
Il pourra aussi.établir un lavoir à chevalet deux lavoirs à. bras pour le lavage du minerai de fer qui serontalimentés par les eaux de la même dérivation ; Le tout ainsi qu'il est figuré au plan visé par le préfet, le 7 avril 1839, dont une expédition restera annexée à la présente ordonnance. Art. 18. La permission présentement accordée, est valable pour tout le temps pendant lequel le permissionnaire aura la jouissance des .eaux du ruisseau .de .13elle-Fontztine.
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Ordonnance du 23 mars 184i 0 ,portant que MM. GAu- Hauts-fourneaux
FRIDY et GLEISE sont autorisés à établir dans leur propriété, située quartier ST-PIERRE ou des MouLINS, commune de B:USTREL ( -Vaucluse ), deux hauts -fourneaux pour la fusion du minerai de fer,
à Rustrel.
alimentés par du charbon de bois. Ordonnance du 22 avril 1.811,0 , portant que le sieur usine à fer GENDARME , propriétaire de l'usine à fer de LA cA... de la Cachette. CIIETTE , située sur le ruisseau de N OSSASSAY et de
Noczox , commune de ce nom ( Ardennes , est autorisé à établir sur la tête d'eau de ladite usine : 1. Un haut fourneau allant au charbon de bois ; Trois jeux d'affinerie allant aussi au charbon dc bois, avec deux aidons .de gros marteau ; Deux fours à pudler ; Une fenderie-laminoir ; Le tout activé par cinq roues hydrauliques. ( Extrait. ) Art. 12: Le permissionnaire: sera tenu d'avoir un compte ouvert au bureau de la douane de Nouzon. Il se soumettra aux visites et recensements que les employés des douanes jugeront à propos de faire dans :son établissement, sans que ceux-ci soient tenus de se faire aFeotupagner d'un officier municipal'.
Ordonnance du 22. avril 184.0 portant que le sieur.ifas_fb, Joseph MArrriE est autorise à établir un haut- à Prusly. fourneau pour la fusion du rainerai de frr dans sa propriété, située au lieu dit la FERME DE BERGE* E ONDE , commune de PRUSLY , arrondissenzent de Cu A TILLON-SUR-SEINE ( Côte-d'Or ).
( Extrait. ) Art. 2. La soufflerie du haut-fourneau présentement autorisé, sera mise en mouvement au moven d'une machine à