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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
rai de fer dans leur propriété, commune de
- RENAUCOURT
arrondissement de
GRAY (
Saône). Haut-fourneau ,Ordonnance du '29 novembre 184.0, portant que le à
Trois-Fontaines.
sieur ROUSSEL est autorisé à établir un, haut-four-
neau pour la fusion du minerai de fer, en rempla-
8o A l'ouest, p,r cette dernière ligne, depuis le point où elle coupe la ligne menée du pilon de Calian au sommet de Pardoux , jusqu'à l'intersection des deux chemins désignés ci-dessus ; puis par une autre ligne droite menée de cette intersection à celle des ruisseaux des Vaux et de Briançon, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de cinq kilomètres carrés, dix-sept hectares.
cement du moulin qu'il possède sur le ruisseau de TROIS-FONTAINES, dans la commune de ce nom, (Marne). Mines de houille Ordonnance du 20 décembre 184.0, portant qu'il est sèche des Vaux.
fait concession aux sieurs Gharles Victor Guinmin et Pierre LEYDET, de mines de houille sèche, situées dans les communes de MONTAUROUX et de TANNERON
(var).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concesest limitée, conformément au plan annexé Vaux' à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord, par une ligne droite tirée de l'intersection des ruisseaux des Vaux et de Briançon, à l'angle nord-ouest de la Bastide de Ilicard , dit le muletier; sion des
A l'est, par une ligne droite tirée de la Bastide de Ricard au sommet de la montagne de Castellaras , mais arrêtée au point où elle coupe une ligne droite menée du pilon de Calian au sommet de Pardoux ; cette dernière ligne formant la limite nord-est de la concession dite de Fréjus-nord , instituée par ordonnance royale du 30 août 1S'23;
Au sud-ouest , par la ligne droite qui joint le pilon de Calian au sommet de Pardoux , depuis le point où elle coupe la ligne cheite désignée ci-dessus, jusqu'à celui où 'elle rencontre une autre ligne droite menée du point où le ravin des Âmes se jette dans le Beyran , à l'intersection du chemin des Planes avec celui de.IVIOntauroux à Fréjus;
Ordonnance du 20 décembre 184.0, portant qu'il est Mh., cra0,,,afait concession à M. Jean-Pierre VEYRAT, de mines cite de la motd'anthracite situées dans la commune du MONT-DE une. L ANS (Isère).
( Extrait. ) Art. <2. Cette concession qui prendra le nom de conces-
sion de la Moltière, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir Au nord, par une ligne droite menée du lieu de la Posette , situé au point A, au rocher Paloux désigné par la lettre B, et de ce dernier point par une autre ligne droite aboutissant au point C, jonction des chemins de la Molhère à Malconiet et à Bons; A l'est, par le chemin de la Mollière à Malconiet, depuis
celui qui conduit à Bons, point C jusqu'au chemin du Malconiet au Ponta., point D; Au sud, par une ligne droite partant dudit point D, jonction des chemins de IVIalconiet à la Mollière et au Ponteil , et joignant le point D, intersection du ruisseau de la Fauris avec le chemin du Bravet à IVIaleoniet ; A l'ouest, par une ligne droite menée dudit point d'intersection à la Posette , point de départ ;
Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de vingt-deux hectares quarante ares. Art. 6. Il livrera aux habitants de la commune du Mont' de-Lans , la quantité d'anthracite nécessaire à leur chauffage, à un prix qui pendant les cinq premières années, ne pourra excéder 75 centimes pour cent kilogrammes. Au bout de cinq ans, le prix ci-dessus fixé sera révisé
Tome XVIII, 184o,
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