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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Cahier des charges
de
Cahier des charges de la concession des mines de houille de PROMUES.
la concession des mines de houille de MADIC.
(Extrait. ) Art. 3, 4, 6, 11, 12, 20 (Comme les art. 2, 3, 5, 10,
(Extrait. )
Art. 3, 4, 6, 11, 12, 20. (Comme les art. 2, 3, 5, 10,
11 et 10 du cahier des charges de la concession des mines
11 et .19 du cahier des charges de la cOncesiôâ des Mines de LEmpee.)
de houille Ordonnance du 20 juillet 1841 , portant qu'il est Mines de là Graille et Louis »Gram. , Siméon fait concession aux sieurs Mc'eg"u
fait concession au sieur Louis-Alexand re BAIGNÈRES,
, Julien MIGNOT , et h la Miallor , Vincent MIGNOT , née TAVERNIER , de dame veuve Pierre dans les communes de BASSIlianes de houille , Cantal). GNAC et de VERRIÈRES(
rk mineede houille, dans Ms communes de CHAM13AsSIGN-Àd
SAUVIÉ
11,8
de LEMPRET. )
Mines de houille Ordonnance du 20 juillet 1841, portant qu'il est de Prodelles. PACS2it, YbES
(Cantal).
( Extrait. )
( Ec.; trait. )
_Art 2. Cette concession-, qui prendra le nom de concession de Prode,Ites, est limitée , conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir : Ail nord-ouat , par une ligne menée de l'angle nord du bâtiment lé plus au nord de Charlus à l'angle sud-est de l'ancienne chapelle de Prodelles ; A Fest par une lieue brisée (limite occidentale de la concession de Lempret) .partant du dernier point ci-dessus, passant par l'angle sud de la maison la plus au sud de Montousson et aboutissant à la naissance du béat du moulin des Vides ;
Cette concession, cpii prendra le nom de conArt. cession de la Graille et Montgroux, est limitée, conformément au plan annexé à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir : Au nord-ouest par une ligne menée. d'un point pris sur la Sumène, à 300 urétres en aval du pont de 'Vendes, à l'angle nord du 'bâtimentle plus au nord de Charhis-;. A l'est par une ligne ( limite occidentale à la concesslon de Prodelles ) , menée du dernier point ci dessus a, l'angle sud du b&timent le plus au sud du village de Brousse; Au suie, par p.oefee menée du dernier poini:ei-dessus au confinent du ruisseau de l'tdarillion et de la Snin&ie; Au sud-ouest par la Sumène , depuis le dernier point ci-dessus jüsqu'au point situé à 300 mètres en aval du pont de Vendes, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de quatre kilomètres carrés, vingt-sept hectar es. Art. 4, (Comme l'art. 4 de l'ordonnance relative à ta
Au sud, par une ligne menée de ce dernier point à l'angle sud de la maison le plus au sud du village de Brousse ;
A l'ouest, par une ligne .(limite orientale de la concession de la Graille et Mon tgroux ) , menée -du dernier point
ci-dessus à l'angle nord du bâtiment le plus au nord de Charlus, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de six kilomètres carrés , un hectare.
Art. 4. (Comme l'art. 4 de l'ordonnance relative
concession de Lempret.)
concession de Lempret.)
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