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SUR LES MINES.
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ORDONNANCES
l'unie Ordonnance du 12 février IS13 ,partant délimita-. de St-Geor ion de la concession des mines de houille de Mines
CILitelaison.ges
S AINT- GEORGES.CHATELAISON
(Mairie-cl-Loin ).
(Extrait. )
111 1
1
Jijl
Art. 1er. La concession des mines de houille de SaintGeorges-Châtelaison est et demeurera délimitée, y compris les mines de houille dépendant de l'ancienne paroisse de Concourson , ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir Au nord-est, par quatre lignes droites menées, la première, du clocher des Verchers à l'angle sud-ouest du château de Maurepart, en la prolongeant de 1.040 mètres au delà de cet angle jusqu'au point A du plan ; la seconde du point A au clocher de Martigné ; la troisième du clocher de Martigné à l'intersection des chemins de Cornu à et de Thouarée à Martigné, en la prolongeant de 7,780 mètres au delà de cette intersection jusqu'au point B; la quatrième, du point B au clocher de Beaulieu , en la prolongeant jusqu'au point C. où elle rencontre la limite de la concession de Layon-et-Loire ; Au nord-ouest, par une ligne droite allant dudit point C au pont Barrée, et par la route de Chollet à Angers, à partir dudit pont jusqu'au clocher de Saint-Lambert; Au sud-ouest, par trois lignes droites menées, la première dudit clocher de Saint-Lambert au clocher de Faclocher -Verge la seconde, du clocher de Faverge au
d'Aubigné, et la troisième de ce dernier clocher à un point M situé sur la route de Chollet à Doué, à 110 mè-
tres au nord-est du point où cette route est coupée par le chemin des Rochettes aux Verchers, en prolongeant cette ligne droite jusqu'au point D, où elle rencontre la rivière de Layon; Au sud-est, enfin, par une ligne droite menée du point D' au clocher des Verehers , point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 83 kilomètres carrés, 24 hectares. Art.2. Les concessionnaires seront tenus, conformément à l'article 53 de la loi du 21 avril 1810, d'exécuter les conventions faites avec les propriétaires du sol.
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Ordonnance du 12 février 181t3 portant que le sieur PARENT-MANGE , est autorisé à conserver et tenir en activité l'usine à fer de LA LOGE, située sur l'étang de la Loge, conzmune de SAINT-SEINE
Usine à fer de la Loge.
(Ni èvre) .
Cette usine restera composée De trois feux de grosse forge,
D'un four à réverbère, D'un four à manche pour la fabrication de la fonte de seconde fusion, Des machines de compression nécessaires à la fabrication et à l'étirage du fer.
Ordonnance du 12 février 183 , portant que M. le marquis DE GERMIGNEY est autorisé à maintenir en
Bocard et paà ni-
bt c'etla
activité le bocard à mines à douze pilons et les patouillets accessoires qu'il possède sur le ruisseau d'ORGE dans la commune de RIBEAUCOURT (Meuse).
( Extrait. ) Art. 13. L'opération du bocardage et du patouillage
cessera tous les ans au 15 avril, et ne sera reprise qu'au 15 octobre.
Ordonnance du 12 février 1813, portant que les sieur et dame TUILLOT sont autorisés à maintenir en activité un patouillet pour le lavage des minerais de fer, sur la tête d'eau de l'ancien moulin de MONTIGNY , situé dans la commune de ce nom ( Ardennes ).
( Extrait. ) Art. 13. L'opération du lavage cessera tous les ans au 15 avril et ne sera reprise qu'au 15 octobre suivant. Art. 19. Dans le cas où l'administration ordonnerait le curage de la rivière de Vence, les permissionnaires,
Patouillct à Montigny.