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ORDONNANCES 68o D'un haut-fourneau, De deux fours à réverbère,
SUR LES MINEs.
De quatre cubilots ou fours à la Wilkinson, De tous les appareils nécessaires à l'établissement, tels que machines soufflantes, ateliers de moulage, etc. Usine à fer de Siehamp.
Ordonnance du 11 novembre I8
, portant auto-
risation au sieur MORIZOT de maintenir en activité l'usine ii,fer de SICHAMP , située sur la NIÈVRE, dans
la commune de Sicamm, ( Nièvre). Ladite usine demeure composée De deux feux de petite forge, D'un feu de mazerie, D'un bocard à laitiers, Des machines de compression nécessaires à la fabrication et à l'étirage du fer,
Et des machines soufflantes qu'exigera le roulement
de l'usine. Haut-fourneau bocard a crasses, et lavoir à bras commune de Tailly.
Ordonnance du 11 novembre 1844 , qui autorise le sieur CAmioN-CRucy, propriétaire de l'usine a fer des EORGETTES, à maintenir en activité les ateliers dépendants de ladite usine, qui sont situés dans la. commune de TAILLY (Ardennes), savoir Un haut-fourneau, Un bocard à crasses, Et un lavoir à bras.
Hauts - four neaux, à Precysous-Thil.
Ordonnance du 11 novembre 1844, qui autorise la Société des hauts-fOurneaux et fôrges de la MAISON-
NEUVE et de ROSÉE à construire quatre hautsfourneaux dans la commune de PBÉcy-sous-Tim, ( Côte-d'Or ). ( Extrait. ) Art. fer. La société des hauts-fourneaux et forges de la Maison-Neuve et de Rosée est autorisée à construire
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et tenir en activité quatre hauts-fourneaux pour la fusion du minerai de fer, sur la rive gauche du Serin, au lieu dit rersailles , commune de Précy-sous-Thil (Côte-d'Or).
Un exemplaire du plan produit restera annexé à la
présente ordonnance.
Art. 8. Les machines à vapeur qui devront être employées dans l'usine, comme force motrice, ne pourront être établies qu'en vertu de permissions délivrées conformément aux ordonnances et instructions sur la matière. Art. 9. Les travaux hydrauliques seront exécutés sous la surveillance de l'ingénieur des ponts-et-chaussées de
l'arrondissement. Les constructions relatives à l'usine proprement dite seront faites sous la surveillance de l'ingénieur des mines du département. Ces ingénieurs dresseront, en triple expédition, chacun
en ce qui le concerne, et en présence de la partie intéressée, procès-verbal de la vérification des ouvrages après leur entier achèvement. Une expédition de chaque procès-verbal sera déposée à la mairie de la commune de Précy-sous-Thil ; une autre expédition sera déposée aux archives de la préfecture, et la troisième sera transmise à notre ministre des travaux publics.
Art. 10. Les quatre hauts-fourneaux ci-dessus autorisés seront mis en activité, au plus tard dans le délai de deux ans à partir de la notification de la présente. Ils ne pourront chômer sans cause reconnue légitime par
l'administration.
Art. 11. La société permissionnaire ne pourra augmenter son usine, en changer la nature, la transférer ailleurs, ni apporter aucune modification aux dispositions ci-dessus prescrites, sans en avoir obtenu la permission dans dans les formes voulues par les lois et règlements.
Art. 12. En exécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, elle payera, à titre de taxe fixe et pour une fois seulement, la somme de 300 fr., qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification de la présente. Art. 13. Conformément à l'article 36 du décret du 18 novembre 1810, elle adressera, chaque année, au préfet
et à notre ministre des travaux publics, toutes les fois