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Suite de la nomenclature et du classement des usines minéraltir i ues. I
MOTEUR
LOIS ET
EMPLOYÉ.
oui RÉGISSE )T S1
MAT IERES
DÉSIGNATION
'
--_,.....-PRODUITS.
de
...i.....
ÉLABORER.
d'eau,
à
lion de machines à
................ LES ÉTABLISSEMENTS
tôle, cuivre, laiton
à raison du moteur.
..----.....-------
de l'usine.
Cours d'eau.
Décret du us octobre Machines à vapeur.. Cours àMachine d'eau. vapeur. 1810, ordonnance ATELIERS de construc- Foule, fer, acier, ,
Ma.chines
à vapeur,
régis par la loi du 21 avril isio, et motifs
Classe
à laquelle l'établissement appartient déjà et ordonnance de classement.
de ce classement,
.
therm idor
.
l'orges de gros.
VI, 1843.
circulaire du 16 novembre 1834.
Plomb en feuilles, en Idem. tuyaux.
ATELIERS pour la fonte Plomb brut et le laminage du
Idem.
Idem.
Idem.
ses oeuvres.
2" classe. Or-
Idem
donnance du
cation du plomb de
Idem,
.
.
-
.
.
30 classe.Or-
14 janv. 1815.
Idem.
Lia-targe.
,
1
.
donnance du
senic.
chasse.
, TELIERS A
-
14 janv. i815.
plomb.
Plomb de chasse. ATELIERS pour la [abri- Plomb, sulfure d'ar-
OBSERVATIONS.
Classe
dans laquelle l'établissement doit etre placé, et motifs de ce class, ment. rn Ces ateliers rentrent aussi 2e ele. _Mees inconvénients s dans la catégorie des forges aue pour les do grosses oeuvres.
ordon_ tese an vi, in- nance d u truction du 19 22 mai
vapeur.
tl
insalubres, incommodes ou dangereux.
Arrete du 15 yen-
du 14 janvier 1815.
ll
I
LES ÉTABLISSEMENTS
,./.............__L'/TABLISSEMENT,
des appareils
vapeur.
CLASSEMENT
CLASSEMENT
,.
à raison Cours Machines
L'tiSINE.
RÈGLEMENTS
60
pour la fabri- Plomb brut
1,0 classe.Ordominance du 14 tany.1815.
cation de la litharge.
'
ATELIERS pour la [abri-
Idem.
-
Massicot, minium.
Idem.
Idem.
.
cation du massicot et du minium.
Zinc laminé.
ATELIERS pour le lami- Zinc brut
nage n
.
.
.
.
Idem.
Idem.
Idem.
Ide»,
2e classe.Or-
Idem.
dominance du
du zinc.
20 septembre 1828.
FONDERIES de cuivre. . Cuivre affiné
Objets moulés cuivre.
Laiton brut. . ATELIERS pour la fabri- Cuivre et zinc ou nacation du laiton.
lamine.
.
Idem.
en
2e classe Ordominance dti
14 janv. luis.
- ..........
.
Idem,
2. cl..Mérnes inconvénients que pour les
. .
,
tonderies cuivre.
ATEL/ERS pour le lami- Laiton brut
nage ou l'étirage du laiton.
Laiton en feuilles ou Idem. en fils.
Mem.
Idem.
Idem.
Idem
de
2. c1°.Mémes inconvénients
.
que pour les usines à laminer le cuivre et le zinc.