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ORDONNANCES
En conséquence, lesdites usines seront composées
D'un liant-fourneau, De dix-huit fours à puddler,
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De six fours à réverbère de chaufferie, De deux fours à tôle, ,,D'un,fotir,de finerit , De quatre tubilots, Des appareils de compression nécessaires pour la fabrication et l'étirage du fer, Des machines soufflantes en nombre suffisant.
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le 21 août 1845, par laquelle notre dit ministre déclare se désister du pourvoi ci-dessus visé; Ouï M. Paravey, maître des requêtes, commissaire du roi; Considérant que le désistement donné par notre ministre des travaux publics est pur et simple, et que rien ne s'oppose à ce qu'il soit admis ; Notre conseil d'Etat entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit
Art. 1. Acte est donné à notre ministre des travaux publics du désistement du recours par lui formé, le
( Extrait. ) Art. 3. Les permissionnaires se soumettront à la for-
19 juin 1845, contre l'arrêté du conseil de préfecture du Haut-Rhin ci-dessus visé.
malité du compte ouvert à la douane, et au libre exercice
d'état au département de la justice et des cultes, et notre ministre secrétaire d'Etat au département des travaux publics, sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution de la présente ordonnance.
des préposés des douanes dans leur usine, même aux heures de nuit, sans l'assistance d'un officier municipa I.
Art. 4. Les permissionnaires ne pourront faire usage dans leur usine que de combustibles minéraux. Art. 9. Ils seront également tenus de se conformer aux règlements existants ou à intervenir sur les machines à vapeur. Mines de Giromagny.
SUR LES MIINES.
Ordonnance du 13 décembre 184,5 , qui donne acte
au nzinistre des travaux publics du désistement du recours qu'il avait formé contre un arrêté du conseil de préfecture du Haut-Rhin.
Louis-PHILIPPE, etc.,
Sur le rapport du comité du contentieux, Vu le rapport à nous présenté par notre ministre des travaux publics, ledit rapport enregistré au secrétariat général de notre conseil d'Etat , le 19 juin 1845, et tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté du conseil de préfecture du Haut-Rhin, du 11 mars 1845, qui s'est déclaré incompétent pour statuer sur une demande d'indemnité formée par le sieur Forte, contre le sieur Collard , concessionnire des mines de Giromagny ; Vu l'arrêté attaqué ; Vu la lettre de notre ministre des travaux publics enregistrée au secrétariat général de notre conseil d'.Etat
Art. 2. Notre garde des sceaux, ministre secrétaire
Ordonnance du 24. décembre 18!L5, portant que .31. le duc DE PÉRIGORD est autorisé à maintenir en vaUnsdiennee4fnel
activité l'usine à fer de VANDENESSE , située dans patouillets la commune de ce noire, sur la rivière de DRAG-NE., Port'
'du
et les deux patouillets du PORT, situés dans la commune de MONTARON , sur le ruisseau de POUSSERY, le tout situé dans le département de la Nièvre. La consistance de l'usine à fer de Vandenesse est et demeure fixée ainsi qu'il suit
Un haut-fourneau, Un bocard à laitiers, Quatre patouillets.
Ordonnance du 24. décembre 1815, portant que le sieur LAGORCE est autorisé à maintenir en activité l'usine à fer dite de la PIALE, sur le ruisseau de la HAUTE-LOIRE, commune d'AiscoissE (Dordogne). Ladite usine comprenant un feu d'affinerie, les ma-
Usine à fer de la Plaie.