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712 ORDONNANCES Art. l L Toutes les contraventions au présent règlement seront dénoncées et constatées, comme en matière de voirie et de police, ainsi qu'il est prescrit au titre X de la loi du 21 avri11810.
DES MINES.
i3.
(,Ex trait. )
Art 4. 11 (le permissionnaire) ne pourra consommer dans son usine que des combustibles minéraux.
Signé H. M'IR.
Usine à fer, à Ordonnance du 17 novembre 187, portant que les Bessèges, sieurs Wumna et compagnie sont autorisés à étamune de Robiac.
blir à BESSÈGES commune de ROBIAC (Gard), une
usine àfer à la houille, composée : 1° De dix-sept fours à puddler; 2' De dix fours à réchauffer;
30 Des machines de compression et d'étirage nécessaires au roulement de l'établissement.
( Extrait. ) Art. 3. Les permissionnaires ne devront employer dans ladite usine que des combustibles minéraux.
Ordonnance du 20 novembre 1841, portant que les Lavoirs à bras, sieurs POUPILLIER fils et compagnie sont autorisés à llemilly-surMeuse. à maintenir en activité cinq lavoirs à bras, vant à la préparation du minerai de fer, et qui
sont établis sur le ruisseau de la CABRETTE, près et en amont de l'ancien moulin MACIIELET, commune de REMILLY-SUR-MEUSE (Ardennes).
Ordonnance du 20 novembre 1847, portant que le Lavoir à bras, à sieur GAILLV est autorisé à maintenir en activité Olizy-sur-Chiers.
un lavoir à bras pour la préparation du minerai de fer, situé près de l'usine à fer dOLIZY-SURCHIERS, commune de ce nom (Meuse).
Usine à fer du Chantay.
Ordonnance du 17 novenzbre 184.7 , portant que les
sieur DUPIN et RAVENAZ sont autorisés à maintenir en activité l'usine à fer du CHANTAY, qu'ils- pos-
sèdent sur l'étang du RÉAu , dans la commune du CHANTAY (Cher).
Cette usine est et demeure composée 1" D'un haut-fourneau; 2° D'un lavoir à bras 3° Des machines soufflantes et des accessoires nécessaires au roulement de l'usine.
Ordonnance du 20 novembre 184,7, portant que le Lavoir à bras, de sieur LALLEMAND-MARÉCHAL est autorisé à mainte- commune Nouart.
nir en activité, pour la pi éparation du minerai de fer, un lavoir à bras alimenté par les eaux du ruisseau de la FONTAINE fou Cmw, commune de NOUANT (A rden n es) .
Ordonnance du 20 novembre 184.7, portant que le sieur CARION-DELMOTTE est autorisé à maintenir
le Hauts- four- Ordonnance du 17 novembre 1811,7, portant que neaux, à Saintsieur FRÈREJEAN est autorisé à établir, pour le traiQuentin. tement du minerai de fer, deux hauts-fourneaux dans la commune de SAINT-QUENTIN, arrondis-
sement de VIENNE (Isère).
en activité l'usine à fer qu'il possède à ANZIN (Nord), ladite usine comprenant : 1° Un four à réverbère pour le traitement des riblons; 2" Deux foyers de chaufferie pour le chaiege du fer en massiaux ;
Usine à fer à Anzin.