Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)
Page : Image 51
Révision de 30 déc. 2014 14:08:43, edited by Anonymes
CIIPMINS DE FER.
92
9.niu:Tr; ministériel, du 10 fé- wagons complets de -; VII, vrier 1878, fixant les conditions 21t3. d'entrée et d'avancement dans le Annê'rÉ ministériel, du 20 juin corps des inspecteurs de l'exploitation commerciale des - et dans 1878, relatif au mode (le fonctioncelui des commissaires de surveil- nement du Conseil d'administralance administrative des -; VII, tion des - de 11IE'.tat et à ses rapports avec l'administration. cen129. traie; VII, 247.
- 13 février 1878, portant or-
ganisation des travaux tlu Comité
consultatif des - ; VII, 19.
- 21,juin i 878, relati f au trans-
port. Par -, cles poudres et munitions de guerre; VII, 305.
DécrEr du président de la République, du 25 /février 1878 ,
- 18 août 1878, créant une innommant un membre de droit du spection de l'adrninistration cenComité consultatif des -; VII, trale des - de l'État; VII, 276. 21.
- 6 décembre 1878, relatif
à
Ar,uTi ministériel, du 1°' gars l'expédition, par les trains de 1.878, fixant les conditions d'ad- voyageurs, des animaux, denrées, mission dans l'inspection com- marchandises et objets quelconmerciale des - et dans le coin- ques à grande vitesse; VII, 338. missariat de surveillance administrative des -; VII, 132 et - 25 janvier 1879, créant un Comité de l'exploitation techni135. que des -; VIII, 11. RAproRT au Président de la Ré-
publique et DÉCRET, du 4 avril 1878, portant à deux le nombre des vice-présidents du Conseil supérieur des voies de communication et nommant le deuxième. vice-président; VII, 145.
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 21 mai 1879, modifiant l'organisation du service de
contrôle et de surveillance des -; VIII, 178.
ARr TE ministériel, du 12 juin
RAPPORT au Président de la Ré- 1879, relatif à la composition des
publique et Dzcni`rs, du 25 mai commissions de vérification des 1878, portant organisation admi- comptes des compagnies de --; nistrative et financière des - ra- VIII, 187. chetés et provisoirement exploiDÉCRET du Président de la Rétés par l'Etat; VII, 227, 229, 233 publique, du 20 juin 1879, supet 242. primant les inspecteurs généraux Aimbrr ministériel, du 25 mai des -; VIII, 189. 1878, nommant le président et le
juilAr.IIL"l'P, ministériel, du nistration des - de 1'Etat; VII, let 1879, relatif à la surveillance vice-président du Conseil d'adini-
de l'exploitation commerciale et des actes de la gestion financière - 27 mai 1878, édictant de, des compagnies de -; VIII, 190. nouvelles mesures pour le chargement et le déchargement des DÉcisioN ministérielle, du 26
242.
CHEMINS DE FER.
93
Loi, du 29 juillet 1880, autoriaoût 1879, prescrivant louverturc d'une enquête relative aux sant les travaux de superstrucmoyens de prévenir les couliions tur%+ dc, -- déclarés d'utilité pusur les - à voie unique; IX, 297. blique; lX, 301. RAPPORT au Président de la RéARR] TÉ ministériel, du 20 nioet MI R Tr mirenrbre1879, réglementant à nou- publique,
veau le transport, par -, des ma- nistériel, du 24 novembre 1880, tières explosibles ou inflammables portant reconstitution du Comité autres que la poudre et la dyna- consultatif des -; IX, 385, 387, mite; VIII, 353.
389 et 390.
Drrr;cT du Président de la RéArrt"rr'. ministériel, du 11 avril publique, du 20 mai 1880, autori- 1881, portant or'r anisation des saut des dérogations à deux dis- travaux du Comité consultatif des positions de l'ordonnance du -; X, 340. 15 novembre 1846, sur la police,
la sûreté et l'exploitation (les -; IX, 189.
- 21. juillet 1881, relatif au
transport, par -, des matières
explosibles ou inflammables; X,
Loi du 11 juin 1880, relative 345. aux - d'intérêt local et aux tramways; X, 309.
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 6 août 1881, portant
ARRÊTÉ ministériel, du 5 juillet règlement d'administration pu-
1880, créant un service spécial blique pour l'exécution de la loi pour l'achat, la réception et la sur les - d'intérêt local et des livraison des matériaux, matières tramways ; X, 318 ; cahier des et objets nécessaires à l'armature charges (type) ; X, 340.
des - construits par l'État; IX, 299.
RAPPORT du directeur du cabi-
et du personnel au ministre - 5 juillet 1880, instituant net des travaux publics, du 15 octoune Commission consultative du bre 1881, relatif à l'organisation matériel fixe des - construits du service du contrôle de l'expar l'État; IX, 300. ploitation des -; X, 389. RAPPORT adressé, le 8 juillet
ARRÊTÉ ministériel, du 12 dé, au ministre des travaux publics, par la Commission d'en- cembre 1881, réglementant les quête sur les moyens de prévenir extractions à la mine dans le voi1880
les accidents de -; IX, 302.
sinage des -; X, 443.