Révisions de la page | Historique de transcription | Table des Annales des Mines (Années 1872-1881)

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SI\I

SEI

SAU

et PALEYRET (Avey-

mine d'anthracite de 6 février 1877, concédant au Sr la -aux mines de même nature Esparseil les mines de fer de -; du Plan-d'Arc , de la Buffaz, de Bernar d-la-Serraz et de CôteVI, 11. Ve li n ; 1 , 103 . n i on d e l a

SALSIGNE (Aude) (suite)

SANGOT (Savoie). Décret, du 15 ruai 1880, concédant au s° Ou-

gier les mines d'anthracite de -; la, 188. SANS-REY (s').

Voir

SAUSSAZ-REISSERET (Savoie). Voir PONT-DE-LA-SAUSSAZ.

SAUZÉA (affaire). Voir JuRlsSERRE PRUDENCE (Occupations

D'AZET.

SAÔNE (Haute-). Voir ASSOCIA-

de ter-

rains; Redevance tréfoncière). SAUZÉAS (affaire). Voir JURIS-

TIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPA- PRUDENCE (Dommages). REILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.

SAÔNE-ET-LOIRE. Voir AssoCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.

SCI-IMID (SI). Voir ERP.

SCIINEIDER et Cie (Société). JURISPRUDENCE (Dommaqes; Redevance proportionnelle); Voir

SARE (Pyrénées-Orientales). SAINT-AUBIN. Décret, du 4 août 1877, rejetant la demande du s' Elissagne en SECOURS. Circulaire, du 23 déconcession de mines de fer dans cembre 1876, relative aux dela commune de - ; VI, 210. mandes de - ; V, 295. SARL AT (Dordogne). Décret, SEILLIERE (affaire). Voir Judu 13 mars 1879, rejetant les de- RISPRUDENCE(occupations de termandes du s' Gibiat et des s'= Nayrac et Dellac en concession rains). de mines de manganèse dans les SEINE. Voir ASSOCIATIONS DE

communes de - et autres ; VIII, 119.

SARTIIE-ET-MAYENNE (affaire des mines de). Voir JURISPRUDENCE

(Redevance proportionnelle).

S AULNES (Société des hauts fourneaux de). Voir LoNGLAVILLE.

SAULNOT (Haute-Saône). Dé-

cret, du 16 juin 1876, portant acceptation de la renonciation des s"de Raincourt, Reverchon, Tiquet et Pergaud à la concession des mines de fer de - ; V, 147.

PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR; CAR uÈl.ES.

SEINE-ET-MARNE. Voir AssoCIArIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR ; CARRIÈRES.

SEINE-ET-OISE. Voir AssoCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES PAREILS A VAPEUR.

D'AP-

SEINE-INFÉRIEURE. Voir AsSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRESD'APPAREILS A VAPEUR.

SEIX (mines de). Voir JuRIsSAUSSAZ n° 3 (Savoie). Décret, PRUDENCE (Travaux antérieurs a

du 5 août 1872, autorisant laréu- l'acte de concession).

SOC

Voir BROUAL.

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CHARBONNIÈRE DU CENTRE. Vo i r P Er.RECY-LES- F GES.

D'AZET (Hautes-Pyré-

SOCI É T É « CONS OL I DA TED s" Sans-Bey, MININC COMPANY ». Vo i PIE-

Décret, du 6 février 1874, aux

Gouaux et Dhers les mines de manganèse de la - ; III, 16.

SOCIÉTÉ CIVILE. EN PARTICIPATION DITE DES PROPRIE-

SERVAS (Gard). Décret, du 24 Voir SAINT-JULIEN-DE-LAavril 1878, autorisant la réunion TAIRES. des trois concessions de mines de NEr. bitume de -, de Cauvas et du SOCIÉTÉ DE L'INDUSTRIE Puech ; VII, 150. MINÉRALE. Décret, du 5 mars 1879, portant reconnaissance de SERVICE TOPOGRAPIIIQUE. la - comme établissement d'utiCirculaire, du 14 août 1875, rela- lité publique; VIII, 113. tive au concours à prêter par les ingénieurs des mines aux officiers d'état-major chargés du - insti- SOCIÉTÉ MINIÈRE DU LOT. tué par le ministre de la guerre Voir LABASTIDE-DU-VEIIT ; SALS. auprès de chaque corps d'armée ; SOCIÉTÉS ANONYMES. DéIV, 169. cret, du 19 septembre 1873, apSERVIER (affaire). Voir JURIS- prouvant des modifications aux PRUDENCE (Occupations de ter- statuts de la - formée à Paris sous la dénomination de Comparains). gnie des mines et chemins de fer SEXEY-AUX-FORGES (Meurthe-et-)Aoselle). Décret, du 3janvier 1875, concédant aux s" Des-

de Carmaiix ; 11, 239. = Dtr cret, du 29 août 1b77, auterisarn la transformation de la Société

de l'Horine forges et ci, les mines de fer hy- des fonderies et forges termes de la en dans les IV, 2. droxyde oolithique de - ; loi du 24 juillet 1867 ; VI,

267. = Décret, du 25 février SE, YSSEL (Compagnie des mi- 1880, autorisant la transforma(111i-

nes de). Voir JURISPRUDENCE

nes).

SIIARPE (s').

tion de la Société dite Compagnie des fonderies et forges de Terrenoire, la Voulte et BessèVoir EscARO- ges en - ; IX, 5. = Décret, du 15 mars 1880, autorisant la trans-

SUD.

formation de la Compagnie des SIDORE (s'). Voir BIANÇON.

forges de Chcilillon et Contnientry

en - ; IX, 84.

SIMON (s") Voir MONTFERRAT SAINT-ZACIARIE.

SIMONIS

Voir

et

CONSORTS

ARC.

SOCIÉTÉS MINIÈRES. Circulaire, du 27 février 1878, relative (s°'). au chiffre de l'impôt direct sur le

revenu des valeurs mobilières, payé par les - depuis l'origine

SIMONS et JOUET (s"). Voir de cet impôt; VII, 27. Voir JuntsSAINT-I)L,URICE-LA-CLASTRE.

PRUDENCE (Sociétés de mines).