Révisions de la page | Historique de transcription | Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)

Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)

Page : Image 83

Révision de 23 nov. 2014 08:57:21, edited by Anonymes

CIRCULAIRES.

158

térêt local et des chemins de fer privés, de toute nature ; IX, 200.

Cil;chi.-ital., du 8 janvier 1900,

rappelant les dispositions antérieures relatives aux tournées et visites des fonctionnaires et agents du service du contrôle;

CIRCULAIRE, du 19 juin 1900, relative au service des contrôleurs.

du travail ; IX, 213.

IX, 25.

- 23 juin 1900 (*), relative à-

2 février 1900, relative à la

une cinquième modification de l'arrêté réglementaire du 12 novembre 1897 (transport (les ma-

surveillance à exercer, en ce qui concerne l'éxécution des arrélés des te et 23 novembre 1899 sur

la durée du travail des méca-

tières explosives) ; 1X, 214.

niciens, chauffeurs, agents des

- 2:3 juin 1900('), relative à

trains, etc. ; IX, 57.

l'éclairage des voitures sous les. tunnels; IX, 215.

- 9mars 1900, déléguant aux

préfets la faculté d'autoriser l'ou-

-- 18 aoiéit 1900 ('), relative à la

verture des conférences mixtes en vue de l'établissement de

relative à - 26 mars 1900 l'éclairage des voitures à voya-

CIRCULAIRE, du 16 mars 1901

(*),

relative à une sixième modification de l'arrêté réglementaire du 12 novembre 1897 (transport en vrac des cadavres d'animaux) ; X, 120.

- 18 mars 1901 (*), relative à la composition des trains (emploi de voitures de même type); X, 121.

- 26 mars 1901 (*), relative à

amorces en papier pour jouets ou pour briquets de poche) ; X,, 123.

INSTRUCTioNS ministérielles, du-

16 mai 1901, adressées à M. Lax,

inspecteur général des ponts et chaussées, président de la conimission chargée de codifier les. cahiers des charges pour la fourniture du matériel roulant et

d'unifier les types du matériel;, X, 158.

- 23 octobre 1900, prescrivant

Î

une élude en ce qui concerne

DIXIÈME SECTION

les correspondances (les trains (le voyageurs aux gares de Jonclion des différents réseaux et

geurs ; IX, 137.

l'organisation de trains de vi-

2 avril t900 ('), relative aux moditcalions qui pourraient être apportées aux chasse-pierres des machines en vue de prévenir les accidents dus à l'introduction de bestiaux sur la voie fer rée ; IX,

versales à travers plusieurs ré

EXPLOSIFS

(*)

tesse directs sur les lignes trans-

152.

- 2 mai 1900 ('),

l'installation

novembre 1897 (trnsport des

accidents; X, 111.

restriction des abus dans les modifications des types du matériel roulant ; IX, 432.

chemins de fer miniers, ainsi que celle de l'enquête d'utilité

publique prévue à l'article 44 de la loi des 21 avril 1810-27 février 1880 sur les mines IX, 134.

EXPLOSIFS. 1591 d'instructions en ce qui concerne une septième modification de les enquêtes et la statistique (les de l'arrêté réglementaire du 12

relative à d'appareils aver-

tisseurs aux passages à niveau gardés ; IX, 198.

- 30 mai 1900 ('), relative au transport des matières infectes (gadoues, désinfection des wagons); IX, 199.

- 30 mai 1900, déléguant aux

préfets la faculté d'autoriser l'ou-

verture des conférences mixtes en ce qui concerne l'établissement des chemins de fer d'in-

seaux ; IX, 479. - 21J novembre 1900, tel Cive à l'amélioration du service des

trains sur les lignes secondaires des grands réseaux; IX, 511. INSTRUCTIONS ministérielles, du

13 février 1901, au directeur des

chemins de fer de l'htat, pour

l'exécution de l'arrêté de même date instituant à Tours, Nantes et Saintes, des comités du travail ; X, 6 7.

CincuL.-nln:, du 15 février 1901,

relative a la fixation de la durée du travail et des repos des agents des chemins de fer d'inlé14tlocal et des tramways ; X, 69. - 15 mars 1901, portant envoi

Ctacuuxiiei. du 27 avril 1892, re-

lative à la surveillance à exercer par les propriétaires de mines et de carrières sur l'emploi fait par leurs ouvriers des cartouches de dynamite qui leur sont remises pour le travail ; 1, 222.

- 25 norxenibre 1893, relative à

sées, des affaires de dynamite dans les départements où ne ré-

sicle pas un ingénieur en chef des mines; V, 465.

CIRCULAIRE, du 29 omit 1896, mo-

ditian[les deux tableaux annexes

du projet d'arrêté joint à la circulaire du l01' aoflt 1890, en ce qui

ratés) ; 11, 9160.

concerne le calcul de la température de détonation des explosifs employés clans les mines grisouteuses ou poussiéreuses ; V, 466.

- 25 août 1896 (Circulaire titi ministre du conznierce et de l'in-

la circulaire du 111, août 1890 re-

l'emploi des explosifs dans les mines et carrières (interdiction du débourrage des coups de mine

dustrie)

relative à l'instruction

par le service des ponts et chaus-

- 8 décembre 1899, modifiant

lative à la réglementatiou de

l'emploi (les explosifs dans les

(`) Le, circula] tes conci rnnul le lruuaporl J^s explosifs per chemins de fur ont été inscrites dada la section précédente (chemins de fer).