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CIRCULAIRES.
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térêt local et des chemins de fer privés, de toute nature ; IX, 200.
Cil;chi.-ital., du 8 janvier 1900,
rappelant les dispositions antérieures relatives aux tournées et visites des fonctionnaires et agents du service du contrôle;
CIRCULAIRE, du 19 juin 1900, relative au service des contrôleurs.
du travail ; IX, 213.
IX, 25.
- 23 juin 1900 (*), relative à-
2 février 1900, relative à la
une cinquième modification de l'arrêté réglementaire du 12 novembre 1897 (transport (les ma-
surveillance à exercer, en ce qui concerne l'éxécution des arrélés des te et 23 novembre 1899 sur
la durée du travail des méca-
tières explosives) ; 1X, 214.
niciens, chauffeurs, agents des
- 2:3 juin 1900('), relative à
trains, etc. ; IX, 57.
l'éclairage des voitures sous les. tunnels; IX, 215.
- 9mars 1900, déléguant aux
préfets la faculté d'autoriser l'ou-
-- 18 aoiéit 1900 ('), relative à la
verture des conférences mixtes en vue de l'établissement de
relative à - 26 mars 1900 l'éclairage des voitures à voya-
CIRCULAIRE, du 16 mars 1901
(*),
relative à une sixième modification de l'arrêté réglementaire du 12 novembre 1897 (transport en vrac des cadavres d'animaux) ; X, 120.
- 18 mars 1901 (*), relative à la composition des trains (emploi de voitures de même type); X, 121.
- 26 mars 1901 (*), relative à
amorces en papier pour jouets ou pour briquets de poche) ; X,, 123.
INSTRUCTioNS ministérielles, du-
16 mai 1901, adressées à M. Lax,
inspecteur général des ponts et chaussées, président de la conimission chargée de codifier les. cahiers des charges pour la fourniture du matériel roulant et
d'unifier les types du matériel;, X, 158.
- 23 octobre 1900, prescrivant
Î
une élude en ce qui concerne
DIXIÈME SECTION
les correspondances (les trains (le voyageurs aux gares de Jonclion des différents réseaux et
geurs ; IX, 137.
l'organisation de trains de vi-
2 avril t900 ('), relative aux moditcalions qui pourraient être apportées aux chasse-pierres des machines en vue de prévenir les accidents dus à l'introduction de bestiaux sur la voie fer rée ; IX,
versales à travers plusieurs ré
EXPLOSIFS
(*)
tesse directs sur les lignes trans-
152.
- 2 mai 1900 ('),
l'installation
novembre 1897 (trnsport des
accidents; X, 111.
restriction des abus dans les modifications des types du matériel roulant ; IX, 432.
chemins de fer miniers, ainsi que celle de l'enquête d'utilité
publique prévue à l'article 44 de la loi des 21 avril 1810-27 février 1880 sur les mines IX, 134.
EXPLOSIFS. 1591 d'instructions en ce qui concerne une septième modification de les enquêtes et la statistique (les de l'arrêté réglementaire du 12
relative à d'appareils aver-
tisseurs aux passages à niveau gardés ; IX, 198.
- 30 mai 1900 ('), relative au transport des matières infectes (gadoues, désinfection des wagons); IX, 199.
- 30 mai 1900, déléguant aux
préfets la faculté d'autoriser l'ou-
verture des conférences mixtes en ce qui concerne l'établissement des chemins de fer d'in-
seaux ; IX, 479. - 21J novembre 1900, tel Cive à l'amélioration du service des
trains sur les lignes secondaires des grands réseaux; IX, 511. INSTRUCTIONS ministérielles, du
13 février 1901, au directeur des
chemins de fer de l'htat, pour
l'exécution de l'arrêté de même date instituant à Tours, Nantes et Saintes, des comités du travail ; X, 6 7.
CincuL.-nln:, du 15 février 1901,
relative a la fixation de la durée du travail et des repos des agents des chemins de fer d'inlé14tlocal et des tramways ; X, 69. - 15 mars 1901, portant envoi
Ctacuuxiiei. du 27 avril 1892, re-
lative à la surveillance à exercer par les propriétaires de mines et de carrières sur l'emploi fait par leurs ouvriers des cartouches de dynamite qui leur sont remises pour le travail ; 1, 222.
- 25 norxenibre 1893, relative à
sées, des affaires de dynamite dans les départements où ne ré-
sicle pas un ingénieur en chef des mines; V, 465.
CIRCULAIRE, du 29 omit 1896, mo-
ditian[les deux tableaux annexes
du projet d'arrêté joint à la circulaire du l01' aoflt 1890, en ce qui
ratés) ; 11, 9160.
concerne le calcul de la température de détonation des explosifs employés clans les mines grisouteuses ou poussiéreuses ; V, 466.
- 25 août 1896 (Circulaire titi ministre du conznierce et de l'in-
la circulaire du 111, août 1890 re-
l'emploi des explosifs dans les mines et carrières (interdiction du débourrage des coups de mine
dustrie)
relative à l'instruction
par le service des ponts et chaus-
- 8 décembre 1899, modifiant
lative à la réglementatiou de
l'emploi (les explosifs dans les
(`) Le, circula] tes conci rnnul le lruuaporl J^s explosifs per chemins de fur ont été inscrites dada la section précédente (chemins de fer).