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GiacuL.ini:, du 27 juillet 1898 (*),
relative à l'installation de clo-
prévenir les retards des trains;
VII, 473.
ches électriques sur les lignes à voie unique ; VII, 401.
- 6 omît 1898 (*), prorogeant jusqu'au 1°r janvier 1899, le délai
déjà accordé par la circulaire du 14 avril 1898, pour le transport des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés ; Vil, 440.
- 17 août 1898, portant envoi d'instructions pour l'application
CIRCULAIRE,
1898, relatifs aux clauses à iin poser aux concessionnaires de chemins de fer d'intérêt local et de tramways; VII, 441. - 6 septembre 1898 ('), relative à l'éclairage des trains à la traversée des tunnels ; Vil, 452. - 10 septembre 1898 (*), relative
à une deuxième modification de l'arrêté réglementaire du 12 noverolire 1897 (transport de car-
touches chargées pour canons, amorces électriques munies de
détonateurs, acide carbonique liquélié, acide sulfureux anhydre liquéfié, explosifs de sûreté, belluloid, sesquisulfure de phosphore, amorces électriques sans détonateurs) ; VII, 453.
- 20 sept. 1898 ('), relative à la prorogation, jusqu'au 1 avril 1899, du délai fixé pour l'admis-
sion au transport par chemins de fer, des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés, non soumis aux épreuves réglementaires ; VII, 459.
4 octobre 1898, relative aux
actes de malveillance commis sur les voies ferrées ; Vil, 472.
- 24 octobre 1898 (*), relative aux mesures à prendre en vue de
du 22
vembre 1897 (transport de l'acide fluorhydrique et des graisses fraiches) ; VIII, 504.
novembre
1898('), portant envoi d'instructions en ce qui concerne la composition des boites de secours; VII, 503.
- 25 janvier 4899, relative à l'arrêt et au ralentissement des trains sur roule et des tramways
à la rencontre de troupes en marche; VIII, 29.
des décrets des 31 juillet et 3 août
-
CHEMINS DE FER.
CIRCULAIRES.
156
25 février 1899 (`) relative à
une troisième modification de l'arrêté réglementaire du 12 no-
vembre 189 î (transport du chlorure d'acétyle, munitions de sûreté, graisses fraîches) ; VIII, 77. - 31 mars 1899 (*), reportant au 1 janvier 1900, le délai fixé pour le remplacement des boites de secours; VIII, 155.
- 4ti avril 1899 ("), relative aux conditions dans lesquelles pourra être faitmonzentanémentletransport des graisses fraîches; VIII, 357.
- 22 juillet 1899, relative à
l'attribution au service des mines de la surveillance, en ce qui concerne les chemins (le fer d'intérêt local et les tramways, des générateurs des usines destinées à la
production de la force motrice (air comprimé, électricité, etc.); VIII, 477.
-25 juillet 1899 ("), portant envoi de nouvelles instructions sur les mesures à prendre pour pré. venir les retards des trains; VIII, 479.
- 12 août 1899 (*), relative à
une quatrième modification de l'arrêté réglementaire du 12 no-
CIRCULAIRE, du
18 septembre
1899("), prescrivant des études en ce qui concerne l'emploi comme signaux d'appareils à la et enregisfois avertisseurs treurs; VIII, 548.
- 18 septembre 1899 ('), relative à l'amélioration de l'éclairage de nuit des signaux; VIII, 549. - 20 septembre 1899 (`), récla-
mant des propositions pour la réglementation de la durée du travail des mécaniciens et chauf-
feurs, des agents des trains et des agents des gares dont le
157 tenant le gaz destiné à l'éclairage des wagons ; VIII, 588. Cincr[._mTi-, du 3 novembre 1899,
portant envoi de nouvelles instructions en ce qui concerne l'application de la loi du 9 avril 1898
sur les accidents du travail, aux chemins (le fer (l'intérêt local et aux tramways ; VIII, 616.
- 10 ,ioreinbre 1899 ('), relative aux modifications apportées aux
horaires, ainsi qu'à la création
de nouveaux trains, à l'occasion desquelles sont intervenues des décisions ministérielles; VI II, 618.
- 2e novembre 1899, relative à la mise eu application (les arrêtés
service intéresse à un titre quelconque la sécurité ; VII[, 550.
(les 4 et 23 novembre 1599, sur la réglementation de la durée du
- 22 septembre 1899, relative
aux plaintes formulées par le
niciens et chauffeurs, (les agents des trains et des agents des gares et stations ; VIII, 635.
- 9o etobre 1899, portant envoi
une étude en vue de la rôôgle-
cerne la mise à l'enquête des
des aiguilleurs des postes d'enclenchements; VIII, 665.
public sur le fonctionnement des chemins de fer ; VIII, 555.
d'une instruction en ce qui con-
tramways concédés par l'État; VIII, 579.
travail et des repos des méca-
7 décembre 1899, ordonnant
mentation de la durée du service
- 26 décembre 1899, relative à
- 42 octobre 1899, relative aux
l'instruction, par le service du
la voie télégraphique, en ce qui concerne les accidents de trains;
clamations ayant pour objet la modification des horaires ou la création de nouveaux trains
avis à fournir au ministre, par VIII, 586.
- 2l octobre 1899 ("), réclamant une étude de la question relative
à la délivrance de « cartes de place » pour les trains rapides
composés de wagons à couloirs VIII, 587.
- 26 octobre 1899, relative à
la désignation du service (service
du contrôle) chargé de procéder aux épreuves des récipients con-
contrôle, des propositions ou ré-
VIII, 670.
- 26 décembre 1899 ("), rela-
tive aux mesures à prendre en
vue d'une instruction rapide des plaintes formulées par le public; VIII, 671.
- 8 janvier 1900 "), relative à l'installation du block-system
sur diverses lignes ou sections de lignes ; IX, 23.