Révisions de la page | Historique de transcription | Table des Annales des Mines (Années 1892-1901)

REB 288 M fIPIERES (Rhêne). loir Dé-

111I1'F5 (Sour(,e minérale du). Voir EAUX )IINPIIALICS.

C Ii(iNr.ES.

PUITS- SAIN'I - CEOIIGES

anonvnie (les laminoirs, hauts-lourneaux, forges, fonderies et,usiL'es PROVIDENCE

(Société

RED

REN

REC11ERCHESDESELS (Société civile de). Voir PERRIONY (concession (le).

Cation et à l'entretien de, la mine ;

(Source minérale de). Voir EIUX 1)IIITS

de la). Voir Au:R>ro NT FILLIi:REs

D'EAU

sALr.i:

(llégime

légal des sources eL - en Alg'é-

(rrincr,S.. ions (lie).

RECHERCHES DES SOURCES

D'EAU SALÉE (Société d'études

M IN Y. RALES.

pourla). Voir SAUVF,'PERRE (conces-

sion de'.

rie'). Voir AL éIIle.

RI CIIICOURT (Meuse). Voir

1

1lvtiv-CiacouRT (colmmmune (le). Q

RECIPIENTS DE GAZ SOUS PIiESSION. Voir GAZ Co)IPRI\1}x:3 ou

QUERQIJE,VILLE (Manche). Voir DYNAin'rE, (Dépôts)

RAISil1ES(Nord). V'oiri)YNAMITE

(Dépôts).

Ri CIPIENTS DE VAPEUR. Circu-

RAMILLARD (Société anonyme dénommée : LUS MINES nE -). Voir SAINT-CLI4)IESr (con(nrllrlc rte).

It.ANCIE Mines de fer colnmuAriège). = Loi, du nales de 1 I février 1893, fixant, le I l gilne

de l'exploitation des mineslleII,

Décret, da21 avril 189:1,

portant rc,lemenI d'administration publique laoin. l'application de la loi plécitee; 11, 2211. _ Remise dr_ la redevance propor-

tionnelle pour les mines de -1. Voir 111:loivxNcE r'ROPOIIïIONNELLE

(Remises). = Voir DYN:ULITE (Dépôts).

1IATT ET (;il (Si. '"Voir Saxt:v (conc(,s ioii de). R ADFASTE (Si'). Voir RIVrRE.NEirr (commune de).

IIERAIA (Algérie). Décret, du 21 août 1901,re,jetantlademan(le des s" Boulier et de Lape en concession des sources salées dites de -, commune de 13crrozuayhirr (département d'Alger) ; X, 309.

à l'installation, aux -, de barrières mobiles destinées à en

portant envoi de recommandations au sujet de la constitution défectueuse de certains types de tambours sécheurs, contenant de la

vapeur

sous pression,

assurer automatiquement la fermeture ; I, 233.

employés dans les papeteries;

IiECIIERCIIES DE MINES (Au-

caLion du Litre V du décret du 30 avril 1880, à tous les- suscep-

torisation de -- malgré le refus des (propriétaires du sol. Voie

LANU.llJLS, I EL-LINr nEN. il.(iusNo CHAL, AIOSISCROL sut. LOIPI xARU3,

P\rlll IS,

Poil. oh'IiN,

SAINL LAUI,I N LE-(MINA II,

SAINT-

111`vr, Y'I:zzANJ (communes de). _ tic jets de demandes en rntoriloir IJlhl(rr,NorL1 , saleon Li RLIIRLIEIIE (I 1), SAINT-SI'.R1'rhh:N D'A IGREI'lil;ILLE communes de).

(Autorisations à des concessionnaires de mines de disposer

des minerais extraits avant la concession). loir M(:nucual., (concessions de). 7 OUENZ\

(Réglementation des - en 'l'unisie). Voir 'IL':x ISIIS.

RECIIERCIIES DUMIDI (Société des). Voir SAINT-MARTIN-Di:-VALGALGGES (concession de).

RECHERCHES DE MINES D'OR

ID1 FRANCE (Société civile del. lVoi

TAllE (COibceSSio11 (le LA).

V,

ainsi qu'au mode d'évaluation

des stocks ; VI, 74. - Circulaire, du 5 mai 1899, portant envoi de

formules imprimées d'un nou-

veau modèle pour l'établissement

du travail annuel des - avec les instructions nécessaires pour leur rédaction ; VIII, 380. = Dédu 8 septembre 1899, mo(suppression des comités de pro-

laire, du le" septembre 1896,

RECETTES mis 'gris DE INES. Circulaire, du 2 mai 1892, relative

IV, 317. = Circulaire, du 10 fI;vrier 1897, relative aux recettes accessoires entrant, dans le calcul de la redevance proportionnelle

difiant le décret du 6 mai 1811

rn(s.

R

280

488. = Circulaire, du 27

avril 1898,

relative à l'appli-

tibles de développer unlepression effective appréciable ; Vil, 317. -

Circulaire, du Il juin 1898, relative aux conditions d'épreuve des cylindres lessiveursàrevêtemenlS céramiques internes employés dans les papeteries; VII, 380. REDEVANCIESSUIt LESMINES.

Circulaire, du 12 février 189!x, relative à l'admission parmi les

dépenses à déduire du produit brut, (les sommes payées pour la rétribution des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; III,

posi Lion); VI11, 543. = Circulaire,

du 25 septembre 1899, portant; envoi d'instructions pour l'application du décret du 8 septem-

bre 1899 précité; VII[, 559. _ Circulaire, du 27 ,janvier 1900, insistant pour que le travail an-

miel des - soit toujours établi et expédié aux époques ré.glenientaires; IX, 27. REDEVANCE

PROPORTION-

NELLE (Hl ilse). Décret, du 13 dé-

cembre 989!,, portant remise à l'administration des mines de

fer de liancid (Ari(,,ge) de la

- afférente aux exercices 1894 à 18,J8; III, 559. - Décret, du 30 août 1899, portant remise, à l'administration cles mines

de fer de Rancie (Ariège), de la - afférente aux exercices 1899 à. 1903 inclus; VIII, 302.

BEDON (Élection du e). Voir JUIIISPRUDENCE (1)éléflaaéS (1 la SGei(-

rité (les ouvriers niineiU's).

59. = Circulaire, du 100,juin 1895, relative : 1° au mode de calcul de la redevance fixe pour les conces-

nuire (Dépôts).

vance proportionnelle, parmi les

mier). Voir EAUX MINI'RALES.

rattachant directementàl'exploi-

Voir EAux SIINP BALES.

sions nouvellement instituées; 20 à l'admission, pour la rede-

dépenses à déduire du produit brut, des frais des procès se

REIiCHI (Algérie). Voir DYNA-

IIEMY (Source - à Saint-CalBENNES -LES- I3AINS (Aude). 19