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REB 288 M fIPIERES (Rhêne). loir Dé-
111I1'F5 (Sour(,e minérale du). Voir EAUX )IINPIIALICS.
C Ii(iNr.ES.
PUITS- SAIN'I - CEOIIGES
anonvnie (les laminoirs, hauts-lourneaux, forges, fonderies et,usiL'es PROVIDENCE
(Société
RED
REN
REC11ERCHESDESELS (Société civile de). Voir PERRIONY (concession (le).
Cation et à l'entretien de, la mine ;
(Source minérale de). Voir EIUX 1)IIITS
de la). Voir Au:R>ro NT FILLIi:REs
D'EAU
sALr.i:
(llégime
légal des sources eL - en Alg'é-
(rrincr,S.. ions (lie).
RECHERCHES DES SOURCES
D'EAU SALÉE (Société d'études
M IN Y. RALES.
pourla). Voir SAUVF,'PERRE (conces-
sion de'.
rie'). Voir AL éIIle.
RI CIIICOURT (Meuse). Voir
1
1lvtiv-CiacouRT (colmmmune (le). Q
RECIPIENTS DE GAZ SOUS PIiESSION. Voir GAZ Co)IPRI\1}x:3 ou
QUERQIJE,VILLE (Manche). Voir DYNAin'rE, (Dépôts)
RAISil1ES(Nord). V'oiri)YNAMITE
(Dépôts).
Ri CIPIENTS DE VAPEUR. Circu-
RAMILLARD (Société anonyme dénommée : LUS MINES nE -). Voir SAINT-CLI4)IESr (con(nrllrlc rte).
It.ANCIE Mines de fer colnmuAriège). = Loi, du nales de 1 I février 1893, fixant, le I l gilne
de l'exploitation des mineslleII,
Décret, da21 avril 189:1,
portant rc,lemenI d'administration publique laoin. l'application de la loi plécitee; 11, 2211. _ Remise dr_ la redevance propor-
tionnelle pour les mines de -1. Voir 111:loivxNcE r'ROPOIIïIONNELLE
(Remises). = Voir DYN:ULITE (Dépôts).
1IATT ET (;il (Si. '"Voir Saxt:v (conc(,s ioii de). R ADFASTE (Si'). Voir RIVrRE.NEirr (commune de).
IIERAIA (Algérie). Décret, du 21 août 1901,re,jetantlademan(le des s" Boulier et de Lape en concession des sources salées dites de -, commune de 13crrozuayhirr (département d'Alger) ; X, 309.
à l'installation, aux -, de barrières mobiles destinées à en
portant envoi de recommandations au sujet de la constitution défectueuse de certains types de tambours sécheurs, contenant de la
vapeur
sous pression,
assurer automatiquement la fermeture ; I, 233.
employés dans les papeteries;
IiECIIERCIIES DE MINES (Au-
caLion du Litre V du décret du 30 avril 1880, à tous les- suscep-
torisation de -- malgré le refus des (propriétaires du sol. Voie
LANU.llJLS, I EL-LINr nEN. il.(iusNo CHAL, AIOSISCROL sut. LOIPI xARU3,
P\rlll IS,
Poil. oh'IiN,
SAINL LAUI,I N LE-(MINA II,
SAINT-
111`vr, Y'I:zzANJ (communes de). _ tic jets de demandes en rntoriloir IJlhl(rr,NorL1 , saleon Li RLIIRLIEIIE (I 1), SAINT-SI'.R1'rhh:N D'A IGREI'lil;ILLE communes de).
(Autorisations à des concessionnaires de mines de disposer
des minerais extraits avant la concession). loir M(:nucual., (concessions de). 7 OUENZ\
(Réglementation des - en 'l'unisie). Voir 'IL':x ISIIS.
RECIIERCIIES DUMIDI (Société des). Voir SAINT-MARTIN-Di:-VALGALGGES (concession de).
RECHERCHES DE MINES D'OR
ID1 FRANCE (Société civile del. lVoi
TAllE (COibceSSio11 (le LA).
V,
ainsi qu'au mode d'évaluation
des stocks ; VI, 74. - Circulaire, du 5 mai 1899, portant envoi de
formules imprimées d'un nou-
veau modèle pour l'établissement
du travail annuel des - avec les instructions nécessaires pour leur rédaction ; VIII, 380. = Dédu 8 septembre 1899, mo(suppression des comités de pro-
laire, du le" septembre 1896,
RECETTES mis 'gris DE INES. Circulaire, du 2 mai 1892, relative
IV, 317. = Circulaire, du 10 fI;vrier 1897, relative aux recettes accessoires entrant, dans le calcul de la redevance proportionnelle
difiant le décret du 6 mai 1811
rn(s.
R
280
488. = Circulaire, du 27
avril 1898,
relative à l'appli-
tibles de développer unlepression effective appréciable ; Vil, 317. -
Circulaire, du Il juin 1898, relative aux conditions d'épreuve des cylindres lessiveursàrevêtemenlS céramiques internes employés dans les papeteries; VII, 380. REDEVANCIESSUIt LESMINES.
Circulaire, du 12 février 189!x, relative à l'admission parmi les
dépenses à déduire du produit brut, (les sommes payées pour la rétribution des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; III,
posi Lion); VI11, 543. = Circulaire,
du 25 septembre 1899, portant; envoi d'instructions pour l'application du décret du 8 septem-
bre 1899 précité; VII[, 559. _ Circulaire, du 27 ,janvier 1900, insistant pour que le travail an-
miel des - soit toujours établi et expédié aux époques ré.glenientaires; IX, 27. REDEVANCE
PROPORTION-
NELLE (Hl ilse). Décret, du 13 dé-
cembre 989!,, portant remise à l'administration des mines de
fer de liancid (Ari(,,ge) de la
- afférente aux exercices 1894 à 18,J8; III, 559. - Décret, du 30 août 1899, portant remise, à l'administration cles mines
de fer de Rancie (Ariège), de la - afférente aux exercices 1899 à. 1903 inclus; VIII, 302.
BEDON (Élection du e). Voir JUIIISPRUDENCE (1)éléflaaéS (1 la SGei(-
rité (les ouvriers niineiU's).
59. = Circulaire, du 100,juin 1895, relative : 1° au mode de calcul de la redevance fixe pour les conces-
nuire (Dépôts).
vance proportionnelle, parmi les
mier). Voir EAUX MINI'RALES.
rattachant directementàl'exploi-
Voir EAux SIINP BALES.
sions nouvellement instituées; 20 à l'admission, pour la rede-
dépenses à déduire du produit brut, des frais des procès se
REIiCHI (Algérie). Voir DYNA-
IIEMY (Source - à Saint-CalBENNES -LES- I3AINS (Aude). 19