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POU
PON
POM
PLAN D'ARC (Le)(Savoie). Voir SORDIGRE (concession (le).
PLESSIS (Le) (Manche). Voir DÉCHÉANCES.
POMPEZ' (Meurthe-et-Moselle(. Voir ANDEIINY, AVANT-GARDE (r'), LB.YR, MOUII,I .RE (LA)
(COncess'ionie
(le).
Voir JUIIISPIIIJDENGE (Appareils
- aux concessions de même
PONCIN (S"). Voir ARMEN'TIEI n
(Concession (les).
ditions d'application du régime de l'admission temporaire en franchises des - ; VII, 447.
anonyme des hauts-fourneaux
(Société
et fonderies de). Voir BELLEVILLE,
(La) (Allier).
Voir Dmtcmi vscES.
POLICE DEs CHEMINS DE FER (Règlement sur la). Voir cHEUu,Ns DG EEa (Divers)-
POLICE DES MINES. Circulaire,
du 25 ,juillet 1895, relative à la
réglementation de la - (règlement-type annexé); IV, 342.
POLICE Dis MINES ET CARRIÈRES.
Circulaire, dul°septembre 1898, relative à l'envoi à l'Administration centrale d'un exemplaire des
arrétés préfectoraux intervenus en matière de - ; VII, 451.
POLIGNY. Décret, du 15 février
1894, instituant en faveur de la Société civile (le recherches de sels
la concession de mines de sel gemme de - ; III, 52.
POMMIERS (Isère). Décret, du 5 juillet 1901, rejetant lademande (les si, Rosset, Bérard et Gondrand en concession de mines de
lignite dans les communes de et de Saint-Julien-de-Ratz (Isère);
X, 196. = Concession de -. Voir Décim ANGES.
(le Grand-Croix et de Frir1erin
PORTAL (S). Voir CISTDIPIIEs (concession de).
CIIALIGNY. M91RY (concessions de).
PLOTTON(Election du s'). Voir POCHONNIÉRE
nature de La Cappe, de C'orbeyre, (Loire) ; 11, 468.
4 septembre 1898, fixant les con-
PONT-A-MOUSSON
Soci»rté anonyme (les houillères (le Rive-de-Gier à réunir la con-
cession de mines de houille de
vapeur).
divers ; VII, 91. =_ Décret, du
JURISPRUDENCE (Caisses de secours).
PORCHÈRE (La) (Loire).Décret,
du 21 août 1893, autorisant la
PONCELET ET LAGET (S').
PLOMB. Loi, du 3 mars 1898, d'un portant établissement droit d'entrée sur le -,ses minerais enrichis et ses dérivés
PONTS ETCFIAUSSÉES (service des). Voir DYNAMITE (Dépôts).
PON'l'-DE-CÉRASSON_N° 1 (Le)
(Haute-Savoie). Voir D6.cn.-ces. PONT-DE-CÉIIASSON N° 2 (Le)
POR'T'ES ET SÉNECIIAS (So-
ciété de l'éclairage au gaz et des hauts-fourneaux et fonderies de Marseille et des mines (le). Voir SOCI'I'IiS ANONYMES.
GarOnnP,). Voir DÉCIIéANCES; ADJU-
Décision ministérielle, du 13 Janvier 1899, portant nouvelle délimitation de la concession
(Ilaute-Garonne). POU13 EAU Décret, du 6 août 1891, rejetant la demande des s", Sapène et
19.
d'antimoine et métaux connexes
de mines d'asphalte du - ; VIII,
(Meurthe-etPONIT-FLEURI Moselle). Voir CHEMINS DE 1a
POIITET-DE-LUCHON (HauteDICATIONS.
Barès en concession de mines
dans les communes de - et
(Haute-Garonne) ; III, 1î-,25. - Décret, du 5 décembre autres 1897,
MINIERS.
instituant en faveur du
Truchon, la concession de mines d'antimoine et métaux connexes de - ; VI, 505. sr
PONITAUMUR (Puy-de-Dôme).
Décret, du 29 juin 1901, rejetant.
la demande des s" Guérin
et
Duparchy en concession (le mines de houille et tous produits
connexes dans les communes de
- et autres (Puy-de-Dôme) ;
X,
Voir
DYNAMITE (Dépôts).
PONTPÉAN (Société des mines argentifères de). Voir POULLAOUEN
(commune de).
V, 353. POURCIIARESSE-ET-SERAIL(Société anonyme des mines de). Voir SAINI'-;1NDRÉ.LON
I,ACUAMP (commune (le).
POUZANQUE (La) (Aude). Voir SAINT-ANDRIEU (concession (le).
PRABIS (Le) (Nièvre). Décret,
du 30 juin 1896, instituant, en faveur du s Pastrie, la concession de mines de pyrite de fer et autres minerais connexes du - ; V, 382. PRADES (de) (consorts). Voir (Recherches
de
mines).
PRANNES (Les) (Var). Décret,
du 9 août 1897, instituant en faveur des s" Etienne et Libercier,
la concession des mines de fer des -; VI, 374. PRAX (Affaire). Voir JuRIsPRuDENCE (Réunion (le concessions (le mines).
PRÉS (Les) (Drôme). Décret,
du 24 avril 4893, instituant, en faveur de la Société anonyme métallique austro-belge, la concession de mines de zinc, plomb et autres
métaux connexes des -; II, 207. PREUTIN (Meurthe-et-Moselle).
POUGUES (Nièvre). Voir EAUX .IURISPRUDENCE (Eaux
minérales).
PONTGIIIAUD (Puy-de-Dôrne)
(mines et fonderies de).
POUDRES DE MINE. VoirExrLOtIFS.
MINÉRALES ;
1-12.
terrain de la commune de - ;
JURISPRUDENCE
(Haute-Savoie). Décision ministérielle, du 4 ,juin 1896, portant délimination de la concession de
mines d'asphalte du -; V, 381.
PRO 287 de minerai de plomb argentifère dans plusieurs parcelles de
POULLAOUEN (Finistère). Dé-
Décret, du 20 mars 1900, rejetant la demande de la Société anonyme des hauts-fourneaux de la Chiers,
en concession de mines de fer les communes de - et autres clans
cret, du 27 mai 1896, autorisant la Société anonyme des mines argentifères (le Pontpéan, à exé-
(Meurthe-et-Moselle) ; IX, 131.
priétaire du sol, des recherches
PLOITATIONS VISI?It.-1LES.
cuter, malgré le refus du pro-
PROCÉS-VERBAUX DE VISITE DE MINES. Voit' SURVEILLANCE DES Ex-