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PEN 28 PARIS (Sr). Voir Esrr`na:xcuaar (con(craae d').
PER culaire, du 2l mars 1897, relative
aux retenues à exercer sur les traitements des agents en conté,
I AROT (Source). 11 ir Exex MIN (11aLEs.
en non-activité ou en disponibilit.é, admis par la loi du 9 ,juin
9853 à conserver leurs droits la retraite ; VI, 390.- Circulaire, du 27 août 1897, relative à l'apii
PASCAL (S). Voir OurNZ.a, 0u.vsrx (L') (concessions dc).
PASSIER (Dame V-).
Voir
Rociii -MILLav (corn(((une (le La).
PASTRIE (SI. Voir Dva aiia (coares-
(1)épd1s) ; MoLOv
sions
du).
PAULILLES (Pyrénées-Orientales). loir Dvx v!rrr (Fabriques). PAYEN (V°°). Voir iI in>rnrI(ENCR (()ueriels
m
in eues).
PtiLISSIER (Affaire). Voir Il;PELLETIER (Affaire). Voir Jex!sieuDr:\i:e (AuMssinns ale mimies).
PENSIONS CIVILES. Loi de finances du 29 mars 18'07. Extrait articles 28, 29 et 33) concernant,
des modifications apportées aux lois des 9 juin 1853 et, 30 no-
plication du décret précité dit 28 ,juillet 1897 ; VI, 396. _ Loi de finances, du 13 avril 1898. Extrait (article 44) relatif à une mou ticaition des dispositions de
la loi (la 9 juin 18:33 en ce qui concerne les pensions allouées
aux veuveset orphelins (les fonctionnaires (réduction de 30 à 21 ans (les années de service cont'érant à la veuve ort aux orphelins le droit il pulsion); VII, 3-21-1. PERCHET av BROCHET (S).. Voir CnauD:nv-Lr-Var.ux ni2nie (le).
PEIiltIl(RES
(com-
(Calva(Ios).
Dé-
cret, du 9 août 1901, instituant.
en faveur du s'
.Ifasse, la cou
cession de mines de fer de -; N, 2103.
Décret, du PERRIGNY 4 juillef 189`2, insti tuant,en faveur de la S'ci(;le civile de rechercl(es
vembre 1875 sur les -; VI, 90. = Décret, du '2î mai 1897, mo-
(le sels, la concession do mines
1853, relatif à l'admission à la
Circulaire, du 25 novembre 1890, rappelant, les
difiant le décret chi 9 novembre
retraite des fonctionnaires et
de sel gemme de -
267.
PEIISONNEL.
agents de liant (maintien en
prescriptions de la circulaire
ment d'administration publique pour l'application de l'article 28
ditions dans lesquelles los fonctionnaires et agents du ministère des travaux publics peuvent accepter la mission d'experts près
du
service jusqu'à la remnise'du titre de pension? ; VI, 305. - Décret, du 28 juillet 1897, portant règle-
30 octobre 1S86 relative aux con-
précité de la loi du 29 mars 1897 (versement, par quart du premier
des tribunaux ; IV, r,.Ot. = Décret, du 1 février 1894, fixant les conditions dans lesquelles les fonctionnaires et agents des services (les ponts et ch uie5e s et des mines seront cnsidérés.
douzième du traitement) ; VI, 356. -= Circulaire, du 16 août. portant envoi d'instructions pour l'application du décret du 2 7 mai 1897 ; VI, 389. - Cir1897,
comme étant en service détaché
PIE
PLA
Circulaire, du 30 avril 1897, relative aux autorisations d'absence clos ingénieurs ; VII
Décret, du 20 mars 9900, insl.ituant, en faveur de la Société (les forges et aciéries (la lord et de l'Est, la concession de mines de fer de - et autorisant la réunion (le cette concession avec celles
III, trg.
283. - Circulaire, du 14 mai 189 î, rappelant l'interdiction pour les fonctionnaires et agents de l'Etal de
se livrer à des opérations
2 85
de même nature de Cl(ai'irny-
connnerciales; VI, 311.. =Décret,
Vandoeucre et de Lav(u.m; (Mciii-
chaussées et des mines ; V1, 345.
Décret, du 30 décembre 1899.
du 19 juillet 1897, déterminant les conditions du congé illimité pour les ingénieurs des ponts et
= Circulaire, du 9 aoùt 1897,
du décret du 19 juillet 1897 précité ; VI, 388. portant envoi
- Allocations accessoires. Voir 'rouRN(:a.s.
P1 RUS ET RICE
the-et-Mosélle) ; I\, 125.
PIERRE-13ECQUA (Savoie).
autorisant la Coutpojnie générale CEleclru-chimie à réunir les con-
cessions de mines d'anthracite de - et, du Doron (Savoie) ; VIII, 657.
(S"). Voir
A«!rn:xs (concession (l'ï.
PETITE-HICAMARIE (Société civile de La). Voir Jr nasrnuur.xc!e
PIERREFITTE (Hautes-Pyrénées) (Mines de). Voir DyNarrrc (Dépôts).
PIN, DAVID et consorts (S).
(Concessions (le 10ines).
PETITS-(-CilÂTEAUX (Les)
.
Voir JuaisP!uvnrixes (Reclae'clacs de ïnincs).
(Saùne-et,Loire)VoirDr".c.ui.uNc!ss.
PEYCHAGNARD (Le) (Isère). Siseur-LEvcor (con('ession
Voir de).
cession de n i es ale plomb, zinc,
PEVPIN rr SAINT-SAVOUR-
bouches-du-Rhône). Décret, du 24 avril 1893, portant extension du périmirtre (le lit concession de mines (le bouille NIN-SPD
de -- ;
PI_NOI.S (Haute-Loire'. Décret,
du 2 février 1899, instituant, en faveur du s Charrier, la con-
argent, or et métaux connexes
de -, et autorisant la réunion de cette concession avec celle
même nature d'_lurouse (laute-Loire); VIII, 47.
de
L I, 208.
PEYRERRUNE (Société des
PISSOT (V) (Affaire). Voir JusisrrauDr_NCE (Recl(.erches (le usines).
mines de). Voir DvNaaarrr. (Dépôts).
PHOSPHATES DE maux (Ex-
ploitation des - en Algérie). loi'ALaian:; Junrseal:nwvcE (Carrii'res).
PICARD, MAUDET et consorts (S"). Voir Sruxox (concession, (laa).
PIENNE (Meurthe-et-Moselle).
PI,AMORES
(Les)
(Allier).
Décret, du 23 février 1897, auto-
risant la Compagnie
(le.s
usines
houille et (le schistes bitumineux de La Condenzine, à réunir les concessions (le mines de
(le
schiste bitumineux des - et de
la. Sarceliére (Allier), du Cerveau et de LaConuaille (Saône-et-Loire);
VI, 45. = Voir Dnacv-S.icsr-Lour (concession (le).