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RON
SAI
SAI
plomb, argent et métaux connexes dans la commune de -;
Voir BETTAINVILLERS (concession
ROSENTHAL (Mordko) (Se). Voir ANNAI'AI'.:NIA (Concession (J'),
RIV
xp
IIÉROLLE ET C'° (SS). Voir JURISPRUDENCE (Divers).
ROMAINS
RETENUES. hoir PANSIONS clILES.
des -, à
RIVOT(Prix). VoirECOLENATIONALE SUPf.RIEURE DES MINES.
REVENETT E-BLANCHE (Haute-
REYMOND (Se). (concession da).
Voir MONTET
ROMANI',Hl,'-THOIIINS (Saôneet-Loire). I'oirDYNuIYTE (1)epôt.s).
ROCHE-1)E-13 ELMONT (La ,(Haute-Savoie). hoir WCIIi1ANCES.
RONCHAMP(Société deshouillères de). loir DYNAxrrE (Dépôts).
ROCI-IE-LA-MOLILRE ET F111MINY (Compagnie des mines de). Voir CHEMINS DE FER MnNIEIIS; Dv(Dép(;ts); Jlnslsraunl:NCa, NAMIlE
RIA-SIRAI-I (Pyrénées-Orientales). VoiTCORNEILLA-DE CONPLEN'r
RUOST-WA RL+NDIN Voir DYNAMITE (Dépôts).
(Shoir
rais connexes dans les col mures de - et autres (Nièvre) ; V1, .139.
IIICIKARD ET MAN IN ALLEMION'S (coniniune d').
ROCHERAY (Le) (Savoie). Dé-
CuE-
cret, du 4i mai 1900, instituait, en faveur de la Société (les mines
MINS DE FER MINIERS.
métalliques,
de).
PORCIICRE (concession de LA); JuntsPRUDENCE (Concessions de milles
Dommages).
IIIVERENERT (Ariège). Décret,
du 2 février 1899, instituant, en faveur du s,' Sehmid, la concession de mines (le fer et métaux connexes (le - ; VIII, il. = Décret, du 18 mars 1901, rejetant
la demande du s, Banfaste en concession de mines de blende,
de et
IX, 181.
Voir
RIVE-DE-G.EIl (Société ano-
la concession
mines de zinc, plomb, argent autres métaux connexes du
Voir DA'N-1Mi1'lE (Dépôts).
nyme des houillères de). hoir
(Les) (Puy-de-
DIC-ATIONS.
RULHE NEGRIN (Aveyron). Voir LASSALLE (concession (le).
ROCIIE-MILLAY (La) (Nièvre'.
(Srs). Voir EsPARON (concession (1 ').
RINICHEVAL (Affaire). JURISPRUDENCE (Dommages).
BOYS-SUD
ü Dule). loir Drcu aNCEs ; Anju-
S
Décret, du 42 novembre 1897, rejetant la demande de la daine VV0 Passier et consorts, en concession de mines de pyrite de fer, manganèse et autres tniie-
RICABD, FINIELS ET FABRE
(Ardoisières
ROUX (Affaire). Voir.JURISPRUDENcaa (caisses (le secours).
(Nord).
CiUreS).
de (con-
(Compagnie
RIEILLE (La) (Var). Voir
m trie (le).
(Doinmages; Redevances Iréfon-
(communs de). RICAMARIE La). Voir II.I{ISrnuDENCE cessions de mines).
DRAND (S,5). Voir POMMIEIIS (coni-
EAux MINIITIALES.
ROCIlE (La) (Puy-de-Dôme).
REYNAUD EET REDIER Voir MANOSQUE (conInune (le).
ROSSET, BÉRARD et GON-
(Source minérale Sitilit-Iloiloré). Voir
Voir ROUBLE (concession de LA).
Savoie) Voir Dl:cné7_ANCES.
RIMOGNE
(le).
X,109. = Voir DYNAMITE (Dépôts).
291
(Ilaute-Loire;. Décret, élu 12 a .out 1892, instituant, en faveur de la Société ansnyme des mines de BolluOc, la concession des mines de plomb RODDE
I
(La,
argentifère et autres minerais connexes de -; I. 286. = loir FREYCENET-Li. RODDE
(eoncession
de).
Esc.-xRo-SUD (concession
Voir JuRISPL WDIINCI.
(Redevance proportionnelle). ROMAIN (\leurthe-et-Moselle).
argentifère, cuivre, zinc et autres métaux connexes clans les communes de - et autres (Ardèche); V, 322.
(Rhône) (Mines de). Voir DYN.sains (Dépôts); JuSAIN-BEL
RISPRUDENCF.
tionnelle).
(Redevance propor-
SAINT-ANDII (Calvados). Décret, dit ter' septembre 1893, instituant, en faveur des srC _tllccinguilionisie, iongné, Larue et Moisson, la concession de mines de fer de -- ; II, 483.
SAINT -ANDRL - DE - BUÈGFS (Hérault). Décret, du 25 ,juil-
let1892, rejetant la demande des Ses Leenhardt en concession de mines de zinc, plomb, argent et métaux connexes dans les com-
munes de - et de Saint-.Iemlde-Bnè,les (Hérault) ; 1, 268.
SAINT-ANDRÉ-LACHAMP (Ar-
RODEZ (Société des charbon-
nages (le).
SAHORRE (Pyrénées-Orientales). Voir DYNAMITE (Dépôts) ;
dèche). Décret, du 2-1 avril 1896,
rejetant la demande de la Société anonyme (les mines de Pourcharesse-et-Serailloo, en concession de mines de plomb
SAINT-ANDRIEU (Aude). Dé-
cret, du 26 novembre 1895, autorisant le se Cros à réunir les concessions de mines de manganèse de - et de la Pouzanque (Aude); IV, 489.
S lNT AUGUSTIN (Corse). Voir DLCIiéANCES; ADJUDICATIONS.
SAINT - BARI'HÉLEMY- LE -
PLEIN (Ardèche). Décret, du 15 décembre 1892, instituant, en faveur de la Société générale française d'exploitation et de trai-
teinent des minerais, la concession
de mines de galène, blende et
minerais connexes cle - ; 1, 356. = Décret, (lu 4 juillet 1895, autorisant la Société générale francaise d'exploitation et de Iraiteïaeilt des minerais, à réunir (I. la concession de mines (le plomb argentifère, cuivre et métaux connexes (le Bouillac (Aveyron
et Lot) les concessions de ga-