Annales des Mines (1891, série 8, volume 10, partie administrative)
Page : Image 216
Révision de 4 déc. 2014 17:42:06, edited by Anonymes
432
TABLE DES MATIÈRES.
TABLE DES MATIÈRES. Page9.
de l'article 3 du décret du 30 avril 1S80. — (Cher et Haute-Loire)
ASSOCIATION LYONNAISE
377
Circulaires ministérielles. 11 novembre 1880. — Chemins de fer. — Défense de fumer dans les voitures (article 63 de l'ordonnance du 13 novembre 1816) 262 16 juin 1890. — Annexe à la circulaire n° 15 du 16 juin 1890 (note interprétative sur la question de l'intervention du service des Domaines dans les conférences mixtes) 298 6 janvier 1891. — Chemins do fer. — Circulation à prix réduits. — Congrégations religieuses 10 13 janvier. — (Finances; — sous-direction du contrôle des administrations financières, 2° bureau.) — Redevances pour la rétribution des délégués mineurs 10 19 janvier. — (Direction générale des contributions directes, 2° division, 2° bureau ) — Redevances pour la rétribution des délégués mineurs. 12 17 février. — Mines. — Relations entre les ingénieurs et contrôleurs des mines et les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs .... 33 12 mars. — Correspondance échangée entre les contrôleurs des mines détachés et les maires. — Concession des franchises postale et télégraphique 62 17 mars. — (Intérieur.) — Délégué à la sécurité des ouvriers mineurs. — Formation des listes électorales. — Casier administratif 62 20 mars. —■ Chemins de fer. — Circulation a prix réduits. — Congrégations religieuses 64 20 mars. — Désignation des avocats. — Fixation de leurs honoraires par l'Administration supérieure 66 20 mars. — Envoi de la circulaire précédente, — Instructions 67 10 avril. — Personnel. — (Communication de renseignements sur les projets de travaux à l'élude aux personnes étrangères à l'administration. — Interdiction.! 69 11 avril. — Appareils à vapeur. — Application du décret du 29 juin 1886. — Clapets automatiques d'arrêt de vapeur 69 24 avril. — Mines inexploitées ou abandonnées 71 24 avril. — Chemins de fer. — Durée du travail des mécaniciens et chauffeurs...... H . -'90 30 avril. — Hygiène publique. — Étuvcs à désinfection dans les ports maritimes. — Vérifications par les ingénieurs et contrôleurs des mines • 90 25 mai. — Appareils à vapeur. — Épreuves 248 28 mai. — Monuments historiques et mégalithiques 256 3 juin. — Loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. — Pourvoi contre les arrêtés des conseils de préfecture • ^ 5 juin. — Mines. — Demandes en renonciation à des concessions de mines. — Modèle d'affiche 258 20 juin. — Chemins de fer. — Compartiments spéciaux réservés aux fumeurs ®>1 24 juillet 1891. — Chemins de fer. — Chauffage des trains 299
433 Pages.
31 juillet. — (Instruction publique.) — Application de la loi du 14 mars 1891 relative à l'heure légale en Franco et en Algérie 4 août. — Chemins de fer. — Recrutement des mécaniciens et des chauffeurs 4 août. — Commis employés dans les bureaux du service des mines. . . 14 août. — Ingénieurs et contrôleurs des mines. — Frais fixes et allocations accessoires 9 septembre. — Carrières. — Tirage à la mine à proximité des voies ferrées. . . . . . . . . . . . . . 17 octobre. — Chemins de fer. — Circulation à prix réduits. — Congrégations religieuses 24 octobre. — Chemins de fer. — Retards de trains 30 octobre. — Chemins de fer. — Transport des mèches de mineurs non amorcées 3 novembre. — Chemins do for. — Tentatives criminelles. — Avis à donner à l'Administration supérieure (circulaires aux inspecteurs généraux de contrôle) 11 novembre. — Chemins de fer. — Tentatives criminelles. — Avis a donner à l'Administration supérieure (circulaires aux administrateurs des compagnies de chemins de fer) 24 décembre. — Chemins de fer. — Extension du droit de franchise concédé aux fonctionnaires et agents des services de contrôle et de surveillance
300 309
310 313
337
338 338 339
384
385
385
Objets divers. Rapport de la Commission de statistique de l'industrie minérale et des appareils h vapeur au Ministre des travaux publics (statistique de 1889). . , Id. id. (statistique de 1890) 31 mars 1891. — Sources minérales. — Autorisation d'exploitation. 14 avril. — Id. id. 17 avril. — Id. id. 29 avril. _ Id. id. 5 juin. — Id. id. 24 août. — Id. id. 26 août. — Id. id. 6 novembre. — Id. id. 11 décembre. — ld. id. 19 mars. — Id. Substitution de nom....
36 387 61 61 61 61 247 297 297 383 383 61
JURISPRUDENCE.
Avis du Conseil d'État. 16 décembre 1891. — Demandes en concession de gisements de phosphates de chaux
421)