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Annales des Mines (1899, série 9, volume 8, partie administrative)

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CIRCULAIRES.

DÉPARTEMENT

SITUATION

DESIGNATION

COMMUNES ET NOM DE LA MINE OÙ

les rede(Nom qui lui a vances été donné par l'acte sont de concession) perçues

3

NOM et

DATE et

DEMEURE DU CONCESSIONNAIRE NATUHE DE L'ACTE

(Si la mine est amodiée, Ordonnance: 0; indiquer, au - dessous du Décret: D ; nom et de la demeure du Arrêté: A ; concessionnaire, le nom et [etc., ayant insla demeure de l'exploitant titué la concesà l'encre rouge) sion

(Faire connaître ici les mines dont le produit net a été fixé! par abonnement. — Indiquer,! pour les mines non exploitées, l'époque de la cessation dell l'exploitation.)